Présentation
RÉSUMÉ
Le sol est l’objet de nombreuses menaces, longtemps sous estimées, mais qu’il n’est plus possible d’ignorer. Ces menaces sont liées, d’une part à l’utilisation de sols de qualité pour l’urbanisation et les transports, d’autre part leur dégradation physique et chimique sous l’effet conjugué de facteurs d’origine diverse. On constate, en effet, une augmentation de la teneur en polluants de nombreux sols. Ainsi, la pollution par les métaux lourds, ou les produits organiques, progresse non seulement dans les zones critiques, mais également dans certaines régions rurales en raison de la pollution atmosphérique et agricole.
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleABSTRACT
Soil is facing a large number of threats which have long been underestimated and must now be addressed. These threats are linked to the usage of quality soils for urbanization and transports as well as to their physical and chemical degradation under the combined effect of factors from diverse origins. Indeed, an increase in the content of pollutants has been observed in a large number of soils. Therefore, the pollution induced by heavy metals or organic products has not only increased in critical areas but also in certain rural regions due to atmospheric and agricultural pollution.
Auteur(s)
-
Bernard DUQUET : Docteur ès Sciences - Expert Environnement au Centre technique des industries de la fonderie (CTIF)
INTRODUCTION
Milieu vivant et complexe, le sol remplit des fonctions essentielles qui, parfois, s’opposent (production de biomasse agricole et forestière, milieu de vie, régulateur de l’écosystème, réservoir génétique).
D’une extrême diversité, les spécialistes en dénombrent 320 types dans la Communauté, les sols restent l’un des milieux les moins bien connus, principalement en ce qui concerne leur rôle dans le fonctionnement de l’écosystème, la dynamique de leurs composantes et le comportement des polluants.
En chaque point de l’espace géographique, les couvertures pédologiques montrent en général des différenciations selon un axe vertical. De là est née la notion d’horizon qui correspond à des volumes apparaissant, macroscopiquement, comme homogènes.
Les couvertures pédologiques sont des objets tridimensionnels dont la dimension verticale échappe toujours à notre observation directe, d’autant qu’elles sont masquées par une couverture végétale.
Lors d’une étude de sol, le choix des emplacements d’observation est donc de toute première importance. On rencontre parfois sur le terrain des anomalies, produites par l’activité humaine, d’une intensité telle que successions des horizons et nature des constituants sont très souvent modifiées sur une grande épaisseur.
Le sol est l’objet de nombreuses menaces, longtemps sous estimées, mais qu’il n’est plus possible d’ignorer. Ces menaces sont liées, d’une part à l’utilisation de sols de qualité pour l’urbanisation et les transports, d’autre part leur dégradation physique et chimique sous l’effet conjugué de facteurs d’origine diverse (atmosphérique, agricole, urbaine, industrielle).
On constate, en effet, une augmentation de la teneur en polluants de nombreux sols. Ainsi, la pollution par les métaux lourds, ou les produits organiques, progresse non seulement dans les zones critiques, (centres industriels ou décharges), mais également dans certaines régions rurales en raison de la pollution atmosphérique et agricole.
De plus, même un phénomène aussi ancien que l’érosion reste mal maîtrisé et augmente, notamment dans les régions méridionales de la Communauté, souvent sur des terres de bonne qualité.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version courante de juin 2021 par Bernard DUQUET
DOI (Digital Object Identifier)
Cet article fait partie de l’offre
Mise en forme des métaux et fonderie
(125 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Présentation
Cadre réglementaire européen2. Réglementation nationale
Le droit de la pollution des sols est le parent pauvre du droit de l’environnement.
Il s’est surtout construit à partir de circulaires ministérielles. Néanmoins, dès 2005, le Ministère de L’Écologie et du Développement Durable a décidé de réécrire les outils méthodologiques pour amener l’utilisateur vers la construction d’un scénario de gestion des sites.
2.1 Inventaire national des sites et sols pollués
L’arrêté du 17 octobre 1994, relatif à l’informatisation de l’inventaire national des sites et sols pollués au Ministère de l’Environnement, a été publié au JO du 1er novembre 1994. Ainsi, il a été créé au Ministère de l’Environnement, direction de la prévention des pollutions et des risques, un traitement automatisé d’informations, dont certaines sont nominatives, destinées à un inventaire national des sites et sols pollués connus.
Les finalités de ces opérations sont :
-
la publication annuelle d’un inventaire ;
-
la gestion administrative des sites concernés ;
-
la gestion des informations techniques et financières.
Les différentes catégories d’informations nominatives enregistrées dans le traitement sont :
-
l’identité (nom et prénom) ;
-
la qualité (suivant le cas) ;
-
le propriétaire du terrain concerné ;
-
l’exploitant actuel, ou ancien, de l’installation classée à l’origine de la pollution ;
-
le responsable des déchets ;
-
le responsable de la pollution ;
-
les sanctions administratives prises à l’encontre du responsable au titre de la loi du 19 juillet 1976 modifiée relative aux installations classées pour la protection de l’environnement.
Ces renseignements sont conservés pendant une période de dix ans, après réhabilitation du site.
Les destinataires habilités à recevoir communication de ces informations nominatives sont :
-
les services techniques (DRIRE, DDAF, ...), chargés de la collecte des informations ;
-
les services administratifs préfectoraux en relation avec le Ministère de l’Environnement ;
-
le maire et les...
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Mise en forme des métaux et fonderie
(125 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Réglementation nationale
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Mise en forme des métaux et fonderie
(125 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
