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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable environnement > Gérer une installation classée > Quelles sont les réglementations du risque chimique ? Comment identifier les produits réglementés ?
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Vous avez besoin d’identifier les obligations du risque chimique qui vous sont applicables parmi le « foisonnement » de textes internationaux, européens et nationaux existant sur le risque chimique.
Cette fiche vous apportera une vue d’ensemble et une méthodologie pour y parvenir sans prétendre à un inventaire exhaustif des réglementations existantes.
Un bon diagnostic de votre entreprise associé à une cartographie ou représentation systématique de la réglementation vous permettra d’identifier les réglementations générales puis les plus spécifiques.
Pour être exhaustive, votre démarche devra commencer par l’étape 1 puis se poursuivre par les étapes 2 à 4, l’ordre de ces étapes n’étant pas impératif. Enfin, l’étape 5 ne peut être abordée sans une connaissance qualitative des compositions des produits.
Étapes :
- 1 - Identifiez vos produits chimiques et processus associés
- 2 - Identifiez les obligations générales qui vous sont applicables
- 3 - Identifiez les obligations associées à des usages spécifiques (sectoriels)
- 4 - Identifiez les obligations associées à des risques ou impacts spécifiques
- 5 - Identifiez les obligations associées à des substances particulières
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