Bibliographie & annexes
Présentation
English
RÉSUMÉ
Cet article expose les démarches retenues, tant au niveau national qu’aux niveaux européen (EURATOM) et international (AIEA), en matière de lutte contre la prolifération des armes de destruction massive nucléaires. Il présente des éléments de contexte et des rappels historiques ainsi que les structures et l’organisation retenus à ces différents niveaux. Les définitions nécessaires à la compréhension des différents sujets sont données, ainsi que les principes et la logique de la démarche de non-prolifération.
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleAuteur(s)
-
Jean JALOUNEIX : Ancien conseiller et expert senior sécurité - Pôle défense, sécurité et non-prolifération Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), Fontenay-aux-Roses, France
INTRODUCTION
La lutte contre la prolifération des armes de destruction massive constitue un sujet majeur pour notre société. Dans ce cadre, des traités ont été conclus au niveau international (le traité de non-prolifération ou TNP) et au niveau européen (le traité EURATOM) en vue d’assurer un usage pacifique des matières nucléaires. La mise en œuvre de ces traités s’accompagne de dispositions de vérification du bon usage et du non-détournement à des fins militaires desdites matières ; c’est ce que l’on désigne par régime des garanties. Deux organismes exercent des contrôles en France : l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) (contrôle international) et la Communauté européenne de l’énergie atomique (EURATOM) (contrôle au niveau de l’Europe, dit « régional »). Ces contrôles s’inscrivent dans le cadre de la vérification du respect des engagements de la France auprès de la communauté internationale en matière de non-prolifération.
L'expertise technique et scientifique de référence
DOI (Digital Object Identifier)
Cet article fait partie de l’offre
Génie nucléaire
(170 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Présentation
Des éléments de contexte
English
5. Conclusion
Cet article expose de manière synthétique les démarches retenues, tant au niveau national qu’aux niveaux européen et international, en matière de lutte contre la prolifération des armes de destruction massive nucléaires. L’évolution de la menace au niveau international et la multiplication des dispositions prises tant au plan international que français afin de se protéger de ce risque font de ce domaine un sujet à la fois sensible, évolutif et incontournable.
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Génie nucléaire
(170 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Conclusion
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Légifrance : service public de la diffusion du droit par l’Internet donnant accès au droit français https://www.legifrance.gouv.fr
Agence internationale de l’énergie atomique (International Atomic Energy Agency) https://www.iaea.org
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) http://www.irsn.fr
HAUT DE PAGE
Loi n° 2016-113 du 5 février 2016 portant application du protocole additionnel à l’accord entre la France, la Communauté européenne de l’énergie atomique et l’Agence Internationale de l’Énergie Atomique relatif à l’application de garanties en France, signé à Vienne le 22 septembre 1998.
HAUT DE PAGE
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Génie nucléaire
(170 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
