Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Le manuel environnement fait partie intégrante du système de management environnemental (SME). Ce document permet de décrire les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management, à savoir les responsabilités, les processus des activités maîtrisées, les procédures, la planification et les ressources mises à la disposition de l’organisme. Il est primordial d’y préciser le domaine d’application, et la gestion du manuel, en termes de diffusion et de révision. Cet article présente la constitution d’un manuel relatif à une entreprise fictive, les étapes y sont déroulées en correspondance avec les chapitres de la norme ISO 14001.
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The environmental handbook is an integral part of the environmental management system (EMS). This document allows for describing the main elements concerning the organization and operation of the management system, that is to say responsibilities, processes for mastered activities, procedures, planning and resources put at the disposal of the organization. It is essential to specify the domain of application and the management of the handbook in terms of diffusion and revision. This article presents the composition of a handbook concerning a fictitious company. The stages unfold according to the chapters of the standard ISO 14001.
Auteur(s)
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Alain PRATS : Ingénieur d'affaires, consultant en management des risques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
INTRODUCTION
Dans le cadre de la mise en place d'un système de management environnemental (SME), il est courant, bien que non obligatoire, de présenter, dans un document dénommé « manuel environnement », les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management. Dans l'hypothèse d'une cohabitation de plusieurs systèmes de management, il est essentiel de décrire dans le détail leurs interactions. Il faut, dans ce cas, parvenir à tout prix à intégrer les dispositions des différents systèmes de management dans un seul et même « manuel ».
Le domaine d'application du système de management doit être précisé et documenté, cela peut être réalisé dans le cadre du manuel environnement.
Cet article présente un exemple de manuel relatif à une entreprise fictive. Il explicite les étapes de sa constitution en relation avec les chapitres correspondants de la norme ISO 14001.
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VERSIONS
- Version archivée 1 de juil. 1998 par Alain PRATS, Michel NOMINÉ
DOI (Digital Object Identifier)
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Présentation
Présentation du site2. Gestion du manuel
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Rédaction
Ce manuel est rédigé et tenu à jour par le responsable environnement ; il est validé par le responsable du département de planification générale et approuvé par le directeur général de l'établissement, après consultation du comité de direction.
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Diffusion
Il est diffusé pour information :
-
au directeur général ;
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aux responsables de département ;
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au responsable des services généraux ;
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au responsable de la sécurité ;
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au responsable du service entretien et travaux neufs ;
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à toutes personnes et/ou fonctions auxquelles il est fait référence dans le manuel.
La dernière version du manuel est disponible pour l'ensemble du personnel sur notre réseau intranet (sur vol.G/MHSE/bal DVM).
Ce manuel est destiné à être porté à la connaissance de tout le personnel de l'entreprise par l'encadrement ; chaque destinataire a donc pour mission d'assurer sa mise à disposition auprès du personnel placé sous sa responsabilité.
Il peut être remis à d'autres personnes, extérieures à l'entreprise, à titre personnel et avec l'accord de la direction.
-
-
Révision
La mise à jour est déclenchée par le responsable environnement, en fonction de la nature et de l'importance des modifications ou des évolutions. La validation et l'approbation des révisions sont effectuées par les mêmes fonctions qu'à l'origine. Chaque mise à jour fait l'objet d'une nouvelle diffusion aux personnes en diffusion systématique, le nouveau manuel est immédiatement mis en ligne sur l'intranet et l'ensemble du personnel en est informé par voie d'affichage.
Les parties modifiées sont signalées par l'indice de mise à jour.
Le manuel environnement est examiné lors de chaque revue de direction.
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