Présentation
Auteur(s)
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Jean-Pierre ISNARD : Directeur des affaires techniques et de la normalisation de la Fédération des Industries Électriques, Électroniques et de Communication (FIEEC)
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Alain LE CALVÉ : Directeur adjoint des affaires techniques et de la normalisation de la Fédération des Industries Électriques, Électroniques et de Communication (FIEEC)
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les Industries électriques, électroniques et de communication (IEEC) (secteur électrotechnique, entendu au sens large) ont toujours voulu s’impliquer dans la normalisation et la certification.
C’est pourquoi le secteur des industries électriques, électroniques et de communication dispose d’un réseau autonome ou quasiment tel, d’organismes de normalisation nationaux, européens et internationaux (figure 1) couvrant les trois domaines communément pris en considération depuis de nombreuses années : national, européen et mondial.
Dans cette perspective, les interlocuteurs naturels d’une entreprise française de l’électrotechnique sont :
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sur le plan français, l’Union Technique de l’Électricité et de la Communication (UTE) ;
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sur le plan européen, le Comité Européen de Normalisation Électrotechnique (CENELEC) ;
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sur le plan mondial, la Commission Électrotechnique Internationale (CEI ‐ IEC en anglais).
D’autres filières existent, soit à caractère sectoriel (il y en a peu, la plus remarquable est celle des télécommunications (ETSI), soit à caractère général, dont les instances sont :
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sur le plan français, l’Association Française de Normalisation (AFNOR) ;
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sur le plan européen, le Comité Européen de Normalisation (CEN) ;
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sur le plan mondial, l’Organisation Internationale de Normalisation (ISO).
Une mention doit être faite pour l’Union Internationale des Télécommunications (UIT - ITU en anglais) qui a un rôle réglementaire international sous la coupe de l’ONU.
En France, l’UTE est l’un des bureaux de normalisation rattachés à l’AFNOR depuis la loi sur la normalisation du 24 mai 1941.
Dans le passé, au sein des filières Europe-monde, le domaine électrique n’avait que peu de liens avec le domaine général. Leurs activités s’exerçaient indépendamment, ce qui entraînait parfois duplications ou incohérences.
Dans cet article, nous définirons plus précisément les notions de « normalisation », de « certification » et d’« accréditation », puis nous étudierons leurs applications sur le plan international puis européen et enfin français.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version courante de nov. 2016 par Jacques LEVET
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Conclusions5. Autres organismes
Dans le domaine de la normalisation, il paraît important de citer les organismes les plus actifs existants chez nos partenaires.
Par ailleurs, nous serons amenés à citer, toujours sous le vocable général de la normalisation, certaines organisations qui, en tant qu’expression de telle ou telle profession, ont capacité à publier des normes universellement acceptées dans leur domaine, et de plus en plus souvent reprises dans les systèmes internationaux officiels. Ces organisations ont été baptisées, de façon très imagée en langue anglaise, sous le nom de feeder organizations.
5.1 Organismes étrangers de normalisation
De même que la France est représentée à l’ISO et au CEN par l’AFNOR et à la CEI et au CENELEC par l’UTE, les autres pays assurent leur participation par leurs organismes officiels de normalisation. Ceux-ci ont un rôle plus ou moins marqué et nous ne citerons que les plus importants d’entre eux.
HAUT DE PAGE5.1.1 Organismes de la Communauté européenne
Deux pays disposent d’organismes dont l’importance constitue une image fidèle de leurs activités tant sur le plan national que dans le contexte international. Ce sont l’Allemagne et le Royaume- Uni.
HAUT DE PAGE
L’organisme allemand de normalisation est le DIN (Deutsches Institut für Normung), dont le siège se trouve à Berlin et dont les publications sont très utilisées en République fédérale d’Allemagne et souvent adoptées hors de ce pays.
L’organisme du secteur électrotechnique du DIN est le VDE (Verband Deutscher Elektrotechniker), situé à Francfort-sur-le- Main, à proximité immédiate de l’association allemande des industries électriques et électroniques, le ZVEI (Zentralverband Elektrotechniek und Elektronik Industrie).
Notons que, si le rattachement du VDE au DIN est plus marqué que celui de l’UTE à l’AFNOR, en fait les deux organismes allemand et français de normalisation électrotechnique disposent d’une réelle...
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Autres organismes
ANNEXES
AFAQ – Association Française pour l’Assurance de la Qualité (92 Bagneux) : http://www.afaq.fr
AFNOR – Association Française de Normalisation (93 La Plaine-Saint-Denis) : http://www.afnor.fr
CEI – Commission Électrotechnique Internationale (Bureau Central, Genève - Suisse) : http://www.iec.ch
CEN – Comité Européen de Normalisation (Bruxelles - Belgique) : http://www.cenorm.be
CENELEC – Comité Européen de Normalisation Électrotechnique (Bruxelles - Belgique) : http://www.cenelec.org
COFRAC – Comité Français d’Accréditation (Paris) : http://www.cofrac.fr
EA European Cooperation for Accreditation : http://www.european-accreditation.org
EOTC – Organisation Européenne pour les Essais et la Certification (Bruxelles - Belgique) : http://www.eotc.be
ETSI – Institut Européen de Normalisation pour les Télécommunications (06 Valbonne) : http://www.etsi.org
IAF International Accréditation Forum : http://www.iaf.nu
ILAC – Conférence Internationale pour l’Accréditation des Laboratoires d’Essais : http://www.ilac.org
ISO – Organisation Internationale de Normalisation...
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