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RÉSUMÉ
L'analyse environnementale consiste à tenir à jour l'inventaire le plus exhaustif possible des impacts environnementaux, réels et potentiels, liés aux activités, produits et services d'un organisme dans les limites d'application du système de management environnemental SME. Cet article a pour objectif de constituer un guide pour toute entreprise qui doit réaliser l’analyse environnementale de son site. Les informations relatives à la sensibilité ou à la vulnérabilité de l’environnement sont prises en compte, de même la gravité et la fréquence de l’impact. Un tour complet des points à aborder et des questions à se poser est effectué, afin de définir un programme de management environnemental le plus pertinent possible.
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Alain PRATS : Ingénieur d'affaires et consultant en management des risques INERIS-Méditerranée
INTRODUCTION
L'analyse environnementale est un enregistrement qui permet de faire l'inventaire le plus exhaustif possible des impacts environnementaux, réels et potentiels, liés aux activités, produits et services de l'organisme dans les limites d'application du système de management environnemental SME. Cet enregistrement doit être tenu à jour.
Ce dossier constitue un guide pour l'entreprise qui doit réaliser l'analyse environnementale de son site. Ce guide évoque l'ensemble des points qui méritent d'être abordés. Il propose pour chacun d'eux quelques questions qu'il est utile de se poser pour pouvoir, par la suite, exploiter ce document afin de définir un programme de management environnemental pertinent.
Il est important de bien noter qu'il n'est pas nécessaire d'apporter une réponse à toutes les questions posées. Dans le cas où l'on ne sait pas, par exemple, s'il existe une nappe phréatique au droit du site, il suffit de l'indiquer. Si la connaissance de cet élément apparaît comme nécessaire pour se déterminer sur la significativité de l'un des aspects environnementaux (AE), la réponse à cette question sera intégrée dans le programme environnemental du site.
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Présentation générale de la société
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4. Impacts sur l'environnement
Il s'agit, dans le cadre du domaine d'application du système de management, d'identifier l'ensemble des activités, produits ou services de l'organisme susceptibles d'être à l'origine d'impacts sur l'environnement. Il s'agit de prendre en compte les situations normales de fonctionnement mais aussi les situations particulières, telles que par exemple les opérations de maintenance, etc.
Les impacts environnementaux résultant de situations accidentelles prévisibles sont également identifiés.
4.1 Impacts en situation normale de fonctionnement
Il s'agit d'identifier et de quantifier autant que faire se peut les impacts environnementaux associés à chacune de ses activités. L'organisme peut découper le site en plusieurs unités : services, départements ou processus, dans le but de faciliter la collecte des données en répartissant la charge de travail correspondante.
Ces données permettent de coter le paramètre « importance/gravité » cf. [G 5 000V2, § 1.3.2.1] des différents aspects environnementaux ainsi identifiés.
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Impacts sur les eaux souterraines – Sous-sol
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Liste des facteurs d'impact et importance (concentration, flux, etc.)
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Stockage à l'air libre de déchets industriels spéciaux (DIS) sans rétention (lixiviation).
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Egoutture lors des dépotages.
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Infiltration des eaux de ruissellement...
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Exigences réglementaires (éventuellement : cf. arrêté préfectoral, loi sur l'eau, etc.)
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Mesures prises pour limiter les effets environnementaux de ces facteurs d'impact
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Imperméabilisation du sol.
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Récupération et traitement des eaux de ruissellement.
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Bassin de confinement.
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Abris.
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Formation/sensibilisation/modes opératoires.
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Impacts sur les eaux superficielles (eaux de surface, mers, rivières, lacs, ruissellement, etc.)
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Listes des facteurs d'impact et importance
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Demande chimique en oxygène (DCO).
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Demande biochimique en oxygène (DBO).
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Matière...
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