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RÉSUMÉ
L’Amérique du Nord est une zone d’intenses échanges commerciaux, nécessitant le suivi des produits de leur émission jusqu’à leur consommation, principalement dans l’industrie alimentaire. Cet article reprend l’évolution de la situation de la traçabilité au Canada des produits commerciaux, échangés entre les différents acteurs de l’ALENA (Accord de libre-échange nord-américain) ou en provenance ou à destination d’autres territoires. Pour renseigner sur ce phénomène de traçabilité, les actions et initiatives spécifiques sont détaillées dans un premier temps au Québec, puis ensuite aux autres provinces du Canada. Pour terminer, les actions pan-canadiennes sont passées en revue.
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Northern America is an area of intense commercial exchanges, which require the follow-up of products, mainly in the food industry. This article reviews the evolution of the situation concerning the traceability of commercial products exchanged between the various parties to the NAFTA (North American Free Trade Agreement) in Canada, and of products coming from or sent to other countries. This traceability process is explained via specific actions and initiatives in Quebec and also in other Canadian provinces. In conclusion, pan-Canadian actions are reviewed.
Auteur(s)
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Thérèse VANASSE : Adm. A. - PDG – CEO Vanasse et Associés Consultants Inc. (Canada)
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Florent MERCIER : Ing. M. Sc. - Ingénieur et conseiller en génie et agroalimentaire Service Agriculture Tecsult Inc. (Canada)
INTRODUCTION
Le présent dossier résume, dans ses grandes lignes, l’évolution de la situation de la traçabilité des produits commerciaux au Canada, dans le cadre plus global du commerce nord-américain. Il présente les développements récents qui ont été faits au niveau national ainsi que les différentes initiatives prises conjointement par les gouvernements provinciaux et l’industrie. Les principaux acteurs se retrouvent bien sûr au sein du gouvernement fédéral, mais aussi de l’industrie de la viande et des gouvernements provinciaux, en particulier le Québec, et sa cote à l’échelle nationale et mondiale. D’abord axés sur un système d’identification du cheptel bovin et ovin, les systèmes et bases de données ont, par la suite, évolué vers les autres secteurs de l’alimentaire. Une initiative à caractère national a été mise sur pied, Can-Trace, qui propose un modèle multisectoriel pour développer la traçabilité à l’échelle nationale. Ce modèle pourrait être utilisé à large échelle comme une base pour assurer la traçabilité des produits canadiens au Canada et dans ses marchés d’exportation, notamment vers son partenaire le plus important : les États-Unis.
Un second dossier est en cours de finalisation : « La traçabilité aux États-Unis, les contraintes nord-américaines et la mondialisation » [TR 962]. Le lecteur y trouvera les détails sur tous les éléments cités très brièvement dans ce présent dossier (COOL, FDA, USDA, C-TPAT) et d’autres sur les États-Unis. Nous y aborderons également tous les aspects de la traçabilité liés aux importations et exportations (contraintes douanières, programmes de sécurité, ALENA). Nous parlerons également de la chaîne d’approvisionnement, de la faiblesse de la traçabilité, des normes ISO et HACCP, pour terminer sur les technologies utilisées en Amérique du Nord.
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Plus qu’une vision1. Mise en situation
L’Amérique du Nord compte environ 332 millions d’habitants dont 7,5 millions pour le Québec, environ 32 millions pour tout le Canada et près de 300 millions pour les États-Unis. La population du Mexique est de 107 millions d’habitants. La zone de l’ALENA (Accord de libre échange nord-américain) comprend également Hawaï et Porto Rico et compte plus de 438 millions d’habitants. Comme le montre le tableau 1, c’est une zone d’intenses échanges commerciaux, qui nécessite le suivi des produits depuis leur point d’émission jusqu’à leur point de consommation : traçabilité des produits alimentaires, mais également celle de tous les autres produits échangés non seulement entre les différents acteurs de l’Accord mais également en provenance ou vers d’autres acteurs désirant importer et/ou exporter leurs produits sur ce territoire.
En fait, l’émergence de la traçabilité est devenue une nécessité pour assurer la sécurité des aliments consommés, à la suite des différentes crises alimentaires européennes survenues au début des années 1990 et en 1997 aux États-Unis, mais aussi à cause de la mondialisation des échanges, de l’interdépendance des filières, de l’importance des médias et des consommateurs de plus en plus avertis. De plus, la traçabilité dépasse le domaine alimentaire habituel et affecte diverses industries dans le cadre de la mondialisation qui amène avec elle ses propres règles.
Pour bien comprendre l’importance du marché des produits agroalimentaires, notons que, depuis plusieurs années, les gouvernements du Canada et des États-Unis ont mis en place, pour certains produits, des contrôles à l’importation et à l’exportation. Ils le font dans le cadre de l’imposition de contingents dans les domaines des produits agricoles répertoriés en 22 catégories (au Canada) et répartis sur environ 280 numéros tarifaires (Tarifs des douanes du Canada).
Inutile d’ajouter que la chaîne d’approvisionnement, qui inclut la distribution, se répartit sur l’ensemble du monde, un monde où chacun a ses règles et ses normes. Il nous faut tout connaître de l’origine des matières premières et/ou des produits finis, la...
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