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Auteur(s)
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Jean-Jacques BARBARA : Ingénieur européen, ingénieur acousticien agréé par le ministère du Travail - Expert judiciaire agréé par la Cour de cassation - Expert près la cour d’appel et le tribunal administratif de Paris
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le bruit est généralement désagréable et gênant ; il est parfois dangereux. Il est source de fatigues auditives et nerveuses. Il dégrade la santé de ceux qui y sont exposés. En milieu de travail notamment, il est facteur d'accidents par diminution sensible de la vigilance ; il est aussi à l’origine de surdités professionnelles irréversibles. Les surdités professionnelles sont nombreuses et leur compensation d’un coût élevé.
Dans l’environnement des lieux où s’effectuent des travaux bruyants, le bruit peut être source de gêne effective. Il est à l’origine de conflits et d’instances judiciaires pour trouble de voisinage.
Isoler du bruit suppose la connaissance des sources de bruit et la mise en œuvre de techniques et de matériaux adaptés. Les moyens de réduire le bruit émis en milieu de travail et de préserver l’environnement, existent.
La réglementation est étendue et complexe. En milieu de travail comme dans l’environnement des sites bruyants, le bruit constitue l’un des rares risques mesurables selon des normes précises. Dans tout domaine, la mesure et le contrôle du bruit sont affaire de spécialiste.
Réglementation et normalisation sont dans la mouvance européenne. L’évolution des tendances les plus récentes porte en premier lieu sur la réduction des valeurs limites d’exposition, en deuxième lieu sur l’apport de l’informatique en matière de métrologie, enfin sur la simplification de la terminologie utilisée, notamment par l’abandon progressif des unités psychophysiologiques au profit des seules unités physiques. Cette évolution appliquée sans discernement peut être un facteur de confusion et de mécompte propre à entraver l’application des moyens préventifs réglementaires et normatifs actuellement en vigueur. C’est pourquoi il paraît nécessaire de rappeler l’essentiel des données indispensables au traitement des problèmes d’acoustique et de fixer les règles spécifiques à appliquer en différentes circonstances précises.
Tous ceux qui s’intéressent au bruit dans l’environnement du travail dans le cadre du régime général de la Sécurité sociale trouveront ici de quoi nourrir la réflexion sur le sujet, avec les obligations de chacun mais aussi les voies et moyens pour les satisfaire.
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Réglementation4. Audiométrie
Parmi les diverses mesures envisagées pour la protection des travailleurs exposés au bruit, la surveillance audiométrique est l’une des plus importantes.
Lorsque des risques potentiels de surdité professionnelle existent pour les travailleurs salariés qui sont exposés au bruit, le médecin du travail est amené à effectuer une surveillance médicale du personnel concerné. Cette surveillance consiste en un examen préalable à l’embauche, suivi d’examens médicaux ultérieurs destinés à observer toute perte éventuelle d’audition. Le code du travail rend obligatoire ces examens. Il s’agit de tests audiométriques effectués à l’aide d’appareils spécifiques que sont les audiomètres utilisés en audiométrie tonale (ou de Bekesy) dite de dépistage et les cabines audiométriques.
Les audiomètres, appareils permettant de mesurer l’acuité auditive et d’apprécier les réactions de l’oreille aux sons qu’elle reçoit, donnent la possibilité d’établir des audiogrammes indiquant, sous forme de graphique, la perte d’audition par rapport au seuil normal.
Les cabines audiométriques, indispensables lorsque l’on ne dispose pas de salle d’audiométrie, sont conçues de manière que le volume intérieur présente un isolement acoustique suffisant vis-à-vis de l’extérieur et que les vibrations à résonance du volume et de son enveloppe soient suffisamment amorties pour ne pas interférer sur les tests de détection de seuils d’audition du sujet examiné.
Les caractéristiques requises pour les audiomètres de dépistage et celles des cabines audiométriques sont réglementées par le décret no 88-405 du 21 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs contre le bruit d’une part, et par l’arrêté du 31 janvier 1989 qui fixe les recommandations et les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail d’autre part.
4.1 Réglementation spécifique
Le décret no 88-405 du 21 avril 1988 modifie le code du travail en abrogeant l’article R.232-8 et en le remplaçant par les dispositions inscrites sous les numéros 232-8-1 à 232-8-7. L’article R.232-8-4 est relatif à la surveillance médicale. Les paragraphes I et II de cet article sont intégralement reproduits ci-après.
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