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Jean-Jacques BARBARA : Ingénieur européen, ingénieur acousticien agréé par le ministère du Travail - Expert judiciaire agréé par la Cour de cassation - Expert près la cour d’appel et le tribunal administratif de Paris
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le bruit est généralement désagréable et gênant ; il est parfois dangereux. Il est source de fatigues auditives et nerveuses. Il dégrade la santé de ceux qui y sont exposés. En milieu de travail notamment, il est facteur d'accidents par diminution sensible de la vigilance ; il est aussi à l’origine de surdités professionnelles irréversibles. Les surdités professionnelles sont nombreuses et leur compensation d’un coût élevé.
Dans l’environnement des lieux où s’effectuent des travaux bruyants, le bruit peut être source de gêne effective. Il est à l’origine de conflits et d’instances judiciaires pour trouble de voisinage.
Isoler du bruit suppose la connaissance des sources de bruit et la mise en œuvre de techniques et de matériaux adaptés. Les moyens de réduire le bruit émis en milieu de travail et de préserver l’environnement, existent.
La réglementation est étendue et complexe. En milieu de travail comme dans l’environnement des sites bruyants, le bruit constitue l’un des rares risques mesurables selon des normes précises. Dans tout domaine, la mesure et le contrôle du bruit sont affaire de spécialiste.
Réglementation et normalisation sont dans la mouvance européenne. L’évolution des tendances les plus récentes porte en premier lieu sur la réduction des valeurs limites d’exposition, en deuxième lieu sur l’apport de l’informatique en matière de métrologie, enfin sur la simplification de la terminologie utilisée, notamment par l’abandon progressif des unités psychophysiologiques au profit des seules unités physiques. Cette évolution appliquée sans discernement peut être un facteur de confusion et de mécompte propre à entraver l’application des moyens préventifs réglementaires et normatifs actuellement en vigueur. C’est pourquoi il paraît nécessaire de rappeler l’essentiel des données indispensables au traitement des problèmes d’acoustique et de fixer les règles spécifiques à appliquer en différentes circonstances précises.
Tous ceux qui s’intéressent au bruit dans l’environnement du travail dans le cadre du régime général de la Sécurité sociale trouveront ici de quoi nourrir la réflexion sur le sujet, avec les obligations de chacun mais aussi les voies et moyens pour les satisfaire.
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Définitions6. Actions possibles
6.1 Réduction du bruit à la source
Les machines sont les sources principales du bruit. Il est essentiel, lors de l’achat de ces machines, de se préoccuper de leurs niveaux d’émission sonore (niveau de puissance acoustique émise, niveau de pression acoustique engendré au poste de travail) dans les conditions réelles d’exploitation, y compris avec leurs outils spéciaux et leurs équipements périphériques optionnels. Ces informations doivent figurer dans la notice descriptive d’utilisation de la machine, conformément aux dispositions réglementaires et normatives en vigueur (EN ISO 4871:1996). Les niveaux sonores engendrés in situ par le fonctionnement des machines ne dépendent pas uniquement de la puissance acoustique rayonnée par chacune d’elles, mais également de l’environnement interne et externe de leurs locaux d’implantation. Les constructeurs de ces machines ne peuvent donc pas être tenus pour seuls responsables des niveaux excessifs éventuels. C’est pourquoi les chefs d’établissement qui acquièrent de nouvelles machines ont généralement recours aux services de bureaux d’étude technique, BET ensembliers qualifiés, qui assurent la fourniture et la pose de ces machines et installations, assorties de garanties de résultat. Aussi, avant passation d’un marché de machines neuves, il est indispensable d’introduire, dans les spécifications techniques du cahier des charges servant à la consultation de BET, les niveaux d’émission souhaitables sur lesquels les fournisseurs et poseurs peuvent s’engager contractuellement. Les conditions de recette de ces machines et installations doivent également être précisées par contrat [14]. Les qualifications des BET en la matière, personnes physiques ou morales judiciairement constituées, sont délivrées par l’Organisme professionnel de qualification de l’ingénierie : infrastructure, bâtiment,...
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