Présentation
Auteur(s)
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Jean-Pierre ISNARD : Directeur des affaires techniques et de la normalisation de la Fédération des Industries Électriques, Électroniques et de Communication (FIEEC)
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Alain LE CALVÉ : Directeur adjoint des affaires techniques et de la normalisation de la Fédération des Industries Électriques, Électroniques et de Communication (FIEEC)
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les Industries électriques, électroniques et de communication (IEEC) (secteur électrotechnique, entendu au sens large) ont toujours voulu s’impliquer dans la normalisation et la certification.
C’est pourquoi le secteur des industries électriques, électroniques et de communication dispose d’un réseau autonome ou quasiment tel, d’organismes de normalisation nationaux, européens et internationaux (figure 1) couvrant les trois domaines communément pris en considération depuis de nombreuses années : national, européen et mondial.
Dans cette perspective, les interlocuteurs naturels d’une entreprise française de l’électrotechnique sont :
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sur le plan français, l’Union Technique de l’Électricité et de la Communication (UTE) ;
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sur le plan européen, le Comité Européen de Normalisation Électrotechnique (CENELEC) ;
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sur le plan mondial, la Commission Électrotechnique Internationale (CEI ‐ IEC en anglais).
D’autres filières existent, soit à caractère sectoriel (il y en a peu, la plus remarquable est celle des télécommunications (ETSI), soit à caractère général, dont les instances sont :
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sur le plan français, l’Association Française de Normalisation (AFNOR) ;
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sur le plan européen, le Comité Européen de Normalisation (CEN) ;
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sur le plan mondial, l’Organisation Internationale de Normalisation (ISO).
Une mention doit être faite pour l’Union Internationale des Télécommunications (UIT - ITU en anglais) qui a un rôle réglementaire international sous la coupe de l’ONU.
En France, l’UTE est l’un des bureaux de normalisation rattachés à l’AFNOR depuis la loi sur la normalisation du 24 mai 1941.
Dans le passé, au sein des filières Europe-monde, le domaine électrique n’avait que peu de liens avec le domaine général. Leurs activités s’exerçaient indépendamment, ce qui entraînait parfois duplications ou incohérences.
Dans cet article, nous définirons plus précisément les notions de « normalisation », de « certification » et d’« accréditation », puis nous étudierons leurs applications sur le plan international puis européen et enfin français.
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- Version courante de nov. 2016 par Jacques LEVET
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Présentation
Organisations européennes2. Organisation à caractère mondial
La nécessité de disposer, pour les relations commerciales à l’échelle internationale, de références communes en ce qui concerne les produits (éventuellement les services) faisant l’objet de transactions a donné une impulsion particulière à la normalisation mondiale.
Deux critères essentiels semblent guider la démarche normalisatrice :
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d’une part, la recherche d’une harmonisation relative des productions débouchant, entre autres choses, sur un certain degré d’interchangeabilité des produits ; cette démarche, qui tend à réduire les variétés, est typiquement normalisatrice et procède souvent d’une démarche volontaire ;
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d’autre part, le souci d’unifier les règles touchant à la sécurité (sécurité et sûreté d’emploi...) et, de plus en plus, à l’environnement ; on assiste dans ce cadre à une interpénétration du domaine réglementaire et du domaine volontaire.
À côté d’un certain nombre d’initiatives sectorielles (télécommunications (IUT), aéronautique...) se sont développés sur le plan mondial deux organismes importants qui se partagent pratiquement l’ensemble de la normalisation :
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l’un ayant un caractère sectoriel élargi, c’est la Commission Électrotechnique Internationale (CEI) créée en 1906 et dont le premier président a été lord Kelvin ;
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l’autre ayant un caractère pluridisciplinaire (hors électrotechnique), c’est l’Organisation Internationale de Normalisation (ISO), créée en 1946 (à la suite de la défunte ISA créée en 1926 et qui regroupait des associations nationales de normalisation).
La Commission Électrotechnique Internationale (CEI) et l’Organisation Internationale de Normalisation (ISO), dont les membres sont ceux des comités nationaux de normalisation, regroupent les experts des services gouvernementaux, des représentants du commerce et de l’industrie, de grands donneurs d’ordre, des établissements de recherche, des universités et des organisations de consommateurs, qui œuvrent ensemble à la réalisation d’un consensus international dans presque tous les domaines de l’activité humaine, de l’aviation et des véhicules spatiaux aux unités de mesure fondamentales et aux méthodes d’essai.
L’Union...
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Organisation à caractère mondial
ANNEXES
AFAQ – Association Française pour l’Assurance de la Qualité (92 Bagneux) : http://www.afaq.fr
AFNOR – Association Française de Normalisation (93 La Plaine-Saint-Denis) : http://www.afnor.fr
CEI – Commission Électrotechnique Internationale (Bureau Central, Genève - Suisse) : http://www.iec.ch
CEN – Comité Européen de Normalisation (Bruxelles - Belgique) : http://www.cenorm.be
CENELEC – Comité Européen de Normalisation Électrotechnique (Bruxelles - Belgique) : http://www.cenelec.org
COFRAC – Comité Français d’Accréditation (Paris) : http://www.cofrac.fr
EA European Cooperation for Accreditation : http://www.european-accreditation.org
EOTC – Organisation Européenne pour les Essais et la Certification (Bruxelles - Belgique) : http://www.eotc.be
ETSI – Institut Européen de Normalisation pour les Télécommunications (06 Valbonne) : http://www.etsi.org
IAF International Accréditation Forum : http://www.iaf.nu
ILAC – Conférence Internationale pour l’Accréditation des Laboratoires d’Essais : http://www.ilac.org
ISO – Organisation Internationale de Normalisation...
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