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Article

1 - GÉNÉRALITÉS

  • 1.1 - Objectifs (article EL 1)
  • 1.2 - Documents à fournir (article EL 2)
  • 1.3 - Définitions (EL 3)
  • 1.4 - Règles générales (article EL 4)

2 - RÈGLES D'INSTALLATION

3 - INSTALLATIONS DE SÉCURITÉ

  • 3.1 - Alimentation électrique des installations de sécurité (article EL 12)
  • 3.2 - Alimentation électrique de sécurité (article EL 13)
  • 3.3 - Alimentation électrique des installations de sécurité à partir d'une dérivation issue du tableau principal (article EL 14)
  • 3.4 - Tableaux des installations de sécurité alimentées par une alimentation électrique de sécurité (article EL 15)
  • 3.5 - Circuits d'alimentation en énergie des installations de sécurité (article EL 16)
  • 3.6 - Signalisations (article EL 17)

4 - MAINTENANCE, EXPLOITATION ET VÉRIFICATIONS

  • 4.1 - Maintenance, exploitation (article EL 18)
  • 4.2 - Vérifications techniques (article EL 19)

5 - INSTALLATIONS TEMPORAIRES

  • 5.1 - Généralités (article EL 20)
  • 5.2 - Installations de travaux (article EL 21)
  • 5.3 - Installations de dépannage (article EL 22)
  • 5.4 - Installations semi-permanentes (article EL 23)

| Réf : TBA3006 v1

Maintenance, exploitation et vérifications
Sécurité incendie des ERP - Dispositions concernant les installations électriques

Date de publication : 10 déc. 2013

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RÉSUMÉ

 

La partie électricité d’un Établissement Recevant du Public (ERP) est essentielle dans le fonctionnement et la protection du bâtiment. Tout se rapporte à l’électricité, et une méconnaissance des règles peut avoir de graves conséquences pour le devenir du bâtiment. Hormis être la cause d’un retard dans l’approbation du projet, les manquements à la réglementation peuvent entraîner de graves sinistres avec des pertes matérielles et humaines conséquentes.  

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

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INTRODUCTION

La partie de la réglementation sécurité incendie des Établissements Recevant du Public (ERP) concernant les installations électriques (Articles EL de l'arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour la mise en œuvre des équipements électriques d'un ERP, selon son type et sa capacité d'accueil des personnes. Cet article consiste en la présentation de cette réglementation et des moyens nécessaires à son application.

Le lecteur est invité à consulter la partie documentation de cet article, pour y retrouver notamment la liste des normes intervenant dans cette réglementation.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba3006


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4. Maintenance, exploitation et vérifications

4.1 Maintenance, exploitation (article EL 18)

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4.1.1 Maintenance

Les installations doivent être entretenues et maintenues en bon état de fonctionnement. Les défectuosités et les défauts d'isolement doivent être réparés dès leur constatation.

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4.1.2 Présence de personnel

Dans tout établissement de 1re ou 2e catégorie, la présence physique d'une personne qualifiée est requise pendant la présence du public pour, conformément aux consignes données, assurer l'exploitation et l'entretien quotidien.

Une telle mesure peut être imposée après avis de la commission départementale de sécurité dans les établissements de 3e et de 4e catégories si l'importance ou l'état des installations électriques le justifie.

HAUT DE PAGE

4.1.3 Maintenance éclairage de sécurité

La maintenance et l'exploitation de l'éclairage de sécurité doivent être effectuées dans les conditions des articles EC 13 et EC 14 (§ 3.7 et 3.8 de [TBA 3 007]).

HAUT DE PAGE

4.1.4 Maintenance groupe électrogène

Les...

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1 Réglementation

Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).

Arrêté du 21 juillet 1994 portant classification et attestation de conformité du comportement au feu des conducteurs et câbles électriques, et agrément des laboratoires d'essais.

Décret no 88-1056 (14 novembre 1988) pris pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail (titre III : Hygiène, sécurité et conditions du travail) en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques (NOR : TEFT8804060D).

Décret no 95-1081 (3 octobre 1995) relatif à la sécurité des personnes, des animaux et des biens lors de l'emploi des matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension (NOR : INDD9500728D).

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2 Normes

NF C 15-100-00 - 12-02 - Installations électriques à basse tension – Introduction + Mise à jour (juin 2005) (Indice de classement : C15-100-00) - -

NF C 15-100-04 - 12-02 - Installations électriques à basse tension – Titre 4 : Protection pour assurer la sécurité + Mise à jour (juin 2005) + Amendement A1 (août 2008) + Amendement A4 (mai 2013) (Indice de classement : C15-100-04) - -

NF C 15-100-05 - 12-02 - Installations électriques à basse tension – Titre 5 : Choix et mise en œuvre des matériels + Mise...

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