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RÉSUMÉ
À l’heure des nouveaux enjeux sociétaux et environnementaux, les réglementations se multiplient et forcent la main aux entreprises de toute taille : la traçabilité n’est plus une option. Il faut collecter et traiter des données de plus en plus nombreuses, issues de sources souvent externes, pas toujours fiables. D’un système déclaratif, nous progressons vers la nécessité de prouver l’origine et la qualité d’une donnée. Connue pour ses caractéristiques de transparence, de décentralisation et d’immuabilité, la blockchain semble être idéalement adaptée à la thématique traçabilité. Ses contraintes d’usage sont à connaître, qui jusqu’à présent ont freiné son adoption.
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Alain BROUSTAIL : Président de Blockchain EZ, Head of Coexya Blockchain & Transparency Activities
INTRODUCTION
Inventée en 2008 par Satoshi Nakamoto, un pseudonyme derrière lequel se cache toujours un grand inconnu (ou plusieurs), la technologie blockchain est rapidement devenue connue et populaire grâce à l’adoption de Bitcoin et d’autres cryptomonnaies. Au-delà de son usage financier, l’apparition des smart contracts en 2015 a ouvert aux entreprises de nouveaux cas d’usage à fort potentiel, notamment dans l’industrie, sur des sujets tels que la chaîne d’approvisionnement et la traçabilité. De nombreux articles ont alors fleuri sur le web pour qualifier la blockchain de technologie révolutionnaire.
Cependant, en 2024, on attend encore de voir son application concrète se diffuser massivement sur le marché. Bien que les idées et ambitions propagées au début soient toujours d’actualité, l’engouement initial pour cette technologie ne semble plus le même. S’agit-il uniquement d’une impression ou d’une réalité ? La technologie aurait-elle montré ses limites ? C’est ce que nous allons examiner dans cet article, en nous concentrant particulièrement sur la thématique de la traçabilité, un terme que nous allons tout d’abord définir.
Nous allons ensuite présenter de manière synthétique ce qu’est la technologie blockchain, et plus largement celle des registres distribués, son fonctionnement et les raisons de l’intérêt qu’elle suscite.
Les bases techniques ayant été posées, il nous appartiendra ensuite d’examiner si un mariage pérenne est possible. Les cas d’usage métier sur la traçabilité étant très nombreux, surtout si on les décline par industrie, il serait redondant de tenter de les lister. Nous allons plutôt les analyser en les regroupant en trois catégories se distinguant par des usages différents de la technologie des registres distribués : la donnée certifiée et la piste d’audit fiable, la donnée collaborative et les cryptoactifs.
Nous confronterons enfin ces avantages attendus avec la réalité du terrain et les contraintes à prendre en compte avant de lancer un projet, ce qui peut expliquer la relativement lente adoption de la blockchain et certains échecs passés.
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Jetons numériques et traçabilité
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4. La blockchain collaborative
4.1 Plus de confiance pour plus d’utilisateurs
La technologie blockchain, lorsqu’elle est bien comprise et acceptée par le marché, permet d’apporter une confiance accrue. Cette confiance, dans un contexte commercial, peut potentiellement se traduire par une augmentation du nombre d’utilisateurs.
Prenons l’exemple de Textil’IA, un éditeur de logiciels français créé par des acteurs de l’industrie textile. L’un de ses produits, Odith, vise à aider les sociétés de ce secteur à améliorer les procédures de traçabilité de la chaîne de production du textile depuis la production de la fibre initiale jusqu’à son intégration dans un produit fini (comme des habits ou des draps). La solution inclut de nombreuses fonctionnalités permettant à ses clients, notamment aux milliers de PME peu équipées en outils informatiques, de gérer des référentiels de produits, sous-traitants, et documents de certification, et de les partager avec leurs partenaires économiques. Par exemple, et comme présenté en figure 5, un fournisseur de fibres peut partager des données environnementales sur ses méthodes de production avec son client confectionneur de fil. Ce dernier pourra ensuite transférer une partie de cette information à son client producteur de tissu, qui à son tour pourra partager ces données avec une marque d’habillement grand public. Cette dernière pourra, après vérification des données, réaliser son propre affichage produit auprès de la clientèle finale, confirmant des vêtements par exemple 100 % français, bios et éthiques. Cela permet également à la marque de répondre aux exigences de la loi AGEC (loi du 10 février 2020, article 13), notamment concernant l’affichage de la localisation des trois dernières étapes de production (règles fixées par le décret d’application n° 2022-478 du 29 avril 2022, associées à une « foire aux questions » sur le ministère de l’Écologie qui mentionne explicitement les exigences de traçabilité (22)).
Ce partage de données présente de nombreux avantages, mais il est soumis à deux impératifs. D’une part, les fournisseurs doivent avoir la certitude que les données seront partagées dans le respect des règles de confidentialité promises. D’autre part, les marques doivent avoir une confiance totale dans l’origine des données, notamment...
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BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - VIRUEGA (J.L.) - La traçabilité, au-delà d’un outil de l’expert. - Chronique Scientifique et Technique (2017).
-
(2) - BROUSTAIL (A.) - Bien utiliser la technologie blockchain en entreprise. - Chapitre 5.4. Éditions De Boeck Supérieur (2021).
-
(3) - MORNET (A.) - Vers un droit commun de la preuve numérique. - Lexbase. https://www.lexbase.fr/article-juridique/93798191-focusversundroitcommundelapreuvenuma9riquee2ao (2023).
-
(4) - LARCENA (A.), RAYNOUARD (A.) - Signature électronique et blockchain : quelques considérations juridiques et judiciaires. - Blog avocats Deliotte. https://blog.avocats.deloitte.fr/signature-electronique-et-blockchain-quelques-considerations-juridiques-et-judiciaires (2024).
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
1/ https://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CONSLEG:2002R0178:20080325:FR:PDF
2/ https://vitrinelinguistique.oqlf.gouv.qc.ca/fiche-gdt/fiche/26544126/registre-distribue
3/ https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32023R1114
4/ https://bitcoin.org/fr/telecharger
5/ https://cointelegraph.com/news/bitcoin-ethereum-51-percent-attacks-coin-metrics-research
6/ https://www.hyperledger.org/projects/fabric
7/ https://www.ibm.com/fr-fr/products/supply-chain-intelligence-suite/blockchain-transparent-supply
8/ https://www.ibm.com/products/supply-chain-intelligence-suite/food-trust
14/ ...
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