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1 - RAPPELS SUR LES ATOMES ET LES RAYONNEMENTS IONISANTS

2 - MODES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS

  • 2.1 - Exposition externe
  • 2.2 - Exposition interne
  • 2.3 - Exposition cutanée

3 - GRANDEURS PHYSIQUES ET DOSIMÉTRIQUES

4 - EFFETS DES RAYONNEMENTS IONISANTS

5 - SOURCES ET NIVEAUX D'EXPOSITION

6 - RADIOPROTECTION EN MILIEU PROFESSIONNEL

7 - PROTECTION CONTRE L'EXPOSITION INTERNE

8 - RÉGLEMENTATION DE RADIOPROTECTION

Article de référence | Réf : SL6160 v1

Réglementation de radioprotection
Protection contre les dangers des rayonnements ionisants

Auteur(s) : Alain BIAU, Jean-Pierre VIDAL

Relu et validé le 01 sept. 2015

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RÉSUMÉ

Les sources d'exposition aux rayonnements ionisants qui font l'objet d'une utilisation quotidienne sont multiples et les risques qui en découlent très variables. Les conséquences sont parfois potentiellement mortelles, des catastrophes nucléaires aux dangers de la radiothérapie médicale. Les rayonnements ionisants peuvent aussi dans certains domaines ne jamais donner lieu à d'incidents particuliers. Après rappel de quelques notions de base, cet article fait le point sur tous les moyens de protection contre l'exposition aux rayonnements ionisants d'origine naturelle ou artificielle, leurs origines, leurs effets biologiques, les grandeurs physiques qui quantifient leur impact sur la matière, les règles de radioprotection et la réglementation en vigueur.

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Auteur(s)

  • Alain BIAU : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), direction scientifique

  • Jean-Pierre VIDAL : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), direction scientifique

INTRODUCTION

Les sources d'exposition aux rayonnements ionisants qui font l'objet d'une utilisation quotidienne sont multiples et les risques qui en découlent sont très variables, insignifiants dans certains cas et potentiellement mortels dans d'autres.

Quand on évoque les dangers des rayonnements ionisants, on pense tout d'abord au nucléaire militaire marqué dans l'histoire par Hiroshima (1945), au nucléaire civil remis en cause par l'accident de Tchernobyl (1986) ou aux installations de radiothérapie en milieu médical récemment liées aux douloureuses affaires d'Épinal et de Toulouse.

Pour autant, il faut relever que les rayonnements ionisants sont largement utilisés dans des domaines beaucoup moins connus et qui n'ont jamais donné lieu à d'incidents particuliers, soit par la modicité du risque potentiel, soit parce que les moyens de protection et les dispositifs réglementaires sont respectés et efficaces.

Nous nous proposons de faire un point sur les moyens de protection contre l'exposition aux rayonnements ionisants d'origine naturelle ou artificielle après avoir rappelé quelques éléments de base sur les rayonnements ionisants, leurs origines, leurs effets biologiques, les grandeurs physiques qui quantifient leur impact sur la matière, les règles de radioprotection et la réglementation en vigueur.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-sl6160


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8. Réglementation de radioprotection

La réglementation française de radioprotection a pour objet de mettre en place les outils législatifs et réglementaires permettant d'assurer la protection des personnes confrontées (ou susceptibles de l'être) au risque radiologique qu'il s'agisse du public, des travailleurs, mais aussi désormais des patients exposés pour des raisons médicales aux rayonnements ionisants. Cette réglementation se fonde depuis l'origine sur les recommandations internationales qui sont régulièrement édictées essentiellement par la Commission internationale de protection radiologique (CIPR). En outre, la France étant membre de l'Union européenne, il existe une étape intermédiaire pour la mise en œuvre de ces recommandations qui servent de base pour l'élaboration des directives européennes de radioprotection. Ces directives doivent ensuite être transposées dans les réglementations nationales de chacun des pays des membres assurant sur les points essentiels une homogénéité des réglementations au sein de l'Union européenne.

