Bibliographie & annexes
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Auteur(s)
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Jean‐François MOREL : Ingénieur de l’École Supérieure d’Électricité - Chef du service Développements et Études appliqués au Laboratoire Central des Industries Électriques (LCIE)
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Lire l’articleINTRODUCTION
Dans de nombreuses installations industrielles, les substances mises en œuvre sont des substances inflammables, qui peuvent se présenter sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières. En mélange avec l’air, ces substances forment une atmosphère explosible, dans laquelle doivent pouvoir fonctionner des matériels, en particulier des matériels électriques.
Pour assurer la sécurité des personnes et des installations, il est nécessaire que ces matériels répondent à des règles strictes et éprouvées, afin de réduire le plus possible les risques d’explosion. Il existe ainsi un ensemble de textes réglementaires et normatifs relatifs à la construction et à l’utilisation des matériels électriques pour atmosphères explosibles.
En Europe, les textes réglementaires de base sont les Directives de la Communauté européenne, qui sont transcrites en droit national sous forme de décrets et d’arrêtés. Les textes normatifs émanent des organismes européens CENELEC et CEN. Ces normes sont reprises à l’identique dans les normes nationales.
Aux États‐Unis et au Canada, les textes réglementaires ont pour équivalent les Codes qui définissent des règles d’installation du matériel électrique, les normes sont publiées par divers organismes semi‐publics ou privés et validées par des organismes publics.
Les textes normatifs prévoient différentes manières d’assurer la sécurité, appelées « modes de protection », dont l’objectif principal est soit d’empêcher qu’une inflammation et une explosion se propagent, soit que la probabilité que ces phénomènes se produisent soit négligeable (de l’ordre de 1 · 10 – 3).
Le mode de protection « sécurité intrinsèque » (SI) est celui dans lequel on réalise cette très faible probabilité d’inflammation.
Le présent article comprend une partie consacrée à la réglementation, présentée avant les parties techniques, afin de bien préciser les bases des règles techniques. Ces parties techniques expliquent ce qu’est un matériel de SI, comment le concevoir, comment le réaliser, et comment il doit être installé et utilisé.
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VERSIONS
- Version archivée 1 de avr. 1980 par André MINARD
- Version archivée 2 de avr. 1991 par André MINARD, Jean-François MOREL
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Règles générales de la SI1. Généralités
1.1 État de la réglementation
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Début 2001, et jusqu’en 2003, la mise sur le marché de matériels électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles est réglementée par deux types de textes européens de base :
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les directives antérieures à 1994 ;
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la directive 94 / 9 CE.
Les directives antérieures à 1994 imposent la conformité aux normes de construction, alors que la directive 94 / 9 CE définit des exigences essentielles de sécurité (EES) que le matériel doit satisfaire. Cela a pour conséquence que la satisfaction des règles des normes n’est plus que la présomption de satisfaction aux EES ; autrement dit, un matériel peut ne pas satisfaire à toutes les règles des normes et cependant être autorisé à être mis sur le marché.
En ce qui concerne les règles d’installation, il existe une norme européenne EN 50154 et la norme CEI 60079‐14. Ces textes font appel à la notion de zone, découlant elle‐même de la fréquence probable d’apparition d’une atmosphère explosible à l’emplacement et au voisinage du matériel (cf. CEI 60079‐10).
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La terminologie adoptée au long de l’article est celle des normes EN 50014 et EN 50020.
La directive 94 / 9 CE (cf. textes réglementaires), qui couvre le domaine des appareils et des systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles et non plus seulement celui des matériels électriques, emploie une terminologie différente.
Au sens de la directive, la terminologie est la suivante.
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Le terme « groupe » est utilisé dans un sens similaire à celui de la norme EN 50014 2.1 le groupe I est celui des appareils destinés...
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Généralités
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - BABIARZ (P.S.) - Understanding and applying intrinsic safety. - Proceedings Sensors Expo, Boston, 1995. Helmers Publishing Peterborough, NH, USA, 1995.
-
(2) - PEREZ (M.A.), CAMPO (J.C.), BLANCO (C.J.), ALVAREZ (J.C.) - New sensors network based upon fiber optic link to work under intrinsic safety conditions. - Proceedings of the 1999 16th IEEE Instrumentation and Measurement Technology Conference IMTC/99 – Measurements for the new Millenium, 1999.
-
(3) - HOHENSTEIN (D.) - Enhancing your process using intrinsic safety technologies. - ISA EXPO/2000 Technical Conference New Orleans, LA (USA), 2000.
-
Réglementation sur la construction des matériels
Directives en vigueur
Directive 94/9/CE du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles.
Journal officiel des Communautés européennes du 19 avril 1994.
Cette directive a été transposée en droit français par le décret no 96-1010 du 19 novembre 1996 relatif aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible.
J.O. du 24 novembre 1996.
Anciennes directives
Industries de surface
Directive 76/117/CEE du 18 décembre 1975 du Conseil des Communautés européennes concernant le rapprochement des législations des États membres, relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible.
Journal officiel des Communautés européennes du 30 janvier 1976.
Directive 79/196/CEE du 6 février 1979 du Conseil des Communautés européennes concernant le rapprochement des législations des États membres, relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en œuvre certains modes de protection.
Journal officiel des Communautés européennes du 20 février 1979.
Directive 84/47/CEE du 16 janvier 1984 de la Commission portant adaptation au progrès technique de la directive 79/196/CEE du Conseil concernant le rapprochement de la législation des États membres relative au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en œuvre certains modes de protection.
Journal officiel des...
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