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RÉSUMÉ
Le sol est l’objet de nombreuses menaces, longtemps sous estimées, mais qu’il n’est plus possible d’ignorer. Ces menaces sont liées, d’une part à l’utilisation de sols de qualité pour l’urbanisation et les transports, d’autre part leur dégradation physique et chimique sous l’effet conjugué de facteurs d’origine diverse. On constate, en effet, une augmentation de la teneur en polluants de nombreux sols. Ainsi, la pollution par les métaux lourds, ou les produits organiques, progresse non seulement dans les zones critiques, mais également dans certaines régions rurales en raison de la pollution atmosphérique et agricole.
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Bernard DUQUET : Docteur ès Sciences - Expert Environnement au Centre technique des industries de la fonderie (CTIF)
INTRODUCTION
Milieu vivant et complexe, le sol remplit des fonctions essentielles qui, parfois, s’opposent (production de biomasse agricole et forestière, milieu de vie, régulateur de l’écosystème, réservoir génétique).
D’une extrême diversité, les spécialistes en dénombrent 320 types dans la Communauté, les sols restent l’un des milieux les moins bien connus, principalement en ce qui concerne leur rôle dans le fonctionnement de l’écosystème, la dynamique de leurs composantes et le comportement des polluants.
En chaque point de l’espace géographique, les couvertures pédologiques montrent en général des différenciations selon un axe vertical. De là est née la notion d’horizon qui correspond à des volumes apparaissant, macroscopiquement, comme homogènes.
Les couvertures pédologiques sont des objets tridimensionnels dont la dimension verticale échappe toujours à notre observation directe, d’autant qu’elles sont masquées par une couverture végétale.
Lors d’une étude de sol, le choix des emplacements d’observation est donc de toute première importance. On rencontre parfois sur le terrain des anomalies, produites par l’activité humaine, d’une intensité telle que successions des horizons et nature des constituants sont très souvent modifiées sur une grande épaisseur.
Le sol est l’objet de nombreuses menaces, longtemps sous estimées, mais qu’il n’est plus possible d’ignorer. Ces menaces sont liées, d’une part à l’utilisation de sols de qualité pour l’urbanisation et les transports, d’autre part leur dégradation physique et chimique sous l’effet conjugué de facteurs d’origine diverse (atmosphérique, agricole, urbaine, industrielle).
On constate, en effet, une augmentation de la teneur en polluants de nombreux sols. Ainsi, la pollution par les métaux lourds, ou les produits organiques, progresse non seulement dans les zones critiques, (centres industriels ou décharges), mais également dans certaines régions rurales en raison de la pollution atmosphérique et agricole.
De plus, même un phénomène aussi ancien que l’érosion reste mal maîtrisé et augmente, notamment dans les régions méridionales de la Communauté, souvent sur des terres de bonne qualité.
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VERSIONS
- Version courante de juin 2021 par Bernard DUQUET
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L’ Agence Européenne de l’Environnement3. Cadre réglementaire européen
3.1 Directive 96/61/CE
La directive européenne 96/61/CE, dite « directive IPPC », n’aborde pas les questions de responsabilité posées par la contamination historique, mais elle prend en compte les futures pollutions des sols. Chaque état membre doit décider de la manière de gérer les problèmes soulevés par la contamination historique.
Les propriétaires et exploitants des sites de fonderies doivent mettre en œuvre les stratégies optimales pour se conformer à leurs obligations légales, réduire au minimum leur responsabilité et préserver la valeur de leurs biens.
Aux termes de l’article 3 de la directive 96/61/CE, les exploitants sont tenus de s’assurer que :
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toutes les mesures appropriées de prévention sont prises ;
-
aucune pollution importante n’est provoquée ;
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les déchets sont éliminés, sans conséquences néfastes pour l’environnement ;
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les mesures nécessaires sont prises pour prévenir les accidents et limiter leurs impacts sur l’environnement ;
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les actions adaptées sont faites, lors de la cessation des activités, pour éviter tout risque de pollution et remettre le site de l’exploitation dans un état satisfaisant.
3.2 Directive no 2004/35/CE
La directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 a été publiée au JOUE no L. 143 du 30 avril 2004, date à laquelle elle est entrée en application.
Elle a pour objet d’établir un cadre de responsabilité environnementale fondé sur le principe du « pollueur-payeur », en vue de prévenir et de réparer les dommages environnementaux (voir Encadré 1).
On entend par :
-
« dommage environnemental » :
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les dommages causés aux espèces et habitats naturels protégés, à savoir tout dommage qui affecte gravement la constitution ou le maintien d’un état de conservation favorable de tels habitats ou espèces ; l’importance des effets de ces dommages s’évalue,...
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