Présentation
Auteur(s)
-
Institut de Soudure : Association
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours des dernières semaines :
-
équipements sous pression : publication de deux décisions portant approbation de plusieurs documents techniques établissant les plans d’inspection pour ces équipements ;
-
hygiène et sécurité : publication d’un avis relatif au décret de 2003 encadrant la sécurité des produits abrasifs agglomérés destinés au meulage et au tronçonnage.
L'expertise technique et scientifique de référence
DOI (Digital Object Identifier)
Cet article fait partie de l’offre
Veille normative et réglementaire
(69 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Présentation
Équipements sous pression1. Liste des documents annulés, remplacés et modifiés
1.1 Documents remplacés
DÉCRET N° 85-438 (DC 19850415A) du 15/04/1985
Décret n° 85-438 du 15 avril 1985 autorisant Électricité De France (EDF) à modifier l’atelier des matériaux irradiés implanté sur le site de Chinon
Remplacé par : TREP2009153D (DE 20200430A) du 30/04/2020
EINC1623502V (AV 20160902A) du 02/09/2016
Avis relatif à l’application du décret n° 2003-158 du 25 février 2003 relatif à la sécurité des produits abrasifs agglomérés rotatifs destinés aux opérations de meulage et de tronçonnage à l’aide de machines électroportatives
Remplacé par : ECOC2008805V (AV 20200513A) du 13/05/2020
TREP1928296S (DE 20191023A) du 23/10/2019
Décision du 23 octobre 2019 relative à l’approbation du guide général « Installations de gaz » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) mentionné à l’article 5 de l’arrêté du 23 février 2018
Remplacé par : TREP2012261S (DE 20200608A) du 08/06/2020
HAUT DE PAGE1.2 Documents modifiés
DEVP1332231S (DE 20131231A) du 31/12/2013
Décision n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
Modifié par : TREP2012261S (DE 20200529A) du 29/05/2020
HAUT DE PAGE
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Veille normative et réglementaire
(69 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Liste des documents annulés, remplacés et modifiés
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Veille normative et réglementaire
(69 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
