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Auteur(s)
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Edmond BEAU : Ingénieur IEG, licencié ès sciences - Ancien président de l’Association de stations d’essais françaises d’appareils électriques (ASEFA) - Ancien directeur général adjoint du Laboratoire central des industries électriques (LCIE)
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le présent article consacré à la réglementation technique en électricité couvre un domaine doublement vaste : d’une part, en raison de la diversité et de l’étendue du domaine recouvert par le vocable électricité et, d’autre part, du fait de la juxtaposition – voire superposition – de deux origines de la réglementation : européenne et française. Afin de ne pas trop alourdir cet article, les développements ont donc été limités au domaine purement électrique, hors l’électronique et l’informatique sauf en cas de relation étroite avec le génie électrique. Par ailleurs, seuls ont été mentionnés les principaux éléments de la réglementation : directives et décisions au niveau européen ; lois, décrets et arrêtés au niveau français, sans exhaustivité ; de même, des secteurs du domaine électrique ont pu ne pas être traités.
Sont ainsi présentées successivement les réglementations concernant les installations, les réglementations édictées en vue de la protection des travailleurs et les réglementations relatives à des matériels, toutes réglementations présentées sous le double aspect européen, lorsqu’il existe, et français. Les textes mentionnés dans l’article sont ceux en vigueur à la date de celui-ci ; ils ont pu être complétés ou explicités par des avis, circulaires, décisions… qui ne sont pas cités dans le présent article.
Des thèmes ont pu ne pas être abordés : la raison essentielle en est l’absence de textes officiels relatifs à ces thèmes ou l’incertitude existant sur la manière de les développer.
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Réglementations des installations
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ANNEXES
Les arrêtés, décrets, directives, lois, exigences techniques et communications cités dans l’article sont référencés dans le tableau 1.
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