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Auteur(s)
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Jean-Claude GUIGUET : Ingénieur général de l’Armement - Président du conseil d’administration de l’Agence nationale des fréquences
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Depuis la transmission sans aucun lien physique à quelques 250 m de distance d’un message morse réussie en 1896 par le physicien russe Popov en combinant l’éclateur de Hertz, le cohéreur de Branly et l’antenne qu’il venait d’inventer, les ondes électromagnétiques ont vu s’ouvrir un très grand nombre d’utilisations débordant largement le seul domaine des communications en même temps que les progrès de la technologie permettaient de maîtriser une portion de plus en plus importante du spectre radioélectrique.
On peut estimer que, au prix d’un effort technique et juridique continu et extrêmement important, la communauté internationale des radiocommunications réussit à développer avec un préavis suffisant et d’une façon globalement très efficace les évolutions réglementaires nécessaires. Grâce à cette activité permanente de planification, de gestion et de contrôle du spectre, les nombreuses innovations techniques qui résultent des progrès de la technologie électronique trouvent dans leur quasi-totalité, un cadre favorable à leur développement, à leur large diffusion et à leur bon fonctionnement, en cohabitation avec les utilisations plus traditionnelles, voire anciennes, et en ne générant qu’un nombre de brouillages et de conflits extraordinairement modeste au regard du foisonnement des utilisations, de la foule énorme des utilisateurs et de l’importance capitale des services offerts par ces technologies.
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Organisation de la gestion du spectre au plan européen
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2. Organisation de la gestion du spectre au plan mondial
2.1 Union Internationale des Télécommunications (UIT)
L’Union Internationale des Télécommunications (UIT, ITU en anglais) est la plus ancienne des organisations internationales spécialisées dépendant de l’ONU (Organisation des Nations unies) puisqu’elle a été fondée en 1865 sous le nom d’Union Internationale Télégraphique pour permettre le fonctionnement international du télégraphe. Elle a connu et assimilé, depuis, l’invention et le développement du téléphone, des communications radio et de la radiodiffusion, des radars, des satellites.
L’Union Internationale des Télécommunications est structurée en un Secrétariat général et trois directions qui animent les trois Secteurs des Radiocommunications, de la Normalisation des Télécommunications et du Développement.
L’UIT compte aujourd’hui 189 états – les Administrations ou États Membres – et plus de six cents Membres des Secteurs (industriels, opérateurs, organisations internationales).
L’Union Internationale des Télécommunications est régie par une Constitution qui, complétée et précisée par une Convention, définit :
-
l’objet de l’Union ;
-
sa composition ;
-
les droits et obligations des États Membres et des Membres des Secteurs ;
-
la liste des Instruments de l’Union, c’est-à-dire de l’ensemble des textes qui la régissent : constitution, convention, règlements administratifs (Règlement international des Télécommunications et Règlement des Radiocommunications) et les obligations qu’ils constituent vis-à-vis des États Membres ;
-
la structure de l’Union ;
-
le rôle et les pouvoirs des différentes entités constitutives de l’Union.
La Convention complète la Constitution pour préciser un certain nombre de dispositions relatives au fonctionnement de l’UIT et aux Conférences et Assemblées ainsi que quelques modalités relatives aux relations internationales en matière de télécommunications et aux procédures d’arbitrage en cas de différend entre administrations.
L’organe suprême de l’UIT est la Conférence des Plénipotentiaires qui réunit, tous les quatre ans, l’ensemble des États Membres, fixe ou modifie les règles de fonctionnement...
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Organisation de la gestion du spectre au plan mondial
ANNEXES
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HAUT DE PAGE
Dans les Techniques de l’Ingénieur
CELLMER (J.) - Réseaux cellulaires - . E 7 360, E 7 362, E 7 364, E 7 366 et E 7 369 Traité Réseaux (02-1999).
MARTIN (B.) - Internet par satellite - . H 3 560 Traité Réseaux (11-1999).
CELLMER (J.) - Réseaux cellulaires. Système UMTS - . TE 7 368 Traité Réseaux (05-2002).
LAGOUTTE (P.) - Réseaux de télécommunication militaires - . TE 7 490 Traité Réseaux (05-2000).
HAUT DE PAGE3.1 Administrations et organismes français
Agence nationale des...
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