Présentation
Auteur(s)
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Jean-Pierre ISNARD : Directeur des affaires techniques et de la normalisation de la Fédération des Industries Électriques, Électroniques et de Communication (FIEEC)
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Alain LE CALVÉ : Directeur adjoint des affaires techniques et de la normalisation de la Fédération des Industries Électriques, Électroniques et de Communication (FIEEC)
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les Industries électriques, électroniques et de communication (IEEC) (secteur électrotechnique, entendu au sens large) ont toujours voulu s’impliquer dans la normalisation et la certification.
C’est pourquoi le secteur des industries électriques, électroniques et de communication dispose d’un réseau autonome ou quasiment tel, d’organismes de normalisation nationaux, européens et internationaux (figure 1) couvrant les trois domaines communément pris en considération depuis de nombreuses années : national, européen et mondial.
Dans cette perspective, les interlocuteurs naturels d’une entreprise française de l’électrotechnique sont :
-
sur le plan français, l’Union Technique de l’Électricité et de la Communication (UTE) ;
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sur le plan européen, le Comité Européen de Normalisation Électrotechnique (CENELEC) ;
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sur le plan mondial, la Commission Électrotechnique Internationale (CEI ‐ IEC en anglais).
D’autres filières existent, soit à caractère sectoriel (il y en a peu, la plus remarquable est celle des télécommunications (ETSI), soit à caractère général, dont les instances sont :
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sur le plan français, l’Association Française de Normalisation (AFNOR) ;
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sur le plan européen, le Comité Européen de Normalisation (CEN) ;
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sur le plan mondial, l’Organisation Internationale de Normalisation (ISO).
Une mention doit être faite pour l’Union Internationale des Télécommunications (UIT - ITU en anglais) qui a un rôle réglementaire international sous la coupe de l’ONU.
En France, l’UTE est l’un des bureaux de normalisation rattachés à l’AFNOR depuis la loi sur la normalisation du 24 mai 1941.
Dans le passé, au sein des filières Europe-monde, le domaine électrique n’avait que peu de liens avec le domaine général. Leurs activités s’exerçaient indépendamment, ce qui entraînait parfois duplications ou incohérences.
Dans cet article, nous définirons plus précisément les notions de « normalisation », de « certification » et d’« accréditation », puis nous étudierons leurs applications sur le plan international puis européen et enfin français.
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VERSIONS
- Version courante de nov. 2016 par Jacques LEVET
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Normalisation. Certification. Accréditation6. Conclusions
Ces dernières années, le développement de la normalisation, en Europe, a été marqué par l’impulsion donnée sous le double signe de l’instauration du Marché Unique et de la Nouvelle Approche. Un travail considérable a été réalisé pour mettre sur pied un ensemble d’outils assurant la convergence nécessaire pour le développement des affaires dans l’espace communautaire. Cependant, l’exercice reste difficile car les disparités de tous ordres entre zones économiques peuvent engendrer des difficultés. La normalisation et la certification sont des références qui permettent de limiter les distorsions, mais leur développement exige du discernement afin d’éviter de compromettre des intérêts légitimes. C’est dans cette voie que tous les acteurs œuvrent pour répondre à un besoin vital dans l’intérêt sinon de tous, du moins du plus grand nombre.
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Conclusions
ANNEXES
AFAQ – Association Française pour l’Assurance de la Qualité (92 Bagneux) : http://www.afaq.fr
AFNOR – Association Française de Normalisation (93 La Plaine-Saint-Denis) : http://www.afnor.fr
CEI – Commission Électrotechnique Internationale (Bureau Central, Genève - Suisse) : http://www.iec.ch
CEN – Comité Européen de Normalisation (Bruxelles - Belgique) : http://www.cenorm.be
CENELEC – Comité Européen de Normalisation Électrotechnique (Bruxelles - Belgique) : http://www.cenelec.org
COFRAC – Comité Français d’Accréditation (Paris) : http://www.cofrac.fr
EA European Cooperation for Accreditation : http://www.european-accreditation.org
EOTC – Organisation Européenne pour les Essais et la Certification (Bruxelles - Belgique) : http://www.eotc.be
ETSI – Institut Européen de Normalisation pour les Télécommunications (06 Valbonne) : http://www.etsi.org
IAF International Accréditation Forum : http://www.iaf.nu
ILAC – Conférence Internationale pour l’Accréditation des Laboratoires d’Essais : http://www.ilac.org
ISO – Organisation Internationale de Normalisation...
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