Bibliographie & annexes
Présentation
En anglais
RÉSUMÉ
La fabrication additive connaît un essor considérable depuis 2015 comme le montre l’explosion du nombre de fournisseurs d’équipements et de matériaux. Le développement de ces nouveaux procédés et nouvelles matières ne doit pas s’accompagner d’un accroissement des risques pour les professionnels, les usagers et les consommateurs. Cet article expose de façon générale le cadre réglementaire et normatif commun aux sept familles de procédés. Il recense également les risques connus et émergents liés à l’installation et à l’utilisation de tels procédés en considérant l’ensemble des étapes de la chaîne de fabrication.
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Additive manufacturing has been booming since 2015 as evidenced by the explosion in the number of equipmentand material suppliers. The development of these new processes and materials must not be accompanied by an increase in risks for professionals, users and consumers. This article explains the regulatory and normative framework and lists the known and emerging risks related to the installation and use of such processes by considering all stages of the manufacturing chain.
Auteur(s)
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Olivier DELLEA : Ingénieur Recherche, Université Grenoble-Alpes, CEA, Liten, DTNM, 38000 Grenoble, France
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Cécile PHILIPPOT : Ingénieure Recherche, Université Grenoble-Alpes, CEA, Liten, DTNM, 38000 Grenoble, France
-
Marion ROUSSELON : Ingénieure Sécurité d’Installation, Université Grenoble-Alpes, CEA, Liten, DTNM, 38000 Grenoble, France
-
Joséphine STECK : Ingénieure Recherche HSE, Université Grenoble-Alpes, CEA, Liten, DTNM, 38000 Grenoble, France
INTRODUCTION
La fabrication additive est un processus de fabrication impliquant la réalisation d’opérations successives pour l’obtention d’une pièce finie et qui forment en soit une chaîne de fabrication. Le nombre d’opérations et les équipements faisant partie de cette chaîne dépendent par conséquent du procédé de fabrication additive mis en œuvre, des spécificités des matériaux utilisés et des caractéristiques attendues de la pièce finale.
La croissance exponentielle du domaine et des applications de la fabrication additive, dont le premier brevet a été déposé dans les années 1980, s’accompagne de questionnement sur la sécurité des professionnels, des consommateurs et de l’environnement. Les principaux organismes de référence se sont saisis du sujet afin d’évaluer et de prévenir l’exposition professionnelle dans le but d’éviter l’apparition de maladies professionnelles et d’accidents du travail. Cependant, la démocratisation de l’utilisation des machines de fabrication additive, communément appelée « impression 3D », conduit à une banalisation et dissémination du risque.
L’objectif de cet article est de présenter les risques professionnels associés et les recommandations nécessaires à toutes les catégories de procédés de fabrication additive en prenant en compte pour chacune l’ensemble de la chaîne de fabrication : de la matière première à la pièce finie. Pour cela, le cadre réglementaire et normatif est tout d’abord introduit. Puis, les recommandations générales à tous les procédés sont détaillées. La gestion des déchets et la maintenance sont communes à tous les procédés et sont étudiées à la fin des recommandations générales.
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KEYWORDS
additive manufacturing | Occupational safety | Regulation
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Recommandations générales à toutes les catégories de procédés
En anglais
1. Cadre réglementaire et normatif
Cette section introduit le cadre réglementaire et normatif français actuel lié à la sécurité dans le domaine de la fabrication additive. En effet, ce secteur dynamique ne cesse d’évoluer pour gagner en productivité, qualité et reproductibilité. Cette section se concentre sur les principaux risques identifiés : chimique, incendie/explosion, machine et rayonnement optique artificiel . Il convient cependant, lors de l’évaluation des risques, de ne pas oublier les autres risques comme la manutention, le travail en hauteur, l’anoxie…
1.1 Réglementation française
Cette sous-section résume les éléments législatifs principaux en droit français traitant de la sécurité au travail et applicable à la fabrication additive qui s’appuie sur le droit européen. Dans un premier temps, les textes généraux sont présentés, puis les législations spécifiques aux risques chimique, incendie et explosion, machine, rayonnement optique artificiel sont résumées.
HAUT DE PAGE
Les procédés de fabrication additive associés à des matériaux parfois dédiés apportent des risques spécifiques qu’il convient de prendre en compte. Dans ce cadre, les textes existants sur la santé et la sécurité au travail s’appliquent puisqu’il n’existe pas de textes législatifs dédiés à ces procédés.
L’ensemble du Code du travail est applicable, en particulier l’article L. 4121-1 qui stipule que l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des travailleurs.
Ainsi, les neuf principes généraux de prévention, tels que définis à l’article L. 4121-2 du Code du travail et issus de la directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration...
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Cadre réglementaire et normatif
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - GUIMON (M.) - La fabrication additive, un empilement de risques ? - Hygiène & sécurité du travail n° 88 (2013).
-
(2) - RICAUD (M.), PATRASCU (C.), MALARD (S.), KELLER (F.X.) - Fabrication additive ou impression 3. - Article de revue, INRS 22 (2021).
-
(3) - INRS - Fiches toxicologiques. - Publications et outils, https://www.inrs.fr/publications/bdd/fichetox.html.
-
(4) - INRS - Principes généraux de ventilation. - Brochure (2015).
-
(5) - INRS - Base de données plastiques, risque et analyse thermique. - Publications et outils, https://www.inrs.fr/publications/bdd/plastiques.html.
-
(6) - INRS - Détection fixe de gaz et de vapeurs pour l’industrie. - Brochure...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Évaluation des risques professionnels – Aspects opérationnels.
-
Sécurité en fabrication additive – Procédés hors matériaux pulvérulents.
-
Sécurité en fabrication additive – Procédés avec matériaux pulvérulents.
-
Mon entreprise produit des déchets chimiques classés dangereux, comment faut-il les gérer?
-
...
NORMES
-
Fabrication additive – Conception – Exigences, lignes directrices et recommandations. - NF EN ISO/ASTM 52910 - Mars 2020
-
Fabrication additive – Sécurité, hygiène et environnement – Exigences liées au matériaux métalliques. - XP E67-006 - Juillet 2020
ANNEXES
Directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (JOCE L. 183 du 29 juin 1989, CELEX :31989L0391).
Directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (refonte) (JOCE L. 96/309 du 29 mars 2014, CELEX :32014L0034).
Directive 1999/92/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1999 concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères explosives (quinzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JOCE L. 023 du 28 janvier 2000, CELEX :31999L0092).
Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) (JOCE L. 157/24 du 9 juin 2006, CELEX :32006L0042).
Directive 2012/18/UE du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, modifiant puis abrogeant la directive 96/82/CE du Conseil (JOCE L. 197/1 du 24 juillet 2012, CELEX :32012L0018).
Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006 (JOCE L. 353/1 du 31 décembre 2008, CELEX :32008R1272).
Règlement...
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