Bibliographie & annexes
Présentation
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NOTE DE L'ÉDITEUR
La norme NF EN 10219-2 d'août 2006 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 10219-2 (A49-540-2) : Profils creux de construction soudés, formés à froid en aciers - Partie 2 : tolérances, dimensions et caractéristiques du profil (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1910 (Novembre 2019).
La norme NF EN 363 de mars 2008 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 363 (S71-510) "Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Systèmes individuels de protection contre les chutes" (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1902 (février 2019).
RÉSUMÉ
Depuis l’antiquité, la composition, la constitution et l’utilisation des échafaudages ont évolué et les risques aussi. La preuve en est le tableau de GOYA sur l’accident de chantier. Au XXe siècle, chaque pays avait sa réglementation et ses fabricants. L’effort de reconstruction après la seconde guerre mondiale et la naissance de l’Europe ont permis de rendre les échafaudages, plus résistants, plus maniables, mais surtout plus sûrs grâce à une réglementation européenne. Cet article a pour but de faire le point sur cette évolution.
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Pierre SERIN : Ingénieur ESTP, CHEBAP - Enseignant
INTRODUCTION
Construction temporaire, à l’origine en bois, les échafaudages sont des ouvrages permettant l’accès et le travail en hauteur. Ils ont connu au travers des âges beaucoup d’évolutions techniques, du plan incliné égyptien aux échafauds en bois, puis aux échafaudages métalliques volants, jusqu’aux ascenseurs de chantier.
Constituées de ponts, passerelles, plates-formes, ces structures sont conçues pour éviter les chutes des utilisateurs, et doivent répondre aux normes techniques et à la réglementation qui ne cesse de se durcir. En effet, le nombre de victimes d’accidents lors du travail à partir des échafaudages reste encore à ce jour impressionnant. La réglementation, soutenue par les directives européennes transposées en droit français, a pour fonction d’encadrer tous les risques encourus.
Ce contexte normatif et réglementaire a connu d’importants changements à travers le décret du 1er septembre 2004, qui établit notamment les conditions de montage et démontage des structures, et la mise en place de dispositions générales applicables à l’exécution en sécurité des travaux en hauteur. Ces dernières portent sur la prévention des chutes assurée par des équipements collectifs (système d’arrêt de chute, main courante...) et individuels (harnais) sur la base d’une évaluation des risques professionnels.
Cette réglementation relative aux échafaudages présente également les obligations des employeurs en termes de prévention, d’information et de formation du personnel, et celles du salarié qui doit appliquer les instructions.
Pour aborder les différents types de matériels, la connaissance des documents de référence est nécessaire, ainsi que celle de l’ensemble des termes utilisés dans la profession. Le lecteur trouvera en fin d’article un glossaire de ces termes.
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Conformité des échafaudages
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4. Circulaire DRT 2005 et circulaire du 13 juillet 2006
La réglementation, en ce qui concerne les échafaudages, comme on vient d’en voir la liste, est importante. Afin de mieux éclairer les textes établis plus récemment, nous analysons ici deux textes fondateurs : la circulaire DRT 2005/08 du 27 juin 2005 relative au décret du 1er septembre 2004 et de l’arrêté du 21 décembre 2004, ainsi que la lettre circulaire du 13 juillet 2006 complétant la circulaire du 27 juin 2005 et l’arrêté du 21 décembre 2005, .
4.1 Circulaire DRT 2005/08 du 27 juin 2005
Cette circulaire de 41 pages adressée à l’inspection du travail (directeurs régionaux, directeurs départementaux, inspecteurs et contrôleurs du travail) aide à la mise en place du décret du 1er septembre 2004 (3 pages) et de l’arrêté du 21 décembre 2004 (2 pages).
Les références de cette circulaire sont donc :
-
le décret n° 2004-924 du 1er septembre 2004 relatif à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur et modifiant le Code du travail (deuxième partie : décrets en Conseil d’État et décret n° 65-48 du 8 janvier 1965) ;
-
l’arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages et modifiant l’annexe de l’arrêté du 22 décembre 2000 relatif aux conditions et modalités d’agrément des organismes pour la vérification de conformité des équipements de travail.
4.2 Commentaires
Les échafaudages ont beaucoup évolué dans la deuxième partie du XX e siècle ; leur hauteur a considérablement augmenté, puisque l’on est passé des structures bois à des structures métalliques. Cependant, ces échafaudages ont causé de nombreux accidents entraînant des morts par chute avec dénivellation. Ce résultat n’est pas uniquement français, mais européen. Même si elles ne sont pas limitées aux professions du BTP, les chutes de hauteur restent majeures dans ce secteur.
L’Europe, qui a travaillé sur trois professions très « meurtrières » (le BTP, la pêche hauturière et l’agriculture),...
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BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - COPPEL (Th.), COULON (J.J.) - Échaufaudages tubulaires, théorie et pratique. - Édité par Paris (1963).
-
(2) - * - L’échafaudage, éditions Techno-Nathan.
-
(3) - * - L’Univers de l’échafaudage, Éditions VILO.
-
(4) - * - Ministère du travail.
-
(5) - * - INRS, syndicat français de l’échaufage.
-
(6) - * - CNAMTS
-
(7) - * - Syndicat Français de l’échafaudage.
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
Salon Batimat, salon international de la construction qui a lieu tous les deux ans à Paris (années impaires) http://www.batimat.com
Salon INTERMAT, salon organisé par SE Intermat, et qui réunit les organisations professionnelles des constructeurs et importateurs.
CISMA Syndicat des équipements pour la construction, les infrastructures la sidérurgie et la manutention
SEIMAT Syndicat des entreprises internationales de matériels de travaux publics, mines et carrières, bâtiment et levage
HAUT DE PAGE
Les normes relatives aux échafaudages et équipements annexes sont largement citées dans le corps de l’article.
HAUT DE PAGE
Code du travail
Directives européennes et leurs transpositions en droit français
Réglementation française – Journal officiel
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