Présentation

Article

1 - GÉNÉRALITÉS

  • 1.1 - Établissements assujettis (J 1)
  • 1.2 - Détermination de l’effectif (J 2)
  • 1.3 - Principes fondamentaux de sécurité (J 3)
  • 1.4 - Article (J 4)

2 - CONSTRUCTION

  • 2.1 - Conception (J 5)
  • 2.2 - Façades et baies accessibles (J 6)
  • 2.3 - Isolement par rapport aux tiers (J 7)
  • 2.4 - Parcs de stationnement couverts (J 8)
  • 2.5 - Résistance au feu des structures (J 9)
  • 2.6 - Conception de la distribution intérieure – Zones (J 10)
  • 2.7 - Compartiment (J 11)
  • 2.8 - Cloisonnement traditionnel (J 12)
  • 2.9 - Façades (J 13)
  • 2.10 -  Atriums, patios et puits de lumière (J 14)
  • 2.11 -  Locaux recevant du public installés en sous-sol (J 15)
  • 2.12 -  Locaux à risques particuliers (J 16)

3 - DÉGAGEMENTS

  • 3.1 - Circulations horizontales communes (J 17)
  • 3.2 - Distance maximale à parcourir (J 18)
  • 3.3 - Portes de recoupement (J 19)
  • 3.4 - Escaliers (J 20)
  • 3.5 - Verrouillage des portes (J 21)

4 - AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS

  • 4.1 - Domaine d’application (J 22)
  • 4.2 - Plafonds suspendus (J 23)
  • 4.3 - Tentures, rideaux, voilages (J 24)

5 - DÉSENFUMAGE

  • 5.1 - Domaine d’application de l’article DF 3 (J 25)

6 - CHAUFFAGE – VENTILATION

  • 6.1 - Domaine d’application (J 26)

7 - APPAREILS DE CUISSON ET DE REMISE EN TEMPÉRATURE

  • 7.1 - Appareils installés dans les chambres ou les appartements (J 27)
  • 7.2 - Appareils installés dans les autres locaux accessibles au public (J 28)

8 - ÉLECTRICITÉ

  • 8.1 - Installation électrique (J 29)

9 - ÉCLAIRAGE

  • 9.1 - Éclairage de sécurité (J 30)

10 - ASCENSEURS

  • 10.1 -  Ascenseurs (J 31)

11 - FLUIDES MÉDICAUX

  • 11.1 -  Utilisation et stockage des gaz médicaux (J 32)
  • 11.2 -  Vérifications techniques (J 33)

12 -  MOYENS DE SECOURS

Article de référence | Réf : TBA3012 v2

Électricité
Sécurité incendie des ERP – Dispositions particulières - Établissements du type J – Structures d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées

Auteur(s) : Williams PAUCHET

Date de publication : 10 juil. 2019

Pour explorer cet article
Télécharger l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !

Sommaire

Présentation

Version en anglais En anglais

RÉSUMÉ

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les dispositions particulières aux différents types de bâtiments ou d’installations recevant du public est répartie en fonction de leur utilisation. Les règles complémentaires des établissements du type J régissent principalement les dispositions à prendre pour la sécurité et la protection des personnes âgées et des personnes handicapées de tous âges.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

Auteur(s)

  • Williams PAUCHET : Ex maître d’œuvre de la Défense nationale et en indépendant - Formateur en direction de chantier

INTRODUCTION

Dans ce type d’établissements, en plus des règles générales, on doit appliquer des règles particulières en fonction de l’effectif admis. Ces règles concernent principalement :

  • la conception des établissements ;

  • les services de sécurité et les systèmes d’alarme ;

  • les installations électriques et de chauffage ;

  • les équipements des salles et locaux annexes ;

  • les aménagements intérieurs ;

  • les mesures de sécurité.

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 94% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-tba3012


Cet article fait partie de l’offre

Techniques du bâtiment : préparer la construction

(139 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Lecture en cours
Présentation
Version en anglais En anglais

8. Électricité

8.1 Installation électrique (J 29)

Un circuit électrique d’éclairage terminal ne doit pas alimenter plusieurs chambres ou appartements.

HAUT DE PAGE

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 92% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Techniques du bâtiment : préparer la construction

(139 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Lecture en cours
Électricité
Sommaire
Sommaire

    NORMES

    • Aptitude à la fonction des blocs autonomes d’éclairage de sécurité pour bâtiments d’habitation soumis à réglementation - NF C71-805 - Décembre 2000

    • Ascenseurs – Dispositif d’appel prioritaire pour les sapeurs-pompiers - NF P82-207 - Novembre 2018

    • Systèmes de sécurité incendie (SSI) – Équipements d’alarme pour l’évacuation (EA) – Règles de conception - NF S61-936 - Mai 2013

    1 Autres réglementations

    Décret n° 2013-22 du 8 janvier 2013 relatif à l’évaluation et à la validation du niveau de perte d’autonomie et des besoins en soins des personnes hébergées dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes et fixant la composition et le fonctionnement de la commission régionale de coordination médicale mentionnée à l’article L. 314-9 du Code de l’action sociale et des familles.

    Décret n° 2001-1084 du 20 novembre 2001 relatif aux modalités d’attribution de la prestation et au fonds de financement prévus par la loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d’autonomie des personnes âgées et à l’allocation personnalisée d’autonomie donne le guide de remplissage de la grille nationale AGGIR (autonomie gérontologique groupes iso-ressources) (CERFA n° 11510*01).

    Arrêté du 29 juillet 2003 portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    HAUT DE PAGE

    Cet article est réservé aux abonnés.
    Il vous reste 93% à découvrir.

    Pour explorer cet article
    Téléchargez l'extrait gratuit

    Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


    L'expertise technique et scientifique de référence

    La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
    + de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
    De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

    Cet article fait partie de l’offre

    Techniques du bâtiment : préparer la construction

    (139 articles en ce moment)

    Cette offre vous donne accès à :

    Une base complète d’articles

    Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

    Des services

    Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

    Un Parcours Pratique

    Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

    Doc & Quiz

    Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

    ABONNEZ-VOUS