Présentation

Article interactif

1 - DÉFINITIONS ET TERMINOLOGIE

2 - CONTEXTE NORMATIF ET RÉGLEMENTAIRE

  • 2.1 - Principales exigences normatives
  • 2.2 - Un contexte réglementaire à prendre en compte : les ICPE soumises à autorisation

3 - IDENTIFICATION DES ASPECTS ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX : OBJECTIFS ET PRINCIPES

4 - IDENTIFICATION DES ASPECTS ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX : MÉTHODOLOGIE

5 - ACTEURS D'UNE ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

6 - QUELQUES CONSEILS PRATIQUES

7 - ANALYSE ENVIRONNEMENTALE ET AUTRES DÉMARCHES SIMILAIRES

8 - CONCLUSION

Article de référence | Réf : G5010 v1

Contexte normatif et réglementaire
Analyse environnementale : outils de cotation et de hiérarchisation des risques environnement

Auteur(s) : Gilles FRIDERICH

Relu et validé le 02 sept. 2020

Pour explorer cet article
Télécharger l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !

Sommaire

Présentation

Version en anglais En anglais

RÉSUMÉ

La mise en place d'un système de management environnement (ne dit-on pas plutôt « management environnemental » ?) est une démarche volontaire qui nécessite un engagement fort de la part de la direction d'un organisme. La fondation d'un tel système repose sur l'analyse environnementale initiale, par l'identification des exigences légales, des aspects et des impacts environnementaux. Les consommations d'eau, d'énergie et de matières premières, la gestion des déchets et des produits dangereux, les rejets liquides et atmosphériques, les émissions sonores, l'intégration paysagère sont autant de thèmes qui sont évalués en terme d'impacts possibles sur l'environnement. Ainsi le résultat de cette identification représente une donnée d'entrée primordiale pour le programme de management environnementale. Cela détermine également de manière sûre le déploiement de la maîtrise opérationnelle des activités en fonctionnement normal et de la capacité à réagir en cas d'accident. La pertinence de l'analyse doit être alors évaluée sur son caractère pragmatique et opérationnel mais aussi sur sa reproductibilité et son approche participative avec comme objectif principal l'amélioration continue du système et comme finalité la prévention des pollutions et la protection de l'environnement.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

ABSTRACT

Environmental analysis: rating and prioritization of environmental risks

The implementation of an environmental management system is a voluntary approach which requires strong commitment from the head of an organization. Such a system rests on the initial environmental analysis, via the identification of legal requirements as well as environmental aspects and impacts. Water, energy and raw material consumption, waste and dangerous product management, liquid and atmospheric discharges, noise emissions, landscaping are many of the themes that are assessed in terms of possible impact on the environment. The result of this identification is thus crucial data in order to implement the environmental management program. It also defines the deployment of the operational mastery of activities precisely in a normal operating mode and the capacity to react in the event of an accident. The accuracy of the analysis must then be assessed on the basis of its pragmatic and operational characteristics but also on that of its reproducibility and its participative approach with the continuous improvement of the system as the main objective and the prevention of pollution and the protection of the environment as ultimate goal.

Auteur(s)

  • Gilles FRIDERICH : Ingénieur management environnemental – Mission Développement durable et solidaire de la ville de Metz

INTRODUCTION

Reflet d’un engagement volontaire et d’une implication réelle d’une direction, la mise en place d’un système de management environnemental (SME) prévoit une analyse préalable des effets de l’organisme sur l’environnement.

En effet, gage de réussite d’une démarche en faveur de la protection de l’environnement, l’analyse environnementale est une étape clé dans la mise en place d’un système de management de ce type. Elle a pour but d’affiner la politique environnementale et d’alimenter le programme de management environnemental.

Pour ce faire, l’organisme va réaliser un état des lieux qui lui permettra d’identifier ses problématiques et enjeux environnementaux au travers de l’analyse de ses risques environnementaux appelés « impacts environnementaux ».

Ce diagnostic précis et minutieux doit permettre d’évaluer le plus justement possible les impacts constatés et de définir un programme d’actions dont le but est la prévention des pollutions et la protection de l’environnement.

Par la suite, l’organisme doit régulièrement tenir à jour cette analyse au gré des changements et modifications de ces produits, activités et services pour qu’elle soit représentative de ses impacts sur l’environnement.

Pour réaliser cette analyse environnementale, l’organisme, qu’il soit entreprise ou collectivité, doit identifier :

  • ses exigences légales et réglementaires applicables ;

  • les aspects et impacts environnementaux les plus significatifs de ses pratiques existantes ;

  • les éventuels incidents et accidents subis.

Tout particulièrement, la partie « identification des aspects et impacts environnementaux » nécessite la mise à disposition d’outils et méthodes pertinents adaptés à chaque organisme.

