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RÉSUMÉ
La mise en place d'un système de management environnement (ne dit-on pas plutôt « management environnemental » ?) est une démarche volontaire qui nécessite un engagement fort de la part de la direction d'un organisme. La fondation d'un tel système repose sur l'analyse environnementale initiale, par l'identification des exigences légales, des aspects et des impacts environnementaux. Les consommations d'eau, d'énergie et de matières premières, la gestion des déchets et des produits dangereux, les rejets liquides et atmosphériques, les émissions sonores, l'intégration paysagère sont autant de thèmes qui sont évalués en terme d'impacts possibles sur l'environnement. Ainsi le résultat de cette identification représente une donnée d'entrée primordiale pour le programme de management environnementale. Cela détermine également de manière sûre le déploiement de la maîtrise opérationnelle des activités en fonctionnement normal et de la capacité à réagir en cas d'accident. La pertinence de l'analyse doit être alors évaluée sur son caractère pragmatique et opérationnel mais aussi sur sa reproductibilité et son approche participative avec comme objectif principal l'amélioration continue du système et comme finalité la prévention des pollutions et la protection de l'environnement.
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Gilles FRIDERICH : Ingénieur management environnemental – Mission Développement durable et solidaire de la ville de Metz
INTRODUCTION
Reflet d’un engagement volontaire et d’une implication réelle d’une direction, la mise en place d’un système de management environnemental (SME) prévoit une analyse préalable des effets de l’organisme sur l’environnement.
En effet, gage de réussite d’une démarche en faveur de la protection de l’environnement, l’analyse environnementale est une étape clé dans la mise en place d’un système de management de ce type. Elle a pour but d’affiner la politique environnementale et d’alimenter le programme de management environnemental.
Pour ce faire, l’organisme va réaliser un état des lieux qui lui permettra d’identifier ses problématiques et enjeux environnementaux au travers de l’analyse de ses risques environnementaux appelés « impacts environnementaux ».
Ce diagnostic précis et minutieux doit permettre d’évaluer le plus justement possible les impacts constatés et de définir un programme d’actions dont le but est la prévention des pollutions et la protection de l’environnement.
Par la suite, l’organisme doit régulièrement tenir à jour cette analyse au gré des changements et modifications de ces produits, activités et services pour qu’elle soit représentative de ses impacts sur l’environnement.
Pour réaliser cette analyse environnementale, l’organisme, qu’il soit entreprise ou collectivité, doit identifier :
-
ses exigences légales et réglementaires applicables ;
-
les aspects et impacts environnementaux les plus significatifs de ses pratiques existantes ;
-
les éventuels incidents et accidents subis.
Tout particulièrement, la partie « identification des aspects et impacts environnementaux » nécessite la mise à disposition d’outils et méthodes pertinents adaptés à chaque organisme.
Fort de ce constat, dans quel cadre normatif s’inscrit l’identification des aspects et impacts environnementaux ? Quelle peut être la méthodologie pour mettre en place l’analyse ?
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Identification des aspects et impacts environnementaux : objectifs et principes
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2. Contexte normatif et réglementaire
2.1 Principales exigences normatives
La norme ISO 14001 et le règlement EMAS sont des référentiels reconnus et applicables dans tous les secteurs d’activités avec, pour finalités communes, la protection de l’environnement.
Ces derniers abordent les aspects environnementaux comme une exigence formelle et explicite.
-
Norme ISO 14001 (version 2004)
Les exigences du référentiel ISO 14001 version 2004 sont (chapitre 4.3.1) :
« L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une (des) procédure(s) pour :
a) identifier les aspects environnementaux de ses activités, produit et services, dans le cadre du domaine d’application défini pour le système de management environnemental, qu’il a les moyens de maîtriser, et ceux sur lesquels il a les moyens d’avoir une influence en tenant compte des développements nouveaux ou planifiés ou des activités, produits et services nouveaux ou modifiés, et ;
b) déterminer ceux des aspects qui ont ou qui peuvent avoir un (des) impact(s) significatif(s) sur l’environnement (c’est-à-dire aspects environnementaux significatifs).
« L’organisme doit documenter ces informations et les tenir à jour.
« L’organisme doit s’assurer que les aspects environnementaux significatifs sont pris en compte dans l’établissement, la mise en œuvre et la tenue à jour de son système de management environnemental. »
-
Règlement EMAS système de management environnemental et d’audit appelé « règlement éco-audit » (2001)
Les exigences du référentiel EMAS sont (chapitre I-A.3.1. Aspects environnementaux) :
« L’organisme doit établir et maintenir une ou des procédure(s) d’identification des aspects environnementaux de ses activités, produits ou services qu’elle peut maîtriser et sur lesquels elle est censée avoir une influence, afin de déterminer ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs.
« L’organisme doit s’assurer que les aspects relatifs à ces impacts significatifs sont pris en considération pour l’établissement de ses objectifs environnementaux.
« Ces informations doivent être tenues à jour par l’organisme. »
Pour résumer cette exigence que l’on retrouve...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
NORMES
-
Système de management environnemental – exigences et lignes directrices pour son utilisation. - ISO 14001 - 2004
-
Système de management environnemental – lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre. - ISO 14004 - 2004
-
Système de management environnemental et d’audit appelé règlement éco-audit. - EMAS du - 19 mars 2001
1.1 Documentation – Formation – Séminaires
AfnorFormation « Analyse environnementale ISO 14001 : réaliser l'inventaire des aspects environnementaux » http://www.boutique-formation.afnor.org/
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Entre les deux essais, vous pouvez consulter l’article et réutiliser les quiz d'entraînement pour progresser. L’attestation vous est délivrée pour un score minimum de 70 %.
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