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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous êtes un personnel opérant en présence de substances chimiques, cependant non spécialiste de chimie, et vous souhaiteriez tout de même comprendre ce qu’est le règlement CLP ?
Vous êtes un formateur cherchant à expliquer avec des notions simples les principes à la base du règlement CLP concernant la classification et catégorisation des substances chimiques ? Votre public n’est pas forcément initié à la chimie ?
Cette fiche a pour objectif d’apporter des éléments pour comprendre « l’esprit » du règlement CLP. Ce règlement concerne la classification des substances et mélanges chimiques en fonction des dangers qu’ils représentent, ainsi que la communication sur ces dangers grâce à un étiquetage clair.
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Pourquoi un « nouveau » règlement CLP est-il nécessaire ? L’ancien règlement ne suffisait-il pas ?
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Quels sont les types de danger que peuvent présenter les substances et mélanges chimiques ?
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Qu’entend-on par « classe » et « catégorie » de danger ?
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Selon l’état physique ou le conditionnement de la substance (solide, liquide, gaz ou aérosol), quelles classes de danger sont spécifiques ?
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Quels sont les critères qui permettent de dire qu’une substance présente tel ou tel danger ?
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Quel est le rapport entre les classes et catégories de danger affectées à une substance et les pictogrammes et mentions de danger qui apparaissent sur l’étiquette du récipient ?
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Exemples de critères qui permettent d’attribuer des dangers aux substancesArticle inclus dans l'offre
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2. Quels sont les différents types de danger considérés par le règlement CLP ?
Avant d’aborder les différents types de danger du CLP/SGH avec les stagiaires, il est important de définir certains termes précis du règlement CLP (consulter le glossaire) et d’expliquer ces définitions au travers d’exemples concrets : substances, aérosols, mélanges, classes de danger, catégories de danger.
Dans ce règlement, les classes de dangers se répartissent en trois types.
2.1 Dangers de nature physico-chimique
Ils sont déterminés par le caractère instable (autoréactif, auto-échauffant, spontanément inflammable) voire explosif d’un produit, l’inflammabilité, le caractère comburant, le conditionnement sous forme pressurisée ou sous forme d’aérosol, la réactivité vis-à-vis de l’eau, le caractère corrosif vis-à-vis des métaux.
OutilLes intitulés exacts des 16 classes sont repris dans l’outil Liste des catégories de dangers (Code H) et informations pertinentes correspondantes (Outil fic0733m1.docx ).
2.2 Dangers pour la santé humaine
Ces dangers peuvent être l’irritation ou la corrosion (peau ou yeux), la toxicité aiguë (par contact, par ingestion ou par inhalation), le caractère allergisant (par contact ou par inhalation), le caractère cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction, les atteintes particulières à certains organes (poumons, foie, reins, système nerveux, etc.).
OutilLes intitulés des classes sont repris dans l’outil Liste des catégories de dangers (Code H) et informations pertinentes correspondantes (Outil fic0733m1.docx ).
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Liste des catégories de dangers (code H) (Outil
fic0733m1.docx
).
Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé.
Règlement (CE) n°1272/2008 du 16 décembre 2008, dit règlement CLP, relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n°1907/2006.
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