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RÉSUMÉ
La prévention des risques professionnels doit permettre globalement l’amélioration des conditions de travail de tout un chacun. Elle doit assurer la santé et la sécurité au travail, mais également le « bien-être » physique, moral et social. La démarche globale de cette prévention inclut deux notions bien disctinctes : celle conduisant à l’action avant que l’accident ou la maladie ne se produise, et celle mettant en oeuvre les actions préventives visant à réduire la fréquence et/ou la gravité d’un dommage. Pour cela, le système de travail ainsi que l’organisation même se doivent d’être analysés et compris, afin de prévenir au mieux les risques.
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The prevention of occupational hazards must allow for the global improvement of working conditions for everyone. It must ensure health and safety at work, as well as physical, moral and social "well-being". The global approach to this prevention includes two quite distinct concepts: one leading to action before an accident or illness occurs, and one implementing preventive actions aimed at reducing the frequency and/or severity of damage. For this purpose, the work system as well as the actual organization needs to be analyzed and understood in order to identify and anticipate the risks.
Auteur(s)
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Brigitte ANDÉOL-AUSSAGE : Département « Expertise et Conseil Technique », Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
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Michel BERTHET : Département « Homme au travail », INRS
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Evelyne MORVAN : Département « Homme au travail », INRS
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Alain MAYER : chargé of European Missions, INRS
INTRODUCTION
La politique communautaire de santé et de sécurité au travail, en plus de promouvoir un véritable « bien-être au travail » autant physique que moral et social, affirme la priorité de la prévention. Celle-ci vise l'amélioration continue des conditions de travail, prises au sens large incluant les aspects psychosociaux et les effets des nouvelles formes d'emplois, de modes d'organisation du travail et du temps de travail, etc. Cette politique doit avoir pour effet d'impulser la mise en œuvre d'une démarche de prévention résolument globale au sein de chaque entreprise.
L'objectif de ce dossier est de préciser les éléments qui caractérisent la globalité d'une démarche de prévention. Une démarche se définit dans le « Petit Robert » comme « une manière de progresser », en suivant de façon logique des étapes qui tendent vers un but. Dans la pratique, une démarche de prévention des risques professionnels induit implicitement deux notions :
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d'une part, celle d'agir avant que l'accident ou la maladie professionnelle ne se produise, sinon on est dans le domaine de la réparation ; à ce titre, la notion d'évaluation « a priori » des risques est explicite ;
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d'autre part, celle d'agir en mettant en œuvre des actions de prévention qui visent soit à réduire la fréquence de survenue d'un dommage, soit à diminuer la gravité du dommage.
Sans être exhaustif, dans le contexte des risques professionnels, la globalité d'une démarche de prévention s'appuie sur :
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le respect de valeurs essentielles sur lesquelles reposent la définition et la mise en œuvre d'une politique de maîtrise des risques, acceptée par l'ensemble des parties prenantes. Le réseau prévention de la Sécurité sociale en a retenu trois : la personne, la transparence et le dialogue social ;
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le respect des principes de prévention définis dans la loi no 91-1414 du 31 décembre 1991 ;
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la mise en œuvre d'un processus itératif comprenant plusieurs étapes depuis la définition d'objectifs jusqu'à l'évaluation des actions réalisées pour atteindre les objectifs fixés ;
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la compréhension du système de travail et du système organisationnel pour agir sur les risques.
l'évaluation a priori est une expression empruntée à la circulaire DRT no 6 du 18 avril 2002.
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Processus itératif2. Principes de prévention
Les principes de prévention de la loi no 91-1414 du 31 décembre 1991 prônent à la fois la mise en œuvre d'actions anticipatrices (par exemple, l'évaluation a priori des risques professionnels) mais également des actions de veille, de planification de la prévention au niveau technique, de l'organisation du travail, des conditions de travail et des relations sociales. Ils mettent aussi l'accent sur les mesures de protection collective à privilégier par rapport aux protections individuelles et sur l'information appropriée à donner aux salariés.
Ces principes visent à :
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éliminer le risque, par suppression du danger ou de la présence humaine dans la situation dangereuse ;
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évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités par des approches a priori comme l'évaluation des risques professionnels ;
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combattre les risques à la source en développant notamment la sécurité intégrée (exemples : machine conçue avec des dispositifs de sécurité intégrée ou captage des polluants à la source) ;
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adapter le travail à l'Homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé ;
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tenir compte de l'état d'évolution de la technique, en se tenant informé de l'évolution des connaissances ;
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remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux (exemple : privilégier les déplacements en train plutôt qu'en voiture) ;
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planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants (rayonnements ionisants, rayonnements optiques, chaleur et froid, bruit, vibrations). La prévention se prévoit à plusieurs, fait appel à différentes compétences et prend en compte de nombreux facteurs. Elle s'opère dès la phase de projet et se base sur l'évaluation des risques ;
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prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ;
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donner les instructions appropriées aux travailleurs...
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