Bibliographie & annexes
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RÉSUMÉ
Les sols reviennent dans les débats sur l’aménagement de nos campagnes et de nos villes avec l’objectif de zéro artificialisation nette des sols (ZAN) à atteindre d’ici à 2050. Malgré les attentions portées aux sols, la situation ne cesse de se dégrader. Le ZAN apparaît comme une nouvelle contrainte au développement des territoires. N’est-il pas l’opportunité au contraire de se doter d’un cadre théorique et pratique pour envisager les transformations à la mesure des enjeux ? En croisant les histoires et les théories des disciplines concernées par les sols, cet article présente les hypothèses pour définir un urbanisme des sols.
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Patrick HENRY : Architecte et urbaniste - Professeur TPCAU - Pratiques urbaines - énsa Paris-Belleville, laboratoire IPRAUS (UMR AUSser 3329), France
INTRODUCTION
De nombreuses voix alertent sur la dégradation rapide des sols au niveau mondial par les activités humaines : étalement urbain, disparition des terres agricoles, raréfaction des ressources, érosion de la biodiversité, pollutions, etc. sont autant de sujets d’actualité dans lesquels les sols jouent un rôle prépondérant, souvent à leur désavantage.
Arrivée à la fin de la décennie des sols débutée en 2015, l’Union européenne fixe une stratégie pour les sols à l’horizon 2030 qui vise à ce que tous les sols soient en bon état d’ici 2050 et que la protection, la restauration et l’utilisation durable des sols deviennent la norme . En France, les sols reviennent dans les débats sur l’aménagement de nos campagnes et de nos villes, comme en témoignent la révision de la charte mondiale des sols ou la loi climat et résilience de 2021 avec l’objectif de zéro artificialisation nette des sols (ZAN) à atteindre d’ici à 2050.
Tant d’attention et de volonté pour une situation qui ne cesse de se dégrader : en France, entre 20 000 et 30 000 hectares sont artificialisés chaque année. Cette artificialisation augmente presque quatre fois plus vite que la population et a des répercussions directes sur la qualité de vie des citoyens, mais aussi sur l’environnement. Essentiellement quantitatif, le ZAN apparaît comme un objectif sans doctrine qui est compris comme une nouvelle contrainte au développement des territoires.
S’il s’agit de préserver les sols, il est peu question de ce qui va être réalisé à partir de ce louable objectif. La question des formes urbaines qui découleront de la prise en compte des sols est rarement évoquée. Continuera-t-on à « produire » les mêmes aménagements, les mêmes quartiers, les mêmes immeubles ?
Au-delà de l’injonction à faire autrement, à considérer l’urbanisme différemment, ne faut-il pas créer un cadre théorique et pratique pour envisager les transformations à la mesure des enjeux ?
Les sols fournissent non seulement le support, mais aussi le substrat de ces nouvelles démarches de projet. Car le ZAN n’est pas uniquement une obligation. C’est un bouleversement radical de nos manières de faire et surtout de considérer les situations dont nous n’avons pas encore pris la mesure. Comme d’autres disciplines, l’urbanisme doit se refonder pour répondre aux problématiques des territoires et de ses populations humaines et non humaines.
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Conclusion
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5. Façons d'habiter les sols
Examiner le potentiel des sols conduit à les préserver et à envisager autrement les façons d’habiter nos territoires.
Dans cette dernière partie, au travers de situations récurrentes (lotissements, aires de stationnement, zones d’activités, infrastructures, espaces naturels) nous allons examiner l’intérêt de la prise en compte des potentiels des sols dans la fabrique urbaine ordinaire. Cela nous permettra sans doute de ne pas nous tromper de combats, de ne pas opposer les modèles d’urbanisation, ville dense contre ville diffuse, mais de réfléchir, en toutes circonstances, à la façon de mettre en place des stratégies d’utilisation économe des sols.
5.1 Lotissements et nouvelles zones d’habitat
Les opérations de lotissement et l’extension des nouvelles zones d’habitat par la construction de maisons individuelles sont aujourd’hui les modèles de développement référents pour une grande partie des agglomérations. Celui-ci va être appelé à évoluer dans la perspective du ZAN, notamment grâce à une utilisation plus rationnelle du foncier, avec des projets plus denses, plus compacts et sur de plus petites parcelles. La prise en compte et la valorisation des sols vivants peuvent être dans cette perspective un important levier de transformation.
L’enjeu est de taille, car pour mémoire, la surface moyenne des terrains de maisons individuelles en France est de 1 215 m2 et correspond, par personne, en France à 31 m2 en 1984 et à 40 m2 en 2006 .
L’objectif principal consiste à optimiser l’utilisation du foncier afin de libérer plus d’espaces de pleine terre. Si la définition de cette dernière est sujette à discussion, il est néanmoins courant de la considérer comme un espace libre de construction en sous-sol et dont les sols assurent des fonctions associées à la régulation du cycle de l’eau, d’habitat pour la biodiversité, de production végétale et de de stockage de carbone ...
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Façons d'habiter les sols
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - Stratégie de l’UE pour la protection des sols à l’horizon 2030. - Communication de la Commission au Parlement Européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions, Bruxelles, p. 3. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/ ?uri=CELEX :52021DC0699 (consulté le 18 octobre 2023) (2021).
-
(2) - Lutte contre l’artificialisation des sols, Conseil de défense écologique. - https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/2020.07.29_Artificialisation.pdf (consulté le 18 octobre 2023) (2020).
-
(3) - CHOAY (F.) - Le règne de l’urbain et la mort de la ville. - Dans : La Ville, art et architecture en Europe, 1870-1993, Catalogue de l’exposition au centre Pompidou (1994).
-
(4) - INSEE - Le nouveau zonage en aires urbaines de 2010. - INSEE Première, n° 1374, https://www.insee.fr/fr/statistiques/1281191 (consulté le 25 août 2023) (2011).
-
(5) - CUSSET (Fr.) - La Décennie,...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
(liste non exhaustive)
Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (JORF n° 289 du 14 décembre 2000), dite « loi SRU ».
Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (JORF n° 0160 du 13 juillet 2010), dite « loi Grenelle 2 ».
Loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (JORF n° 0072 du 26 mars 2014), dite « loi ALUR ».
Loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (JORF n° 0182 du 8 août 2015), dite « loi NOTRe ».
Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (JORF n° 0272 du 24 novembre 2018), dite « loi ELAN ».
Loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (JORF n° 0196 du 24 août 2021), dite « loi climat et résilience ».
Loi n° 2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux (JORF n° 0167 du 21 juillet 2023).
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