Fort de ce constat, dans quel cadre normatif s’inscrit l’identification des aspects et impacts environnementaux ? Quelle peut être la méthodologie pour mettre en place l’analyse ?

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 95% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g5010


Cet article fait partie de l’offre

Environnement

(512 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Version en anglais En anglais

2. Contexte normatif et réglementaire

2.1 Principales exigences normatives

La norme ISO 14001 et le règlement EMAS sont des référentiels reconnus et applicables dans tous les secteurs d’activités avec, pour finalités communes, la protection de l’environnement.

Ces derniers abordent les aspects environnementaux comme une exigence formelle et explicite.

  • Norme ISO 14001 (version 2004)

    Les exigences du référentiel ISO 14001 version 2004 sont (chapitre 4.3.1) :

    « L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une (des) procédure(s) pour :

    a) identifier les aspects environnementaux de ses activités, produit et services, dans le cadre du domaine d’application défini pour le système de management environnemental, qu’il a les moyens de maîtriser, et ceux sur lesquels il a les moyens d’avoir une influence en tenant compte des développements nouveaux ou planifiés ou des activités, produits et services nouveaux ou modifiés, et ;

    b) déterminer ceux des aspects qui ont ou qui peuvent avoir un (des) impact(s) significatif(s) sur l’environnement (c’est-à-dire aspects environnementaux significatifs).

    « L’organisme doit documenter ces informations et les tenir à jour.

    « L’organisme doit s’assurer que les aspects environnementaux significatifs sont pris en compte dans l’établissement, la mise en œuvre et la tenue à jour de son système de management environnemental. »

  • Règlement EMAS système de management environnemental et d’audit appelé « règlement éco-audit » (2001)

    Les exigences du référentiel EMAS sont (chapitre I-A.3.1. Aspects environnementaux) :

    « L’organisme doit établir et maintenir une ou des procédure(s) d’identification des aspects environnementaux de ses activités, produits ou services qu’elle peut maîtriser et sur lesquels elle est censée avoir une influence, afin de déterminer ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs.

    « L’organisme doit s’assurer que les aspects relatifs à ces impacts significatifs sont pris en considération pour l’établissement de ses objectifs environnementaux.

    « Ces informations doivent être tenues à jour par l’organisme. »

    Pour résumer cette exigence que l’on retrouve...

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 95% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

TEST DE VALIDATION ET CERTIFICATION CerT.I. :

Cet article vous permet de préparer une certification CerT.I.

Le test de validation des connaissances pour obtenir cette certification de Techniques de l’Ingénieur est disponible dans le module CerT.I.

Obtenez CerT.I., la certification
de Techniques de l’Ingénieur !
Acheter le module

Cet article fait partie de l’offre

Environnement

(512 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Lecture en cours
Contexte normatif et réglementaire
Sommaire
Sommaire

    NORMES

    • Système de management environnemental – exigences et lignes directrices pour son utilisation. - ISO 14001 - 2004

    • Système de management environnemental – lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre. - ISO 14004 - 2004

    • Système de management environnemental et d’audit appelé règlement éco-audit. - EMAS du - 19 mars 2001

    1 Annuaire

    HAUT DE PAGE

    1.1 Documentation – Formation – Séminaires

    AfnorFormation « Analyse environnementale ISO 14001 : réaliser l'inventaire des aspects environnementaux » http://www.boutique-formation.afnor.org/

    HAUT DE PAGE

    Cet article est réservé aux abonnés.
    Il vous reste 94% à découvrir.

    Pour explorer cet article
    Téléchargez l'extrait gratuit

    Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


    L'expertise technique et scientifique de référence

    La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
    + de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
    De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

    Cet article fait partie de l’offre

    Environnement

    (512 articles en ce moment)

    Cette offre vous donne accès à :

    Une base complète d’articles

    Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

    Des services

    Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

    Un Parcours Pratique

    Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

    Doc & Quiz

    Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

    ABONNEZ-VOUS

    Sommaire

    QUIZ ET TEST DE VALIDATION PRÉSENTS DANS CET ARTICLE

    1/ Quiz d'entraînement

    Entraînez vous autant que vous le voulez avec les quiz d'entraînement.

    2/ Test de validation

    Lorsque vous êtes prêt, vous passez le test de validation. Vous avez deux passages possibles dans un laps de temps de 30 jours.

    Entre les deux essais, vous pouvez consulter l’article et réutiliser les quiz d'entraînement pour progresser. L’attestation vous est délivrée pour un score minimum de 70 %.


    L'expertise technique et scientifique de référence

    La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
    + de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
    De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

    Cet article fait partie de l’offre

    Environnement

    (512 articles en ce moment)

    Cette offre vous donne accès à :

    Une base complète d’articles

    Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

    Des services

    Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

    Un Parcours Pratique

    Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

    Doc & Quiz

    Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

    ABONNEZ-VOUS