Organisation de la gestion du spectre au plan mondial
Fréquences radioélectriques - Gestion du spectre

2.1 Union Internationale des Télécommunications (UIT)

L’Union Internationale des Télécommunications (UIT, ITU en anglais) est la plus ancienne des organisations internationales spécialisées dépendant de l’ONU (Organisation des Nations unies) puisqu’elle a été fondée en 1865 sous le nom d’Union Internationale Télégraphique pour permettre le fonctionnement international du télégraphe. Elle a connu et assimilé, depuis, l’invention et le développement du téléphone, des communications radio et de la radiodiffusion, des radars, des satellites.

L’Union Internationale des Télécommunications est structurée en un Secrétariat général et trois directions qui animent les trois Secteurs des Radiocommunications, de la Normalisation des Télécommunications et du Développement.

L’UIT compte aujourd’hui 189 états – les Administrations ou États Membres – et plus de six cents Membres des Secteurs (industriels, opérateurs, organisations internationales).

L’Union Internationale des Télécommunications est régie par une Constitution qui, complétée et précisée par une Convention, définit :

• l’objet de l’Union ;

• sa composition ;

• les droits et obligations des États Membres et des Membres des Secteurs ;

• la liste des Instruments de l’Union, c’est-à-dire de l’ensemble des textes qui la régissent : constitution, convention, règlements administratifs (Règlement international des Télécommunications et Règlement des Radiocommunications) et les obligations qu’ils constituent vis-à-vis des États Membres ;

• la structure de l’Union ;

• le rôle et les pouvoirs des différentes entités constitutives de l’Union.

La Convention complète la Constitution pour préciser un certain nombre de dispositions relatives au fonctionnement de l’UIT et aux Conférences et Assemblées ainsi que quelques modalités relatives aux relations internationales en matière de télécommunications et aux procédures d’arbitrage en cas de différend entre administrations.

L’organe suprême de l’UIT est la Conférence des Plénipotentiaires qui réunit, tous les quatre ans, l’ensemble des États Membres, fixe ou modifie les règles de fonctionnement...