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1 - LE SOL

2 - RÉGLEMENTATION NATIONALE

  • 2.1 - Inventaire national des sites et sols pollués
  • 2.2 - Création d’un groupe de travail
  • 2.3 - Recommandation relative à la surveillance des risques sanitaires liés aux sols pollués par une activité industrielle
  • 2.4 - Décret du 13 septembre 2005
  • 2.5 - Les circulaires
  • 2.6 - La réécriture des outils méthodologiques
  • 2.7 - Cession-acquisition d’un terrain

3 - CADRE RÉGLEMENTAIRE EUROPÉEN

  • 3.1 - Directive 96/61/CE
  • 3.2 - Directive no 2004/35/CE
  • 3.3 - Le BREF fonderie

4 - L’ AGENCE EUROPÉENNE DE L’ENVIRONNEMENT

| Réf : M3682 v1

Le sol
Environnement en fonderie - Sols pollués

Auteur(s) : Bernard DUQUET

Date de publication : 10 juin 2007

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RÉSUMÉ

Le sol est l’objet de nombreuses menaces, longtemps sous estimées, mais qu’il n’est plus possible d’ignorer. Ces menaces sont liées, d’une part à l’utilisation de sols de qualité pour l’urbanisation et les transports, d’autre part leur dégradation physique et chimique sous l’effet conjugué de facteurs d’origine diverse. On constate, en effet, une augmentation de la teneur en polluants de nombreux sols. Ainsi, la pollution par les métaux lourds, ou les produits organiques, progresse non seulement dans les zones critiques, mais également dans certaines régions rurales en raison de la pollution atmosphérique et agricole.

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ABSTRACT

Soil is facing a large number of threats which have long been underestimated and must now be addressed. These threats are linked to the usage of quality soils for urbanization and transports as well as to their physical and chemical degradation under the combined effect of factors from diverse origins. Indeed, an increase in the content of pollutants has been observed in a large number of soils. Therefore, the pollution induced by heavy metals or organic products has not only increased in critical areas but also in certain rural regions due to atmospheric and agricultural pollution.

Auteur(s)

  • Bernard DUQUET : Docteur ès Sciences - Expert Environnement au Centre technique des industries de la fonderie (CTIF)

INTRODUCTION

Milieu vivant et complexe, le sol remplit des fonctions essentielles qui, parfois, s’opposent (production de biomasse agricole et forestière, milieu de vie, régulateur de l’écosystème, réservoir génétique).

D’une extrême diversité, les spécialistes en dénombrent 320 types dans la Communauté, les sols restent l’un des milieux les moins bien connus, principalement en ce qui concerne leur rôle dans le fonctionnement de l’écosystème, la dynamique de leurs composantes et le comportement des polluants.

En chaque point de l’espace géographique, les couvertures pédologiques montrent en général des différenciations selon un axe vertical. De là est née la notion d’horizon qui correspond à des volumes apparaissant, macroscopiquement, comme homogènes.

Les couvertures pédologiques sont des objets tridimensionnels dont la dimension verticale échappe toujours à notre observation directe, d’autant qu’elles sont masquées par une couverture végétale.

Lors d’une étude de sol, le choix des emplacements d’observation est donc de toute première importance. On rencontre parfois sur le terrain des anomalies, produites par l’activité humaine, d’une intensité telle que successions des horizons et nature des constituants sont très souvent modifiées sur une grande épaisseur.

Le sol est l’objet de nombreuses menaces, longtemps sous estimées, mais qu’il n’est plus possible d’ignorer. Ces menaces sont liées, d’une part à l’utilisation de sols de qualité pour l’urbanisation et les transports, d’autre part leur dégradation physique et chimique sous l’effet conjugué de facteurs d’origine diverse (atmosphérique, agricole, urbaine, industrielle).

On constate, en effet, une augmentation de la teneur en polluants de nombreux sols. Ainsi, la pollution par les métaux lourds, ou les produits organiques, progresse non seulement dans les zones critiques, (centres industriels ou décharges), mais également dans certaines régions rurales en raison de la pollution atmosphérique et agricole.

De plus, même un phénomène aussi ancien que l’érosion reste mal maîtrisé et augmente, notamment dans les régions méridionales de la Communauté, souvent sur des terres de bonne qualité.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-m3682


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1. Le sol

À côté des grandes lois existant dans le domaine de l’air et de l’eau, les sols apparaissent comme un secteur moins bien pris en compte par les politiques environnementales. C’est pourtant un secteur à ne pas négliger, du fait de sa proximité avec l’activité humaine et des risques qui en découlent.

Trois propriétés importantes du sol doivent être considérées pour l’appréciation de ces risques, car :

  • le sol est un milieu de transfert situé en interface avec les milieux aquatiques (eaux de surface et souterraines), l’atmosphère et la biosphère ;

  • il peut être contaminé sur de longues périodes, voire en permanence, par des agents biologiques ou chimiques, minéraux ou organiques qui s’accumulent plus ou moins selon les cas et, de façon réversible, peu ou prou ;

  • ses modifications s’effectuent avec des constantes de temps beaucoup plus longues que pour les autres milieux.

Du point de vue socio-économique, le sol est généralement approprié et utilisé comme un capital productif : constructions et urbanisme, fourniture de matériaux ou lieu de dépôt, terrain agricole, espace forestier ou de loisirs... Les risques dépendent de son affectation qui évolue dans le temps.

Un site pollué présente un risque pour les populations si, impérativement, se trouvent combinés simultanément les trois éléments suivants :

  • une source de pollution, aussi appelée « potentiel de danger », ou « terme source » ;

  • des voies de transfert, c’est-à-dire des possibilités de mise en contact direct, ou indirect, des polluants de la source avec les populations avoisinantes, par les eaux souterraines, les eaux superficielles, les envols de poussières, les transferts vers les produits alimentaires, les émissions de vapeurs ;

  • la présence de personnes exposées à cette contamination.

Si cette combinaison n’est pas réalisée, c’est-à-dire qu’il n’y a pas possibilité de mise en contact entre la source et les populations (pas de voies de transfert, pas de population à protéger), alors la pollution ne présente pas de risques.

L’impact à l’extérieur d’un site pollué concerne, généralement, les eaux souterraines. Les usages qui en sont faits...

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