Activités internationales de l'entreprise - Gérer la logistique : transport et douane

1 - Choix d'un moyen de transport

2 - Choix d'un incoterm

Tableau 3 Tableau 4 Tableau 5

3 - Choix d'un transitaire ou d'un transporteur

4 - Choix d'une bonne formule d'assurance transport

• 4.1 - Responsabilité du transporteur
  Tableau 6 Tableau 7
• 4.2 - Assurances transport
  Tableau 8 Tableau 9 Tableau 10

5 - Passage en douane des marchandises

• 5.1 - Rappels sur le rôle de la douane
• 5.2 - Caractéristiques douanières des marchandises
  Figure 3 - Tableau avec dénomination et numéro de nomenclature (source DGDDI) Figure 4 - Législation douanière sur le produit en fonction de l'origine (source DGDDI) Tableau 11 Tableau 12
• 5.3 - Documents douaniers
• 5.4 - Régimes douaniers les plus fréquents
  Figure 5 - Modèle de document administratif unique (DAU) Figure 6 - Principe de l'Union européenne vue sous l'angle de l'union douanière Figure 7 - Formalités douanières pour les cas d'importation simple classique avec paiement des droits aux frontières Figure 8 - Régimes et formalités douanières dans les cas d'importation courante avec dédouanement à l'intérieur de l'UE Figure 9 - Déclarations douanières dans le cas d'exportations simples ou définitives Figure 10 - Principaux régimes suspensifs Figure 11 - Mécanismes de régimes suspensifs Figure 12 - Schéma du transit européen NCTS (New Computerised Transit System) Figure 13 - Formalités douanières dans le cas d'un entrepôt à l'importation Figure 14 - Régimes de perfectionnement actif Figure 15 - Les différents régimes à l'exportation Figure 16 - Formalités douanières dans le cas d'un entrepôt d'exportation Figure 17 - Régime de perfectionnement passif Figure 18 - Procédure de dédouanement à domicile Figure 19 - Procédure de dédouanement simplifiée Tableau 13 Tableau 14
• 5.5 - Procédures douanières