Bibliographie & annexes
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RÉSUMÉ
À l’heure des nouveaux enjeux sociétaux et environnementaux, les réglementations se multiplient et forcent la main aux entreprises de toute taille : la traçabilité n’est plus une option. Il faut collecter et traiter des données de plus en plus nombreuses, issues de sources souvent externes, pas toujours fiables. D’un système déclaratif, nous progressons vers la nécessité de prouver l’origine et la qualité d’une donnée. Connue pour ses caractéristiques de transparence, de décentralisation et d’immuabilité, la blockchain semble être idéalement adaptée à la thématique traçabilité. Ses contraintes d’usage sont à connaître, qui jusqu’à présent ont freiné son adoption.
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Alain BROUSTAIL : Président de Blockchain EZ, Head of Coexya Blockchain & Transparency Activities
INTRODUCTION
Inventée en 2008 par Satoshi Nakamoto, un pseudonyme derrière lequel se cache toujours un grand inconnu (ou plusieurs), la technologie blockchain est rapidement devenue connue et populaire grâce à l’adoption de Bitcoin et d’autres cryptomonnaies. Au-delà de son usage financier, l’apparition des smart contracts en 2015 a ouvert aux entreprises de nouveaux cas d’usage à fort potentiel, notamment dans l’industrie, sur des sujets tels que la chaîne d’approvisionnement et la traçabilité. De nombreux articles ont alors fleuri sur le web pour qualifier la blockchain de technologie révolutionnaire.
Cependant, en 2024, on attend encore de voir son application concrète se diffuser massivement sur le marché. Bien que les idées et ambitions propagées au début soient toujours d’actualité, l’engouement initial pour cette technologie ne semble plus le même. S’agit-il uniquement d’une impression ou d’une réalité ? La technologie aurait-elle montré ses limites ? C’est ce que nous allons examiner dans cet article, en nous concentrant particulièrement sur la thématique de la traçabilité, un terme que nous allons tout d’abord définir.
Nous allons ensuite présenter de manière synthétique ce qu’est la technologie blockchain, et plus largement celle des registres distribués, son fonctionnement et les raisons de l’intérêt qu’elle suscite.
Les bases techniques ayant été posées, il nous appartiendra ensuite d’examiner si un mariage pérenne est possible. Les cas d’usage métier sur la traçabilité étant très nombreux, surtout si on les décline par industrie, il serait redondant de tenter de les lister. Nous allons plutôt les analyser en les regroupant en trois catégories se distinguant par des usages différents de la technologie des registres distribués : la donnée certifiée et la piste d’audit fiable, la donnée collaborative et les cryptoactifs.
Nous confronterons enfin ces avantages attendus avec la réalité du terrain et les contraintes à prendre en compte avant de lancer un projet, ce qui peut expliquer la relativement lente adoption de la blockchain et certains échecs passés.
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Blockchain et traçabilité : les principaux usages
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2. La blockchain : rappel des principales caractéristiques à connaître
2.1 Définition et fondements techniques
Il n’existe pas de définition unique ou unanimement acceptée de ce qu’est une blockchain. Le terme plus généraliste de « registre distribué » est parfois préféré, à l’exemple des normes ISO 23254:2022. L’Office québécois de la langue française le définit comme un registre simultanément enregistré et synchronisé sur un réseau d'ordinateurs, qui évolue par l'addition de nouvelles informations préalablement validées par l'entièreté du réseau et destinées à ne jamais être modifiées ou supprimées (2), une définition qui nous convient car elle insiste sur l’aspect immuable des données. Le règlement européen MICA de 2023 (3) encadrant l’usage des cryptoactifs lui préfère la définition suivante : un répertoire d’informations qui conserve un enregistrement des transactions et qui est partagé et synchronisé au sein d’un ensemble de nœuds de réseau DLT, au moyen d’un mécanisme de consensus, DLT étant une abréviation de distributed ledger technologies.
Partons du principe qu’il est inutile de s’attarder sur des points de sémantique, et qu’il sera plus efficace de présenter le fonctionnement de la blockchain et ses grandes caractéristiques. Rappelons cependant qu’une blockchain n’est qu’un logiciel, installé sur des ordinateurs, et dont les règles de fonctionnement ont été fixées dans son code par le ou les développeurs qui l’ont créé. Ces mêmes règles peuvent évoluer dans le temps, au fur et à mesure des nouvelles versions, et il est possible pour tout développeur expérimenté de créer sa propre blockchain. Il existe aujourd’hui des milliers de blockchains différentes, chacune avec ses spécificités.
Dans le contexte qui nous intéresse aujourd’hui, les principaux points communs de toutes les blockchains peuvent cependant être résumés à trois notions essentielles présentées ci-après.
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Décentralisation
Tout logiciel utilise des données, généralement stockées au sein d’une base hébergée physiquement sur les serveurs de la société (« on-premise ») ou installées chez un tiers, que ce soit un éditeur en mode SAAS (« software as a service »)...
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La blockchain : rappel des principales caractéristiques à connaître
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - VIRUEGA (J.L.) - La traçabilité, au-delà d’un outil de l’expert. - Chronique Scientifique et Technique (2017).
-
(2) - BROUSTAIL (A.) - Bien utiliser la technologie blockchain en entreprise. - Chapitre 5.4. Éditions De Boeck Supérieur (2021).
-
(3) - MORNET (A.) - Vers un droit commun de la preuve numérique. - Lexbase. https://www.lexbase.fr/article-juridique/93798191-focusversundroitcommundelapreuvenuma9riquee2ao (2023).
-
(4) - LARCENA (A.), RAYNOUARD (A.) - Signature électronique et blockchain : quelques considérations juridiques et judiciaires. - Blog avocats Deliotte. https://blog.avocats.deloitte.fr/signature-electronique-et-blockchain-quelques-considerations-juridiques-et-judiciaires (2024).
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
1/ https://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CONSLEG:2002R0178:20080325:FR:PDF
2/ https://vitrinelinguistique.oqlf.gouv.qc.ca/fiche-gdt/fiche/26544126/registre-distribue
3/ https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32023R1114
4/ https://bitcoin.org/fr/telecharger
5/ https://cointelegraph.com/news/bitcoin-ethereum-51-percent-attacks-coin-metrics-research
6/ https://www.hyperledger.org/projects/fabric
7/ https://www.ibm.com/fr-fr/products/supply-chain-intelligence-suite/blockchain-transparent-supply
8/ https://www.ibm.com/products/supply-chain-intelligence-suite/food-trust
14/ ...
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