Présentation
Auteur(s)
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Dominique DARMENDRAIL : Chef du service Environnement et Procédés du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’ambition de cet article est de présenter deux des outils méthodologiques et techniques développés dans le cadre de la mise en place de la politique française en matière de gestion et réhabilitation des sites et sols pollués, à savoir la méthode nationale d’évaluation simplifiée des risques (ESR), qui s’appuie sur une étape d’investigation, appelée diagnostic initial.
Ces outils ont été développés afin de permettre de répondre à des questions fréquemment rencontrées dans la gestion des sites et sols pollués, en particulier celles relatives à l’identification des sites présentant les plus forts risques en vue de les étudier et, si nécessaire, de les réhabiliter.
La mise en œuvre de ces deux outils, diagnostic initial et évaluation simplifiée des risques, requiert le plus souvent le recours à des experts (internes et/ou externes aux entreprises responsables de sites pollués) dont le savoir-faire et l’expérience permettent d’optimiser le rapport qualité – coût et de satisfaire aux exigences des donneurs d’ordre.
Plusieurs guides méthodologiques, permettant de faciliter la gestion des sites et sols, ont été développés ces dernières années au sein de groupes de travail nationaux pilotés par le ministère chargé de l’Environnement.
L’article s’attache à présenter l’approche méthodologique développée ayant conduit à la publication de la version 2 de ces guides, en juillet 2000, tout en la restituant dans le contexte de son élaboration. En effet, bien que pouvant être mise en œuvre dans le cadre d’une démarche volontaire (notamment lors de cessions / acquisitions de sites), ces études sont le plus souvent entreprises dans un contexte réglementaire lié à la gestion des sites d’installations classées (en particulier ceux visés par la circulaire ministérielle du 3 avril 1996).
VERSIONS
- Version archivée 1 de avr. 1999 par Dominique DARMENDRAIL
DOI (Digital Object Identifier)
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Présentation
1. Présentation générale
L’ensemble des guides constitue une « boîte à outils » dans laquelle il faut puiser selon les questions posées. La figure 1 synthétise les modalités d’approche pour la plupart des situations rencontrées dans cette problématique. Ces guides doivent être utilisés, en tout ou partie, lorsqu’ils sont susceptibles d’apporter une réponse pertinente aux problèmes posés par un site.
Cette seconde version a été développée suite aux tests sur quelque 200 sources de pollution (en 1996 et 1997) et au retour d’expériences entrepris à l’issue de la parution de la version 1 en juillet 1997. Les différences entre la version 1 et la version 2 sont données dans l’encadré 1.
La version 2 intègre les modifications jugées nécessaires à l’issue du retour d’expériences mené après deux années de mise en œuvre par les différents intervenants (administrations, industriels, bureaux d’études...).
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Sur le plan technique les principales modifications apportées depuis la version 1 publiée en juillet 1997 sont :
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la création d’un chapitre relatif à l’élaboration du schéma conceptuel et du tableau récapitulatif des sources dangereuses (nouvelle partie IV) ;
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la suppression des fiches de cotation « Air » et « Incendie-Explosion » de l’évaluation simplifiée des risques ;
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une modification du système d’agrégation des notes de la fiche « Sol » permettant une meilleure discrimination des sites ;
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la publication des premières valeurs-guides françaises pour une douzaine de substances dangereuses (arsenic, chrome, mercure, zinc, benzène, chlorure de vinyle, cis 1,2-dichloroéthylène, tétrachloroéthylène, trichloroéthylène, benzo(a)pyrène, fluoranthène, naphtalène, arochlor 1016, arochlor 1254) pour deux types d’usages des sols (sensibles tels que résidentiel avec potager et non sensibles tels qu’industriel ou commercial).
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Sur le plan méthodologique une inflexion est apportée en indiquant que l’outil...
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