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Article

1 - ENJEUX

  • 1.1 - Indicateurs qualité
  • 1.2 - Référentiels-guide
  • 1.3 - Organismes certificateurs

2 - CERTIFICATIONS POUR LES LOGEMENTS NEUFS

3 - CERTIFICATIONS POUR LES LOGEMENTS RÉNOVÉS

  • 3.1 - Certification Patrimoine Habitat et Patrimoine Habitat & Environnement
  • 3.2 - Certification Patrimoine Copropriété et Patrimoine Copropriété & Environnement
  • 3.3 - Bilans de patrimoines existants

4 - CERTIFICATIONS POUR LES MAISONS INDIVIDUELLES

5 - LABELS ÉNERGÉTIQUES

  • 5.1 - Label Effinergie+
  • 5.2 - Labels Promotelec
  • 5.3 - Labels PassivHaus et Minergie
  • 5.4 - Label Bepos : bâtiment à énergie positive

6 - CERTIFICATIONS POUR LES BÂTIMENTS TERTIAIRES

  • 6.1 - Certification NF HQE Bâtiments Tertiaires – Neuf ou Rénovation
  • 6.2 - Certification NF HQE Équipements Sportifs – Neuf ou Rénovation
  • 6.3 - Certification NF HQE Bâtiments Tertiaires en Exploitation
  • 6.4 - Certifications d'acteurs et de compétences

7 - GLOSSAIRE

Article de référence | Réf : TBA1402 v1

Certifications pour les logements neufs
Certifications et labels : performance énergétique et qualité environnementale

Auteur(s) : Pascale MAES

Date de publication : 10 mai 2015

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RÉSUMÉ

Les acteurs du bâtiment se mobilisent pour répondre, à la fois, à l’enjeu mondial de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre, responsables du dérèglement climatique générant des cataclysmes, et aux préoccupations des occupants et des gestionnaires en termes de santé et d’économie. Ainsi, la qualité environnementale et l’efficacité énergétique occupent une place de plus en plus importante dans les domaines du bâtiment et l’immobilier, que ce soit en construction neuve ou en rénovation. Depuis les années 80, des labels, des normes, des certifications, des démarches, des référentiels se développent pour accompagner les professionnels et les particuliers, qui s’engagent dans des démarches de qualité environnementale vis-à-vis de l’intérieur et de l’extérieur des bâtiments.

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Auteur(s)

  • Pascale MAES : Journaliste indépendante spécialisée dans l'efficacité et la performance énergétique des bâtiments

INTRODUCTION

Les certifications et les labels sont des outils permettant aux maîtres d'ouvrage, promoteurs et constructeurs de maisons individuelles, de valoriser la qualité, en particulier environnementale et énergétique, de leurs constructions ou rénovations. Les exigences des référentiels, devant être respectées pour l'obtention d'une certification et d'un label, servent de ligne de conduite aux professionnels souhaitant améliorer leurs pratiques en termes de conception, management et réalisation. Cet article présente les différentes certifications applicables aux constructions neuves (Qualibat, Habitat & Environnement, NF Logement, NF Maison Individuelle…) ou aux rénovations (Patrimoine Habitat, Patrimoine Copropriété, Maison Rénovée…) d'immeubles collectifs, maisons individuelles et bâtiments tertiaires (NF HQE). Il détaille également les labels énergétiques : Effinergie+, PassivHaus, Minergie, Bepos.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba1402


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2. Certifications pour les logements neufs

La certification d'une opération de logements est une démarche volontaire engagée par un maître d'ouvrage (bailleur social ou promoteur) ou un constructeur de maisons individuelles, qui choisit de faire contrôler et valider la qualité de ses programmes immobiliers.

Depuis quelques années, les certifications relatives à la qualité des logements se sont multipliées et diversifiées pour répondre aux différentes attentes, d'une part des futurs propriétaires et locataires, d'autre part des maîtres d'ouvrage et promoteurs. Ces certifications appliquées aux logements neufs sont en général multicritères, avec une possibilité de prendre des options mettant en valeur l'effort porté sur la qualité environnementale et/ou l'efficacité énergétique de l'opération.

2.1 Certification Qualitel

La certification Qualitel concerne essentiellement la qualité d'usage et de confort d'un logement. Délivrée par Cerqual, elle est applicable aux opérations de logements neufs en immeubles collectifs et individuels groupés. Elle garantit aux maîtres d'ouvrage et aux utilisateurs du logement (habitants, gestionnaires) :

  • un confort acoustique aux bruits intérieurs et extérieurs supérieur à la réglementation ;

  • des performances thermiques pour une ambiance confortable été comme hiver ;

  • une qualité certifiée des équipements sanitaires et de plomberie ;

  • des matériaux pérennes en façade et toiture demandant peu d'entretien ;

  • une conception d'ouvrage intégrant une optimisation propre à l'économie des charges locatives prévisibles.

  • Sept critères

    La certification Qualitel est attribuée au regard de 7 critères d'appréciation définis dans le référentiel, se rapportant aux objectifs définis ci-dessus. Lorsque ces exigences préalables sont satisfaites, le maître d'ouvrage peut faire appel à une ou plusieurs options pour améliorer les performances techniques de ses projets sur des aspects spécifiques. L'opération doit obtenir, pour l'ensemble des critères, une note entre 3 et 5 sur une échelle allant de 1 à 5.

  • Trois options

    Les options sont relatives :

    • à l'accessibilité et habitabilité, ce qui suppose d'intégrer, dès...

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1 Sites internet cités

http://www.enertech.fr

http://www.effinergie.org

http://www.passivhauss.fr

http://www.lamaisonpassive.fr

http://www.minergie.fr

http://www.prestaterre.eu

http://www.observatoirebbc.org

http://www.observatoirebbc.org/site/bepos

HAUT DE PAGE

2 Normes et standards

NF P03-310 (02-07), Études thermiques et bilans énergétiques des logements neufs – Qualité et service associé à la réalisation des études thermiques et bilans énergétiques pour les logements collectifs et les maisons individuelles

NF EN 45011 (05-98), Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits

...

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