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Auteur(s)
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José FERNANDEZ : Ingénieur Principal Dames et Moore
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Anne de SEGUINS PAZZIS : Ingénieur de Projets Dames et Moore
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Lire l’articleINTRODUCTION
En France, la politique nationale de réhabilitation et de traitement des sites et sols pollués s’articule autour de deux principes majeurs :
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l’identification systématique et organisée des sites potentiellement pollués ;
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l’évaluation de la vulnérabilité et des risques associés à chaque site pour définir de manière concertée les priorités de traitement selon l’impact effectif du site sur l’environnement et la santé humaine, et selon l’usage auquel il est destiné.
Le recensement des sites industriels pollués concerne à la fois les sites industriels anciens et en activité. Pour les sites anciens, le lecteur pourra se référer au guide pour l’Inventaire historique d’anciens sites industriels publié par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME) [1]. Les sites en activité sont, quant à eux, répertoriés parmi les sites soumis au régime des installations classées pour la protection de l’environnement (réglementation ICPE dont le texte fondamental est la loi du 19 juillet 1976).
L’identification des sites (potentiellement) pollués parmi les sites en activité a pour préambule la réalisation de diagnostics initiaux prescrits aux exploitants par les préfets (circulaires des 3 et 18 avril 1996). À l’issue des diagnostics initiaux, les sites sont déclarés « banalisés » (classe 3), « à suivre » (classe 2) ou bien nécessitent des investigations approfondies (classe 1).
Le diagnostic initial s’articule selon les éléments suivants :
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une étude historique et documentaire (étape A) ;
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des investigations complémentaires de terrain (étape B) ;
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une évaluation simplifiée des risques, qui sera réalisée sur la base des informations collectées lors de l’étude documentaire et, dans la plupart des cas, sur la base des résultats d’investigations de terrain.
Les principes généraux de ces types d’études sont présentés dans le Guide méthodologique de gestion des sites (potentiellement) pollués, 1997, publié par le ministère de l’Environnement . Cet article propose d’aborder et d’illustrer de manière pratique la réalisation de l’étape A du diagnostic initial. L’étape B est traitée dans l’article Diagnostic initial. Évaluation simplifiée des risquesÉtude des sols. Évaluation simplifiée des risques .
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3. Cas concret : centre de stockage de déchets industriels
Le déroulement d’une étude documentaire tel qu’il est décrit précédemment présente les interlocuteurs d’importance sous la forme d’une liste qui se veut relativement exhaustive. Chaque étude est cependant un cas unique et l’information peut provenir de sources encore plus variées que celles que nous avons présentées ici. Par ailleurs, il faut garder à l’esprit les difficultés usuelles ou bien inopinées qui parsèment la réalisation de l’étude. L’objectif principal est de produire un document de synthèse précis et concret organisé de façon à faciliter la réalisation du diagnostic initial.
L’analyse critique portée sur divers cas de figures permettra à tout exploitant d’appréhender concrètement, au travers d’un exemple, la réalité du déroulement d’une étude historique et documentaire.
Une étude historique et documentaire a été réalisée pour définir la géométrie d’une décharge contenant des déchets industriels, mettre en évidence et évaluer la répartition géographique des substances susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement et cibler les reconnaissances de terrain nécessaires à l’évaluation des mesures à mettre en place pour la protection de la santé humaine et l’environnement.
L’étude historique et documentaire est principalement constituée d’une description du contexte du site et de sa vulnérabilité (géologie, hydrogéologie et environs immédiats), des procédés industriels ayant généré des substances potentiellement polluantes, la synthèse des différents plans et documents fournis par l’industriel ainsi qu’une analyse de photographies aériennes disponibles sur site et les archives de l’IGN.
Le centre de stockage se situe à proximité d’une zone industrielle. À l’ouest du dépôt se trouvent des bâtiments commerciaux. Des bâtiments industriels bordent le site au nord. On trouve quelques maisons individuelles et un supermarché à 300 m environ.
Le centre de stockage est implanté sur une formation fluvio-glaciaire. Ce type de formation correspond à la remobilisation puis redéposition de matériaux d’origine glaciaire par l’intermédiaire d’un réseau fluviatile. Cette formation est relativement variable selon le matériau originel...
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BIBLIOGRAPHIE
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(1) - ADEME - Inventaire historique d’anciens sites industriels (et d’activités de service). - Guide méthodologique - Version 1996 - 163 p. 1997 - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie / Direction de l’Industrie - Centre d’Angers.
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(2) - Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement - Gestion des sites (potentiellement) pollués. - Mise à jour juin 1997 - Version 1 - 40 p. + annexes - 1997 - BRGM Éditions.
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(3) - DARMENDRAIL (D.) - Diagnostic - Caractériser le site pollué - Face au Risque. - 346, 1998, p. 23 à 28, 2 tabl.
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(4) - DARMENDRAIL (D.) - Étude des sols. Évaluation simplifiée des risques. - Traité Environnement G 2 590, avril 1999.
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