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1 - STRATÉGIE NORMATIVE FRANÇAISE EN MAINTENANCE

  • 1.1 - Enjeux de la normalisation
  • 1.2 - Système normatif français en maintenance
  • 1.3 - Travaux de la Commission de normalisation X60G Maintenance
  • 1.4 - Liste des normes françaises de maintenance actuellement en vigueur

2 - LA NORMALISATION EUROPÉENNE EN MAINTENANCE

  • 2.1 - Historique
  • 2.2 - Synthèse des travaux des différents groupes de travail
  • 2.3 - Nouveau programme de travail

3 - CADRE RÉGLEMENTAIRE DES ACTIVITÉS DE MAINTENANCE

  • 3.1 - Textes réglementaires applicables
  • 3.2 - Législation du travail
  • 3.3 - Hygiène et sécurité
  • 3.4 - Protection de l'environnement
  • 3.5 - Interventions réglementaires

4 - CONCLUSION

| Réf : MT9180 v1

Conclusion
Contexte normatif et réglementaire de la maintenance

Auteur(s) : Bernard MECHIN

Date de publication : 10 sept. 2010

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Version en anglais English

Auteur(s)

  • Bernard MECHIN : Ancien directeur du Centre international de maintenance industrielle - Animateur de groupes de travail AFNOR et CEN

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INTRODUCTION

Res industriels français ont compris que la normalisation servait leurs intérêts dans les échanges intra-européens. Aussi, souhaitant vivement que le système normatif français et européen prenne en compte leurs intérêts et que les règles du jeu soient réellement respectées, ils se sont mobilisés pour qu'une nouvelle philosophie ne remette pas en cause le corps des normes françaises qui a contribué à structurer en particulier les relations contractuelles, la formation et les produits logiciels de GMAO. Tout en jouant un rôle moteur au sein des comités techniques du CEN, ils conduisent, au sein de la Commission de normalisation française (AFNOR), une réflexion qui a conduit au système normatif en maintenance tel que nous le connaissons aujourd'hui. Le présent article fait le point sur cette stratégie et donne, à la date de rédaction de cet article (août 2010), l'inventaire des textes essentiels à connaître, existants ou à paraître, dans le domaine de la maintenance d'un système technique.

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VERSIONS

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-mt9180


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4. Conclusion

En conclusion de tout ce qui précède, on constate que la fonction maintenance est encadrée par de multiples textes, soit d'application obligatoire (réglementation), soit sous forme de simples recommandations (normes et documents associés). On constate également que ces textes sont en évolution quasi permanente et que de nouveaux textes sont en gestation sur de nouveaux sujets, pour mieux satisfaire les besoins de la profession. La diversité de ces textes, leur complexité parfois, mais surtout leur richesse doivent être exploitées au mieux par les acteurs de la fonction Maintenance. Il apparaît donc que dans toute structure qui a mis en place une fonction Maintenance, il est nécessaire qu'une fonction « veille normative et réglementaire » soit instituée, soit en interne, soit en faisant appel à des prestataires extérieurs spécialisés.

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