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RÉSUMÉ
Les sols reviennent dans les débats sur l’aménagement de nos campagnes et de nos villes avec l’objectif de zéro artificialisation nette des sols (ZAN) à atteindre d’ici à 2050. Malgré les attentions portées aux sols, la situation ne cesse de se dégrader. Le ZAN apparaît comme une nouvelle contrainte au développement des territoires. N’est-il pas l’opportunité au contraire de se doter d’un cadre théorique et pratique pour envisager les transformations à la mesure des enjeux ? En croisant les histoires et les théories des disciplines concernées par les sols, cet article présente les hypothèses pour définir un urbanisme des sols.
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Patrick HENRY : Architecte et urbaniste - Professeur TPCAU - Pratiques urbaines - énsa Paris-Belleville, laboratoire IPRAUS (UMR AUSser 3329), France
INTRODUCTION
De nombreuses voix alertent sur la dégradation rapide des sols au niveau mondial par les activités humaines : étalement urbain, disparition des terres agricoles, raréfaction des ressources, érosion de la biodiversité, pollutions, etc. sont autant de sujets d’actualité dans lesquels les sols jouent un rôle prépondérant, souvent à leur désavantage.
Arrivée à la fin de la décennie des sols débutée en 2015, l’Union européenne fixe une stratégie pour les sols à l’horizon 2030 qui vise à ce que tous les sols soient en bon état d’ici 2050 et que la protection, la restauration et l’utilisation durable des sols deviennent la norme . En France, les sols reviennent dans les débats sur l’aménagement de nos campagnes et de nos villes, comme en témoignent la révision de la charte mondiale des sols ou la loi climat et résilience de 2021 avec l’objectif de zéro artificialisation nette des sols (ZAN) à atteindre d’ici à 2050.
Tant d’attention et de volonté pour une situation qui ne cesse de se dégrader : en France, entre 20 000 et 30 000 hectares sont artificialisés chaque année. Cette artificialisation augmente presque quatre fois plus vite que la population et a des répercussions directes sur la qualité de vie des citoyens, mais aussi sur l’environnement. Essentiellement quantitatif, le ZAN apparaît comme un objectif sans doctrine qui est compris comme une nouvelle contrainte au développement des territoires.
S’il s’agit de préserver les sols, il est peu question de ce qui va être réalisé à partir de ce louable objectif. La question des formes urbaines qui découleront de la prise en compte des sols est rarement évoquée. Continuera-t-on à « produire » les mêmes aménagements, les mêmes quartiers, les mêmes immeubles ?
Au-delà de l’injonction à faire autrement, à considérer l’urbanisme différemment, ne faut-il pas créer un cadre théorique et pratique pour envisager les transformations à la mesure des enjeux ?
Les sols fournissent non seulement le support, mais aussi le substrat de ces nouvelles démarches de projet. Car le ZAN n’est pas uniquement une obligation. C’est un bouleversement radical de nos manières de faire et surtout de considérer les situations dont nous n’avons pas encore pris la mesure. Comme d’autres disciplines, l’urbanisme doit se refonder pour répondre aux problématiques des territoires et de ses populations humaines et non humaines.
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Rapports conflictuels entre sols et urbanisme
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1. Sols en question
Les sols représentent un temps long, lent qui constitue le socle des civilisations, le fondement agricole, économique, juridique ou religieux des civilisations. Les humains, partout dans le monde, se sont appropriés les sols pour en faire, en quelques millénaires, la source principale de leur développement : se nourrir et se soigner, se désaltérer et se loger, s’habiller, s’éclairer, se chauffer. Jusqu’à les épuiser…
1.1 Polysémie des sols
Les sols sont polysémiques. C’est ce qui fait leur qualité, mais aussi leur faiblesse.
Entre mémoire et géographie, les sociétés ont constamment manifesté leur intérêt pour les sols, car ils permettent l’accomplissement des nécessités fondamentales, le développement d’entreprises industrielles et dérivées, ainsi que l’épanouissement personnel. Le philosophe Jean-Philippe Pierron propose de différencier les sociétés de la trace de celles du passage. Les premières, qu’elles soient de nature agricole ou industrielle, prennent racine et s’établissent dans les sols et les sous-sols. Les secondes, pastorales et nomades, envisagent le sol comme un itinéraire, cherchant à s’affranchir de ce dernier jusqu’à acquérir une certaine indépendance vis-à-vis de lui, voire à être « hors sol ».
Les conceptions du sol diffèrent entre les domaines du droit, de l’agronomie et de la pédologie. Les termes utilisés varient en fonction des réglementations en vigueur et n’ont pas la même signification d’un texte à l’autre. Les expressions telles que « sol(s) », « terre(s) », « territoire », « surface », « espace »… désignent un objet commun, mais leurs implications diffèrent en fonction du contexte. Par exemple, la valorisation du sol à des fins agricoles, son utilisation pour des constructions ou d’autres aménagements, sa considération en tant que « patrimoine commun de la nation » (article L. 110 du code l’urbanisme, voir encadré 1) ou son traitement en tant que circonscription administrative entraînent des préoccupations distinctes et ne bénéficient que de protections indirectes. Pour la première fois, avec la loi climat et résilience, une attention spécifique leur ait apporté avec l’objectif ZAN. Mais est-ce suffisant...
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Sols en question
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - Stratégie de l’UE pour la protection des sols à l’horizon 2030. - Communication de la Commission au Parlement Européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions, Bruxelles, p. 3. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/ ?uri=CELEX :52021DC0699 (consulté le 18 octobre 2023) (2021).
-
(2) - Lutte contre l’artificialisation des sols, Conseil de défense écologique. - https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/2020.07.29_Artificialisation.pdf (consulté le 18 octobre 2023) (2020).
-
(3) - CHOAY (F.) - Le règne de l’urbain et la mort de la ville. - Dans : La Ville, art et architecture en Europe, 1870-1993, Catalogue de l’exposition au centre Pompidou (1994).
-
(4) - INSEE - Le nouveau zonage en aires urbaines de 2010. - INSEE Première, n° 1374, https://www.insee.fr/fr/statistiques/1281191 (consulté le 25 août 2023) (2011).
-
(5) - CUSSET (Fr.) - La Décennie,...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
(liste non exhaustive)
Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (JORF n° 289 du 14 décembre 2000), dite « loi SRU ».
Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (JORF n° 0160 du 13 juillet 2010), dite « loi Grenelle 2 ».
Loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (JORF n° 0072 du 26 mars 2014), dite « loi ALUR ».
Loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (JORF n° 0182 du 8 août 2015), dite « loi NOTRe ».
Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (JORF n° 0272 du 24 novembre 2018), dite « loi ELAN ».
Loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (JORF n° 0196 du 24 août 2021), dite « loi climat et résilience ».
Loi n° 2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux (JORF n° 0167 du 21 juillet 2023).
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