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1 - INTRODUCTION

2 - DIRECTIVE CADRE SUR L’EAU (DCE)

3 - DCE ET TRAÇABILITÉ

  • 3.1 - Introduction – Éléments clés du concept de traçabilité
  • 3.2 - Unités du système international (SI)
  • 3.3 - Methodes normalisées
  • 3.4 - Rôle des méthodes de référence
  • 3.5 - Rôle des matériaux de référence
  • 3.6 - Tests d’aptitude
  • 3.7 - Accréditation des laboratoires

4 - CONCLUSION

Article de référence | Réf : TR450 v1

Introduction
Traçabilité des mesures chimiques dans le contexte de la directive cadre sur l’eau

Auteur(s) : Philippe QUEVAUVILLER

Relu et validé le 30 nov. 2021

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RÉSUMÉ

Le programme de surveillance de l’état des eaux tel qu’exigé par la directive cadre sur l’eau (2000/60/EC) comprend une évaluation de l'état chimique des eaux de surface et souterraines. Cette dernière impose la réalisation de mesures de substances chimiques caractéristiques de risques anthropiques. Cependant, en pratique, le concept de traçabilité ne s'adapte pas toujours à la large palette de mesures utilisées pour effectuer cette surveillance. De plus, il ressort également que les principes fondamentaux de métrologie font parfois défaut aux laboratoires. L’article souligne toute la complexité de l’applicabilité du principe de traçabilité au programme de surveillance chimique de la directive cadre sur l’eau, en présentant à la fois des considérations d’ordre législatif et des aspects très techniques.

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ABSTRACT

Traceability of chemical measurements within the context of the framework directive on water

The monitoring program concerning the state of waters, such as required by the framework directive on water (2000/60/EC), includes the assessment of the chemical state of surface and underground waters. This assessment requires the carrying out of measurements of chemical substances characteristic of anthropic risks. However, in practice, the concept of traceability is not always adaptable to the large gamut of measurements used in order to carry out this monitoring process. Furthermore, it also appears that the fundamental principles of metrology are sometimes lacking in laboratories. This article highlights all the complexity of the applicability of the principle of traceability to the program of chemical monitoring of the framework directive on water by presenting both legislative considerations and highly technical aspects.

Auteur(s)

  • Philippe QUEVAUVILLER : Cadre à la Commission européenne, - Professeur à la Vrije Universiteit Brussel (VUB)

INTRODUCTION

La directive cadre sur l’eau (2000/60/EC) exige, de la part des États membres de l’Union européenne, qu’un programme de surveillance de l’état des eaux soit mis en œuvre dans le cadre de plans de gestion des réseaux hydrographiques européens. Ce programme inclut une évaluation de l’état chimique des eaux de surface et souterraines, impliquant des mesures de substances chimiques caractéristiques de risques anthropiques. L’application directe du concept de traçabilité s’adapte difficilement à la large palette de mesures qu’implique cette surveillance en comparaison aux procédés de mesures physiques, ce en raison de la variété de composition des échantillons. Une difficulté supplémentaire est liée au manque de prise de conscience des laboratoires de routine vis-à-vis des principes fondamentaux de la métrologie. Cet article discute l’applicabilité du principe de traçabilité au programme de surveillance chimique de la directive cadre sur l’eau (2000/60/CE) sur la base d’exemples concrets.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tr450


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1. Introduction

La surveillance de paramètres chimiques et/ou biologiques est exigée par un ensemble de législations environnementales pour l’évaluation de l’état de différents compartiments (exemple : eau, sol, air), des risques liés à différentes pressions (exemple ; pollutions diffuses ou ponctuelles), le suivi de l’efficacité de programmes d’actions (contrôle ou restauration), et/ou des études de tendances. Dans ce contexte, les programmes de surveillance représentent un élément indispensable à tout système de gestion de l’eau (figure 1).

La pertinence des décisions dans le cadre législatif est, de ce fait, directement liée à la fiabilité des programmes de surveillance de l’environnement. Sur un autre plan, la conception et le développement de programmes de surveillance dépendent étroitement de recommandations sous la forme de guides (en général non contraignants sur le plan légal), de normes écrites (exemple : normes ISO, CEN ou Afnor en France) et, plus généralement, du progrès scientifique et technologique.

Dans ce contexte, la directive cadre sur l’eau (DCE) est certainement le premier instrument législatif qui, à l’échelle de l’Union européenne (UE), exige une surveillance systématique de paramètres biologiques, chimiques et quantitatifs qualifiant « l’état » des eaux de surface et/ou souterraines . Ce programme de surveillance couvre l’ensemble du territoire de l’UE, en l’occurrence plus de 120 réseaux hydrographiques. Les principes en sont fixés dans le texte législatif et des échanges d’information entre experts ont permis d’établir une compréhension commune des exigences de ce programme sous la forme de documents guides  ...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) -   *  -  Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, Journal Officiel des Communautés européennes L 327, p. 1, 22 déc. 2000.

  • (2) -   *  -  Document Guide no 7 sur la surveillance dans le cadre de la Directive Cadre sur l'eau (en anglais), Commission européenne, Bruxelles (2003).

  • (3) -   *  -  Document Guide no 15 sur la surveillance des eaux souterraines, on Groundwater Monitoring (en anglais), Commission européenne, Bruxelles (2006).

  • (4) -   *  -  Document Guide sur la surveillance des eaux de surface (en anglais), Commission européenne, Bruxelles, en préparation.

  • (5) -   *  -  Décision no 2455/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2001 établissant la liste des substances dans le domaine de l’eau et modifiant la directive 2000/60/CE, Journal officiel des communautés européennes L 331, p. 1, 15 déc. 2001.

  • ...

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