Bibliographie & annexes
Présentation
En anglais
RÉSUMÉ
Pour la préservation de la santé humaine et de l’environnement, il est nécessaire de traiter les émissions gazeuses dues aux activités humaines. Les polluants cibles sont généralement peu concentrés et en mélange complexe dans l’air ou le gaz. Sont abordés et discutés dans cet article les poussières – aérosols (liquides ou solides) – les pollens, les métaux (Hg, Cd, Pb...), les oxydes de soufre (SO2, SO3), les oxydes d’azote (NO, N2O, NO2), les oxydes de carbone (CO, CO2), les gaz et/ou aérosols acides (HCl, HF, H2SO4, HNO3), les composés organiques volatils (COV), les molécules odorantes, l’ozone (O3), les dioxines et furannes sous l’angle réglementaire et de procédés spécifiques de traitement. Quelques traitements émergents ou en développements industriels sont proposés.
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For the preservation of human health and the environment, treatment of gaseous emissions due to human activities is necessary. Target pollutants are generally present at low concentrations and in complex mixtures in air or other gases. This article presents and discusses dust, aerosols (liquid or solid), pollens, metals (Hg, Cd, Pb, etc.), sulfur oxides (SO2, SO3), nitrogen oxides (NO, N2O, NO2) carbon oxides (CO, CO2), acid gases and/or aerosols (HCl, HF, H2SO4, HNO3), volatile organic compounds (VOCs), odorous substances, ozone (O3), dioxins and furans in terms of regulations and specific treatment processes. Some treatments that are emerging or under industrial development are also presented.
Auteur(s)
-
Pierre LE CLOIREC : Professeur des Universités - Directeur de l'ENSCR, École nationale supérieure de chimie de Rennes, France
INTRODUCTION
La préservation de la santé humaine et de l'environnement passe par un contrôle de la qualité de l'air. En effet, le réchauffement de la planète dû à l'effet de serre ou encore plus précisément l'exemple récurrent des niveaux d'ozone dans nos villes amènent à nous mobiliser pour une réduction de la pollution atmosphérique générée par les activités humaines. Les conférences mondiales des années 1990 ont permis aux pouvoirs publics de prendre conscience des problèmes et de ratifier des traités internationaux pour une diminution drastique des rejets polluants gazeux atmosphériques. En fin d'année 2015, la 21e Conférence des Parties (COP21) à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) nous rappelle l'importance d'une relation raisonnée entre les activités humaines et notre environnement.
Différents engagements internationaux d'États ont été déclinés en directives européennes qui ont été elles-mêmes retranscrites en droit français sous la forme d'arrêtés. Ces obligations réglementaires ne doivent pas nous faire oublier une démarche plus volontariste de réduction des pollutions atmosphériques pour la préservation de la santé humaine et en particulier celle des personnes les plus sensibles. Au-delà de la toxicité des rejets, il convient aussi d'intégrer la notion de confort par une élimination des nuisances dues à la pollution de l'air pour une meilleure qualité de vie.
Cet article présente synthétiquement les procédés de traitement des émissions gazeuses industrielles canalisées. Aussi, il est divisé en cinq paragraphes présentant les polluants en présence, la réglementation, les principales technologies disponibles de dépollution, des applications industrielles spécifiques aux grandes classes de polluants et enfin quelques procédés émergents ou en cours de développement.
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MOTS-CLÉS
KEYWORDS
dust | metals | acid gas
VERSIONS
- Version archivée 1 de juin 2005 par Pierre LE CLOIREC
DOI (Digital Object Identifier)
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Présentation
Procédés de traitement
En anglais
2. Réglementation
L'évolution de la législation en matière de prévention de pollution atmosphérique a été d'importance ces dernières années du fait de la mise en application de traités internationaux (la conférence de Rio de Janeiro en 1992, le protocole de Kyoto en 1997...). Ces textes ciblent, en particulier, les rejets industriels des installations classées.
2.1 Quelques textes réglementaires
Issus de directives européennes, les textes majeurs concernant la réglementation française des rejets gazeux industriels sont :
-
l'arrêté du 2 février 1998, journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;
-
l'arrêté du 29 mai 2000, journal officiel du 13 août 2000, portant modification de l'arrêté du 2 février 1998, journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;
-
l'arrêté du 1er juin 2015, journal officiel du 5 juin 2015, relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de l‘une au moins des rubriques 4331 ou 4734 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Les tableaux 2 et 3 résument ces textes en donnant les concentrations à ne pas dépasser dans les rejets gazeux atmosphériques. Il faut cependant être très vigilant sur la spécificité de certains polluants qui font l'objet de valeurs particulières en fonction de leur classification (voir les arrêtés du 2 février 1998, du 29 mai 2000 et du 1er juin 2015). Il est aussi à noter que certaines activités industrielles font l'objet d'arrêtés spécifiques par branches (verres, équarrissage, polymères, énergie...).
Se reporter à la liste de quelques textes législatifs donnés en [Doc. J 3 921].
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Réglementation
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - CITEPA - Centre Interprofessionnel techniques d'études de la pollution atmosphérique, inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France. - CITEPA/CORALIE/Format SECTEN, mise à jour février 2004 (2004) http://www.citepa.org
-
(2) - LIU (D.H.F.), LIPTAK (B.G.) - Environmental engineers' handbook. - 2nd Ed., Lewis Publishers, Boca Raton, États-Unis (2000).
-
(3) - CHOVIN (P.), ROUSSEL (A.) - Physico-chimie et physiopathologie des polluants atmosphériques. - Masson, Paris (1973).
-
(4) - INRS - * - Fiches Toxicologiques, Paris http://www.inrs.fr/publications/bdd/recherche-fichetox-criteres.html
-
(5) - INRS - Aération et assainissement des lieux de travail. - Collection Aide-mémoire juridique http://www.inrs.fr
-
(6) - GODISH (T.) - Air...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
Ministère du développement durable et de l'énergie http://www.developpement-durable.gouv.fr/Bases-de-donnees,20745.html
Environmental Protection Agency (EPA) http://www3.epa.gov/enviro/facts/
Citepa – Inventaire SECTEN http://www.citepa.org/fr/activites/inventaires-des-emissions/secten
HAUT DE PAGE
ADEME – Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie http://www.ademe.fr/
CITEPA – Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique http://www.citepa.org/fr/
EUR-lex – Réglementation de l'Union européenne http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr
INRS – Institut National de Sécurité http://www.inrs.fr/
Legifrance – Réglementation française http://www.legifrance.gouv.fr/...
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