Bibliographie & annexes
Présentation
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RÉSUMÉ
Dès la signature d’un marché, qu’il soit public ou privé, petit ou grand, la première étape consiste à réunir tous les acteurs intervenant sur le futur chantier. Il est très important que cette concertation ait lieu avant tout début d’exécution, mais rapidement dès la notification du marché, qui, rappelons-le, ne signifie pas le début des travaux.
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Williams PAUCHET : Ex maître d’œuvre de la Défense nationale – Formateur en direction de chantier
INTRODUCTION
La période de préparation incluse dans la durée du marché doit permettre de régler les problèmes d’organisation et de fonctionnement du chantier. C’est une période incontournable pour mettre en place tous les éléments de gestion, administratifs et techniques, de la réalisation des travaux. Elle permet aussi de mettre en œuvre les installations de sécurité et de définir les rôles de chaque intervenant.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version archivée 1 de févr. 2016 par Williams PAUCHET
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Présentation
Préparation de l’exécution : gage de qualité
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2. Présentation de la préparation de chantier
2.1 Procéder pour la première fois aux études approfondies
La préparation du chantier est essentielle à une bonne réalisation des travaux : chaque intervenant principal peut procéder pour la première fois aux études approfondies, toujours coûteuses, nécessaires à l’exécution, puisqu’il a été choisi à l’issue de la procédure de passation des marchés.
HAUT DE PAGE2.2 Réunion des différents intervenants avant le démarrage du chantier
Les nouveaux CCAG qualifient désormais le pouvoir adjudicateur d’« acheteur ». En effet, si le marché en question était passé par une entité adjudicatrice, le terme pouvait poser problème, ce qui explique que nombre d’entités adjudicatrices ont élaboré leurs propres CCAG. Désormais, les CCAG s’appliquent uniformément aux pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices qualifiées d’acheteurs.
Dans la continuité de cette simplification des formulations et des concepts, on note la suppression des paragraphes en vertu desquels le maître d’ouvrage devrait être « personnifié » par un « représentant du pouvoir adjudicateur », habilité à l’engager dans le cadre du marché et à le représenter au cours de son exécution.
Le CCAG Travaux conserve quant à lui l’appellation « maître d’ouvrage », à la différence des autres CCAG, tout en précisant que le maître d’ouvrage est l’acheteur.
Le lectorat pourra prendre connaissance du nouveau CCAG sur le site : https://www.code-commande-publique.com/ccag-travaux-2021-nouveau/
La préparation du chantier permet aussi de réunir les différents intervenants avant le démarrage du chantier. Elle donne ainsi l'occasion pour la première fois de procéder à un travail en commun permettant une meilleure anticipation des conditions de la réalisation future et une prévision des dysfonctionnements probables auxquels il faudra faire face.
La première réunion de chantier doit permettre de réunir tous les participants à ce dernier...
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Présentation de la préparation de chantier
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
NORMES
-
Marchés privés – Cahiers types – Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l’objet de marchés privés - NF P03-001 - Octobre 2017
ANNEXES
Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du Code du travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d’assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs et portant transposition de la directive du Conseil des communautés européennes n° 92-57 en date du 24 juin 1992
Décret n° 99-756 du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l’accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique pris pour l’application de l’article 2 de la loi n° 91-663 du 13 juillet 1991
Décret n° 85-682 du 4 juillet 1985 relatif à l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Décret n° 99-884 du 18 octobre 1999 modifiant le décret n° 85-682 du 4 juillet 1985 relatif à l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Arrêté du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l’accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique pris pour l’application de l’article 2 de la loi n° 91-663 du 13 juillet 1991
Article L. 111-25 du Code de la construction et de l’habitation modifié par l’ordonnance n° 2008-507 du 30 mai 2008, article 12
Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
Arrêté du 3 mars 2014 modifiant l’arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux (JO...
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