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EnglishRÉSUMÉ
La mise en place d'un système de management environnement (ne dit-on pas plutôt « management environnemental » ?) est une démarche volontaire qui nécessite un engagement fort de la part de la direction d'un organisme. La fondation d'un tel système repose sur l'analyse environnementale initiale, par l'identification des exigences légales, des aspects et des impacts environnementaux. Les consommations d'eau, d'énergie et de matières premières, la gestion des déchets et des produits dangereux, les rejets liquides et atmosphériques, les émissions sonores, l'intégration paysagère sont autant de thèmes qui sont évalués en terme d'impacts possibles sur l'environnement. Ainsi le résultat de cette identification représente une donnée d'entrée primordiale pour le programme de management environnementale. Cela détermine également de manière sûre le déploiement de la maîtrise opérationnelle des activités en fonctionnement normal et de la capacité à réagir en cas d'accident. La pertinence de l'analyse doit être alors évaluée sur son caractère pragmatique et opérationnel mais aussi sur sa reproductibilité et son approche participative avec comme objectif principal l'amélioration continue du système et comme finalité la prévention des pollutions et la protection de l'environnement.
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Gilles FRIDERICH : Ingénieur management environnemental – Mission Développement durable et solidaire de la ville de Metz
INTRODUCTION
Reflet d’un engagement volontaire et d’une implication réelle d’une direction, la mise en place d’un système de management environnemental (SME) prévoit une analyse préalable des effets de l’organisme sur l’environnement.
En effet, gage de réussite d’une démarche en faveur de la protection de l’environnement, l’analyse environnementale est une étape clé dans la mise en place d’un système de management de ce type. Elle a pour but d’affiner la politique environnementale et d’alimenter le programme de management environnemental.
Pour ce faire, l’organisme va réaliser un état des lieux qui lui permettra d’identifier ses problématiques et enjeux environnementaux au travers de l’analyse de ses risques environnementaux appelés « impacts environnementaux ».
Ce diagnostic précis et minutieux doit permettre d’évaluer le plus justement possible les impacts constatés et de définir un programme d’actions dont le but est la prévention des pollutions et la protection de l’environnement.
Par la suite, l’organisme doit régulièrement tenir à jour cette analyse au gré des changements et modifications de ces produits, activités et services pour qu’elle soit représentative de ses impacts sur l’environnement.
Pour réaliser cette analyse environnementale, l’organisme, qu’il soit entreprise ou collectivité, doit identifier :
-
ses exigences légales et réglementaires applicables ;
-
les aspects et impacts environnementaux les plus significatifs de ses pratiques existantes ;
-
les éventuels incidents et accidents subis.
Tout particulièrement, la partie « identification des aspects et impacts environnementaux » nécessite la mise à disposition d’outils et méthodes pertinents adaptés à chaque organisme.
Fort de ce constat, dans quel cadre normatif s’inscrit l’identification des aspects et impacts environnementaux ? Quelle peut être la méthodologie pour mettre en place l’analyse ?
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1. Définitions et terminologie
Au préalable, il est nécessaire de donner les définitions de certains termes utilisés et leurs liens afin d’éviter d’éventuelles confusions.
1.1 Définitions
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Aspect environnemental : élément des activités, produits ou services d’un organisme susceptible d’interactions avec l’environnement.
Nota : un aspect environnemental significatif est un aspect environnemental qui a ou peut avoir un impact environnemental significatif (ISO 14001).
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Impact environnemental : toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d’un organisme (ISO 14001).
-
Types de pollution : il existe plusieurs types de pollution qu’il faut bien distinguer :
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pollution accidentelle : pollution résultant d’un fait soudain, fortuit et concomitant de celui-ci. Fait matériel bref, manifestation et dégâts plus ou moins instantanés.
Exemple : incendie, rupture de canalisation…
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pollution chronique : pollution permanente liée à l’activité humaine. Pollution constante connue et acceptée.
Exemple : rejet CO2, MES (matières en suspension)…
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pollution graduelle : pollution résultant d’un fait fortuit, émission diffuse de substances dont l’accumulation finit par créer une nuisance manifestation lente et progressive.
Exemple : fuites d’une cuve, d’une canalisation, émissions gazeuses…
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pollution historique : pollution qui résulte des années d’activités industrielles antérieures.
Exemple : infiltration d’hydrocarbures dans le sol.
Les pollutions peuvent se mesurer à l’aide de différents paramètres (liste non exhaustive) selon les domaines de l’environnement (tableau 1).
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Définitions et terminologie
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
NORMES
-
Système de management environnemental – exigences et lignes directrices pour son utilisation. - ISO 14001 - 2004
-
Système de management environnemental – lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre. - ISO 14004 - 2004
-
Système de management environnemental et d’audit appelé règlement éco-audit. - EMAS du - 19 mars 2001
1.1 Documentation – Formation – Séminaires
AfnorFormation « Analyse environnementale ISO 14001 : réaliser l'inventaire des aspects environnementaux » http://www.boutique-formation.afnor.org/
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