Les dispositions législatives et réglementaires sont regroupées dans le code de la santé publique pour ce qui concerne la radioprotection du public et des patients et dans le code du travail pour les travailleurs.

8.1 Rôle de la CIPR et des organismes internationaux

  • La Commission internationale de protection radiologique (CIPR), organisme non gouvernemental, a été créée en 1928 lors du congrès international de radiologie. Elle est composée de scientifiques internationaux spécialisés et issus des diverses disciplines scientifiques concernées par la protection contre les rayonnements ionisants (radiobiologie, radiopathologie, dosimétrie…). La CIPR émet uniquement des recommandations générales en matière de radioprotection mais ne produit pas de réglementation, démarche qui reste du ressort des États. Mais ceux-ci s'appuient sur ces recommandations pour élaborer leur réglementation.

    En outre, la CIPR émet également sous forme de publications numérotées des notes techniques sur les différents aspects de la radioprotection dans les différents domaines d'applications des sources de rayonnements ionisants (médecine, industrie, recherche, protection de l'environnement…).

  • Autres acteurs internationaux de la radioprotection

    • l'AIEA (Agence internationale de l'énergie atomique) qui dispose de grands experts susceptibles...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - NÉNOT (J.-C.) -   Effets biologiques des rayonnements ionisants.  -  [BN 3 902] (1999).

  • (2) - MÉTIVIER (H.) -   Sources d'irradiation par les rayonnements ionisants.  -  [BN 3 900] (1998).

1 Sources bibliographiques

* - OMIRIS CD ROM réalisé sous l'égide de la Fédération des Enseignants en Radiobiologie, Radiopathologie et Radioprotection (FE3R) (2004).

* - Rapports annuels 2006 et 2007 de l'ASN.

* - Rapport annuel 2006 de l'IRSN.

BEAUVAIS-MARGH (H.), VALERO (M.), BIAU (A.), BOURGUIGNON (M.) - Niveaux de référence diagnostique : spécificités de la demande française en radiologie. - Radioprotection, vol. 38, no 2 (2003).

TELLE LAMBERTON (M.), BERGOT (D.), GAGNEAU (M.), SANSON (E.), GIRAUD (M.), NERON (M.O.), HUBERT (P.) - Cancer mortality among French Atomic Energy Commission Workers. - American Journal of Industry and Medicine, 45, p. 34-44 (2004).

CARDIS (E.), VRIJHEID (M.), BLETTNER (M.), GILBERT (E.), HAKAMI (M.), HILL (C.), HOWE (G.), KALDOR (J.), MURHEAD (C.R.), SCHUBAUER-BERCO (M.), YOSHIMURA (T.), BERMANN (F.), COWPER (G.), FIX (J.), HACKER (C.), HEINMILLER (B.), MARSHALL (M.), THIERRY-CHEF (I.), UTTERBACK (D.), AHN (Y.O.), AMOROS (E.), ASHMORE (P.), AUVINEN (A.), BAE (J.M.), BERNAR (J.), BIAU (A.), COMBALOT (E.), DEBOODT (P.), DIEZ SACRISTAN (A.), EKLOF (M.), ENGELS (H.), ENGHOLD (G.), GULIS (G.), HABIB (M.R.), HOLAN (K.), HYVONEN (H.), KEREKES (A.), KURTINAITIS (J.), MALKEN (H.), MARTUZZI (M.), MASTAUSKAS (A.), MONNET (A.), MOSSET (M.), PIERCE (M.S.), RICHARDSON (D.B.), RODRIGUEZ-ARTALEJO (F.), ROGEL (A.), TARDY (H.), TELLE LAMBERTON (M.), TURAI (I.), USEL (M.), VERESS (K.) - The 15 Country Collaborative Study of Cancer Risk among Radiation...

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