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1 - LE SOL

2 - RÉGLEMENTATION NATIONALE

  • 2.1 - Inventaire national des sites et sols pollués
  • 2.2 - Création d’un groupe de travail
  • 2.3 - Recommandation relative à la surveillance des risques sanitaires liés aux sols pollués par une activité industrielle
  • 2.4 - Décret du 13 septembre 2005
  • 2.5 - Les circulaires
  • 2.6 - La réécriture des outils méthodologiques
  • 2.7 - Cession-acquisition d’un terrain

3 - CADRE RÉGLEMENTAIRE EUROPÉEN

  • 3.1 - Directive 96/61/CE
  • 3.2 - Directive no 2004/35/CE
  • 3.3 - Le BREF fonderie

4 - L’ AGENCE EUROPÉENNE DE L’ENVIRONNEMENT

| Réf : M3682 v1

L’ Agence Européenne de l’Environnement
Environnement en fonderie - Sols pollués

Auteur(s) : Bernard DUQUET

Date de publication : 10 juin 2007

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RÉSUMÉ

Le sol est l’objet de nombreuses menaces, longtemps sous estimées, mais qu’il n’est plus possible d’ignorer. Ces menaces sont liées, d’une part à l’utilisation de sols de qualité pour l’urbanisation et les transports, d’autre part leur dégradation physique et chimique sous l’effet conjugué de facteurs d’origine diverse. On constate, en effet, une augmentation de la teneur en polluants de nombreux sols. Ainsi, la pollution par les métaux lourds, ou les produits organiques, progresse non seulement dans les zones critiques, mais également dans certaines régions rurales en raison de la pollution atmosphérique et agricole.

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ABSTRACT

Soil is facing a large number of threats which have long been underestimated and must now be addressed. These threats are linked to the usage of quality soils for urbanization and transports as well as to their physical and chemical degradation under the combined effect of factors from diverse origins. Indeed, an increase in the content of pollutants has been observed in a large number of soils. Therefore, the pollution induced by heavy metals or organic products has not only increased in critical areas but also in certain rural regions due to atmospheric and agricultural pollution.

Auteur(s)

  • Bernard DUQUET : Docteur ès Sciences - Expert Environnement au Centre technique des industries de la fonderie (CTIF)

INTRODUCTION

Milieu vivant et complexe, le sol remplit des fonctions essentielles qui, parfois, s’opposent (production de biomasse agricole et forestière, milieu de vie, régulateur de l’écosystème, réservoir génétique).

D’une extrême diversité, les spécialistes en dénombrent 320 types dans la Communauté, les sols restent l’un des milieux les moins bien connus, principalement en ce qui concerne leur rôle dans le fonctionnement de l’écosystème, la dynamique de leurs composantes et le comportement des polluants.

En chaque point de l’espace géographique, les couvertures pédologiques montrent en général des différenciations selon un axe vertical. De là est née la notion d’horizon qui correspond à des volumes apparaissant, macroscopiquement, comme homogènes.

Les couvertures pédologiques sont des objets tridimensionnels dont la dimension verticale échappe toujours à notre observation directe, d’autant qu’elles sont masquées par une couverture végétale.

Lors d’une étude de sol, le choix des emplacements d’observation est donc de toute première importance. On rencontre parfois sur le terrain des anomalies, produites par l’activité humaine, d’une intensité telle que successions des horizons et nature des constituants sont très souvent modifiées sur une grande épaisseur.

Le sol est l’objet de nombreuses menaces, longtemps sous estimées, mais qu’il n’est plus possible d’ignorer. Ces menaces sont liées, d’une part à l’utilisation de sols de qualité pour l’urbanisation et les transports, d’autre part leur dégradation physique et chimique sous l’effet conjugué de facteurs d’origine diverse (atmosphérique, agricole, urbaine, industrielle).

On constate, en effet, une augmentation de la teneur en polluants de nombreux sols. Ainsi, la pollution par les métaux lourds, ou les produits organiques, progresse non seulement dans les zones critiques, (centres industriels ou décharges), mais également dans certaines régions rurales en raison de la pollution atmosphérique et agricole.

De plus, même un phénomène aussi ancien que l’érosion reste mal maîtrisé et augmente, notamment dans les régions méridionales de la Communauté, souvent sur des terres de bonne qualité.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-m3682


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4. L’ Agence Européenne de l’Environnement

Depuis 1998, l’Agence Européenne de l’Environnement (AEE) travaille à l’élaboration d’indicateurs communs aux pays de l’Union Européenne, en matière de qualité des sols.

L’AEE définit les sites contaminés présentant des conséquences significatives sur la santé humaine et l’environnement, en une classification selon 4 niveaux d’impact :

  • niveau 0 : sites qui n’ont pas d’effet sur la santé humaine ou l’environnement ;

  • niveau 1 : sites qui présentent des niveaux de contamination tolérables mais qui ne posent pas de risques significatifs pour la santé humaine et l’environnement ;

  • niveau 2 : sites qui n’offrent pas de risques pour la santé humaine et pour l’environnement, à partir du moment où leur utilisation ne devient pas plus sensible ;

  • niveau 3 : sites avec des effets significatifs pour la santé et l’environnement.

Les initiatives qui en découlent vont être de 3 sortes :

  • mise au point des étapes de gestion des sites contaminés ;

  • proposition d’indicateurs pour les pollutions localisées et d’un test géographique de ceux-ci, permettant d’estimer l’état d’avancement des inventaires dans les pays européens et de comparer les situations ;

  • mise en œuvre concrète de trois indicateurs (gestion de sites contaminés, coûts de réhabilitation et localisation des pollutions identifiées) qui sont annuellement actualisées depuis 2004.

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