Bibliographie & annexes
Présentation
En anglais
NOTE DE L'ÉDITEUR
La norme NF EN 10219-2 d'août 2006 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 10219-2 (A49-540-2) : Profils creux de construction soudés, formés à froid en aciers - Partie 2 : tolérances, dimensions et caractéristiques du profil (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1910 (Novembre 2019).
La norme NF EN 363 de mars 2008 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 363 (S71-510) "Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Systèmes individuels de protection contre les chutes" (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1902 (février 2019).
RÉSUMÉ
Depuis l’antiquité, la composition, la constitution et l’utilisation des échafaudages ont évolué et les risques aussi. La preuve en est le tableau de GOYA sur l’accident de chantier. Au XXe siècle, chaque pays avait sa réglementation et ses fabricants. L’effort de reconstruction après la seconde guerre mondiale et la naissance de l’Europe ont permis de rendre les échafaudages, plus résistants, plus maniables, mais surtout plus sûrs grâce à une réglementation européenne. Cet article a pour but de faire le point sur cette évolution.
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Lire l’articleABSTRACT
Since ancient times, scaffolding components, parts and uses have greatly changed, and so have their related risks. Goya’s painting representing a building site accident testifies to this development. In the 20th c., each country had its regulations and manufacturers. Efforts at reconstruction after World War II, as well as European integration, allowed scaffolding to become more resistant, easier to handle, but most of all safer, with European regulations. This article means to deal with this development.
Auteur(s)
-
Pierre SERIN : Ingénieur ESTP, CHEBAP - Enseignant
INTRODUCTION
Construction temporaire, à l’origine en bois, les échafaudages sont des ouvrages permettant l’accès et le travail en hauteur. Ils ont connu au travers des âges beaucoup d’évolutions techniques, du plan incliné égyptien aux échafauds en bois, puis aux échafaudages métalliques volants, jusqu’aux ascenseurs de chantier.
Constituées de ponts, passerelles, plates-formes, ces structures sont conçues pour éviter les chutes des utilisateurs, et doivent répondre aux normes techniques et à la réglementation qui ne cesse de se durcir. En effet, le nombre de victimes d’accidents lors du travail à partir des échafaudages reste encore à ce jour impressionnant. La réglementation, soutenue par les directives européennes transposées en droit français, a pour fonction d’encadrer tous les risques encourus.
Ce contexte normatif et réglementaire a connu d’importants changements à travers le décret du 1er septembre 2004, qui établit notamment les conditions de montage et démontage des structures, et la mise en place de dispositions générales applicables à l’exécution en sécurité des travaux en hauteur. Ces dernières portent sur la prévention des chutes assurée par des équipements collectifs (système d’arrêt de chute, main courante...) et individuels (harnais) sur la base d’une évaluation des risques professionnels.
Cette réglementation relative aux échafaudages présente également les obligations des employeurs en termes de prévention, d’information et de formation du personnel, et celles du salarié qui doit appliquer les instructions.
Pour aborder les différents types de matériels, la connaissance des documents de référence est nécessaire, ainsi que celle de l’ensemble des termes utilisés dans la profession. Le lecteur trouvera en fin d’article un glossaire de ces termes.
L'expertise technique et scientifique de référence
MOTS-CLÉS
KEYWORDS
regulation | scaffolding | safety
VERSIONS
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Présentation
Circulaire DRT 2005 et circulaire du 13 juillet 2006
En anglais
3. Réglementation
La réglementation relative aux échafaudages est essentiellement formée de textes et documents de référence.
La réglementation européenne et sa transposition en droit français ont amené une nette évolution dans ces textes réglementaires et normatifs.
3.1 Directive européenne
Tout le matériel se trouvant sur le marché (neuf ou occasion) doit répondre à cette réglementation.
La directive européenne concerne :
-
les échafaudages de pieds, métalliques ;
-
les échafaudages métalliques roulants ;
-
les plates-formes suspendues ;
-
les systèmes d’élévation et d’accès motorisés se déplaçant le long de mâts verticaux.
Ces échafaudages peuvent être remplacés par des plates-formes élévatrices mobiles de personnel (PEMP), montées sur des châssis automoteurs qui présentent cependant des risques de chute et d’autres risques.
Avant d’aborder les différents types de matériels cités, il est nécessaire de connaître la réglementation sur l’ensemble de ces matériels.
HAUT DE PAGE3.2 Situation avant l’année 2004
-
Réglementation
Dans le contexte réglementaire, seul le décret du 8 janvier 1965 visait l’utilisation des échafaudages, notamment de pieds, et n’exigeait une justification par le calcul que pour les ouvrages d’échafaudage de plus de 31 m de hauteur.
-
Norme
Dans le contexte normatif, avant septembre 2004, date de la parution des dernières normes de la série que nous verrons plus avant, les échafaudages fixes en éléments préfabriqués étaient visés par la norme produit NF HD 1000 – Échafaudages de service en éléments préfabriqués. Matériaux, dimensions, charges de calcul et exigences de sécurité. Depuis les années 1990, la majorité des échafaudages fixes préfabriqués vendus en France est conforme à cette norme. La note de calcul conventionnelle servait de justificatif aux ouvrages...
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Réglementation
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - COPPEL (Th.), COULON (J.J.) - Échaufaudages tubulaires, théorie et pratique. - Édité par Paris (1963).
-
(2) - * - L’échafaudage, éditions Techno-Nathan.
-
(3) - * - L’Univers de l’échafaudage, Éditions VILO.
-
(4) - * - Ministère du travail.
-
(5) - * - INRS, syndicat français de l’échaufage.
-
(6) - * - CNAMTS
-
(7) - * - Syndicat Français de l’échafaudage.
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
Salon Batimat, salon international de la construction qui a lieu tous les deux ans à Paris (années impaires) http://www.batimat.com
Salon INTERMAT, salon organisé par SE Intermat, et qui réunit les organisations professionnelles des constructeurs et importateurs.
CISMA Syndicat des équipements pour la construction, les infrastructures la sidérurgie et la manutention
SEIMAT Syndicat des entreprises internationales de matériels de travaux publics, mines et carrières, bâtiment et levage
HAUT DE PAGE
Les normes relatives aux échafaudages et équipements annexes sont largement citées dans le corps de l’article.
HAUT DE PAGE
Code du travail
Directives européennes et leurs transpositions en droit français
Réglementation française – Journal officiel
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