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En anglaisRÉSUMÉ
Trois documents sont fortement conseillés pour la réalisation d’un chantier : le règlement de chantier, le compte prorata, et le compte interentreprises ; leur importance est fonction de la taille du chantier.
Le règlement de chantier est la base de l’organisation et du fonctionnement du chantier. C’est le « qui fait quoi » entre l’équipe de la maîtrise d’œuvre et les entreprises.
Le compte prorata regroupe les dépenses engendrées pour l’action commune des entreprises et réparties entre elles suivant une clé définie. C’est le « combien dois-je la communauté en dépenses communes ».
Le compte interentreprises gère les dépenses faites par une ou plusieurs entreprises dans l’intérêt de certaines entreprises ; c’est le « qui doit à qui et combien ».
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Pierre Serin : Ingénieur ESTP et CHEBAP
INTRODUCTION
Le règlement de chantier et le compte prorata (ainsi que le compte interentreprises) sont des documents très importants qui conditionnent la bonne réalisation d’un chantier.
Le règlement de chantier est relatif à l’organisation et au fonctionnement du chantier.
Le compte prorata est relatif aux dépenses faites pour le compte de l’ensemble des entreprises et généralement réparti suivant le montant des travaux des marchés.
Le compte interentreprises est relatif aux dépenses engagées pour certaines entreprises ; elles le régleront suivant une proportion définie. Ces dépenses ne rentrent pas dans le compte prorata.
Si ces comptes, dont le contenu et la taille sont fonction des caractéristiques du chantier, ne sont pas obligatoires, ils sont fortement conseillés car ils permettent d’améliorer les conditions de réalisation et d’éviter les litiges financiers. Ils seront donc étudiés successivement.
KEYWORDS
Regulation on Construction site | Building site Meetings | Prorata temporis account | Inter-compagny account
DOI (Digital Object Identifier)
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BIBLIOGRAPHIE
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(1) - FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT (FFB) - Le compte prorata : dépenses communes de chantier - Dossier bâtiment actualités n° 11-2006 : http://www.ffbatiment.fr/federation-francaise-du-batiment/laffb/mediatheque/batiment-actualite.html?ID_ARTICLE=870
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(2) - FÉDÉRATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS (FNTP) - Le « compte prorata » ou compte de dépenses communes – Fiches explicatives - 4 février 2011 : https://www.fntp.fr/infodoc/juridique-marches/le-compte-prorata-ou-compte-de-depenses-communes-fiches-explicatives
Fédération nationale du bâtiment
Fédération nationale des travaux publics
Société mutuelle d’assurance du BTP (SMABTP)
Journal officiel
http://www.journal-officiel.gouv.fr
Légifrance
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Salon Batimat Reed Expositions, salon international de la construction ayant lieu tous les deux ans à Paris (années impaires)
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