Présentation
EnglishRÉSUMÉ
Le travail du bois, en atelier et sur chantier, a toujours été source d'accidents et de maladies professionnelles. Pourtant, ce n'est pas une fatalité et la stricte application des règlements, associée au respect des règles de prévention, permet de réduire le nombre de victimes et la gravité des pathologies. Malheureusement, ces règles sont souvent mal connues des responsables d'entreprises ou d'ateliers. L'objet de cet article est de brosser le contexte, préciser les règlements et donner quelques règles simples pour contribuer à l'amélioration des conditions de travail.
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Jacques JUAN : Conseil indépendant en sécurité et travail du bois - Ancien chargé de mission à l'Institut technologique FCBA, - Ingénieur des Arts et Métiers
INTRODUCTION
Chaque année, de nombreux travailleurs sont encore victimes de maladies ou d'accidents du travail ; certains en décèdent. Cette situation, inacceptable sur le plan moral, l'est aussi vis-à-vis des coûts que supporte la collectivité.
Le législateur a pris des décisions visant à réduire le nombre et la gravité de ces atteintes à la santé des travailleurs en renforçant les lois et en complétant le code du travail.
La responsabilité des employeurs évolue ainsi progressivement d'une obligation de moyens vers une obligation de résultats. La jurisprudence confirme cette tendance.
Le zéro accident et le zéro maladie s'ajoutent ainsi aux zéro défaut, zéro retard, zéro papier… désormais bien connus.
Les accidents du travail sont malheureusement assez nombreux, et le risque encouru dans les entreprises du bois est supérieur à la moyenne nationale. Les causes sont assez classiques et diffèrent peu de celles des autres métiers : chutes, manipulations d'objets lourds ou volumineux sont les premières causes.
Les maladies sont en revanche plus ciblées bois, bien que l'on retrouve en premier lieu les troubles musculo-squelettiques et le port de charges lourdes, maladies également bien présentes dans les autres secteurs professionnels. Ces deux causes représentent plus de 80 % des cas. Les solutions pour faire face à ces pathologies sont maintenant assez bien connues, même si leur mise en œuvre reste souvent le fait de spécialistes (surtout pour les TMS). La solution passe par une analyse de chaque situation au cas par cas.
La troisième cause de maladies est propre à la matière usinée : l'exposition aux poussières de bois. Même si elle se trouve classée loin derrière les deux premières en terme de nombre de maladies déclarées, elle focalise l'attention de tous les acteurs de la filière du fait de la gravité des pathologies. En effet, c'est la seule cause de mortalité par maladie dans les professions du bois. Le nombre de cancers déclarés est assez stable depuis quelques années et se situe à environ 75 cas par an, avec un pronostic de guérison assez pessimiste.
Pour remplir ses obligations, l'employeur doit se tenir régulièrement informé de l'évolution de cette réglementation qui évolue rapidement et se complexifie progressivement. Il doit suivre aussi l'évolution technologique qui doit lui fournir des outils pour mieux faire face à ses responsabilités. La non-application des mesures de prévention (ou leur mise en place insuffisante) se traduit de plus en plus souvent par une accusation de « faute inexcusable ».
Souvent, les employeurs se trouvent confrontés à des situations désagréables à cause de la méconnaissance de leurs obligations ou des solutions techniques et organisationnelles.
Les paragraphes développés ci-après ont pour objectif de les aider à parfaire leurs connaissances du domaine réglementaire et d'apporter des réflexions et des solutions adaptées pour réduire les risques inhérents au travail du bois.
MOTS-CLÉS
VERSIONS
- Version archivée 1 de janv. 2007 par Jacques JUAN
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2. Accidents et maladies liés au travail du bois
2.1 Répartition
Les professionnels exerçant dans les métiers du bois sont particulièrement exposés aux accidents et aux maladies. Les causes, multiples, sont dues à la nature des opérations de transformation, aux travaux de pose sur chantier, aux dimensions (et aux masses) des pièces manutentionnées, à la nature cancérogène et irritante des poussières de bois, à l'inadaptation de certains locaux ainsi qu'à des carences dans l'organisation du travail. Quelques cas sont liés à l'utilisation de substances toxiques pour traiter, coller ou vernir les produits en bois.
Le tableau 4 illustre la répartition des accidents du travail selon la nature des activités des entreprises. Il montre clairement que les activités de bâtiment (fabrication et pose de charpente, fabrication et pose de menuiseries) sont les plus accidentogènes, devant les activités de fabrication d'emballages, de traitement des bois, de scierie et de fabrication de parquet.
Le salarié atteint par une maladie dont l'origine peut être professionnelle doit faire une déclaration auprès de la Sécurité sociale. Une commission vérifie alors si l'affection dont il souffre figure dans un des tableaux de la Sécurité sociale et s'il existe une relation entre sa maladie et son activité professionnelle.
Les tableaux de la Sécurité sociale listant les maladies pouvant être reconnues professionnelles sont majoritairement classés par pathologie en relation avec une cause professionnelle. Quelques-uns sont ouverts à de multiples professions, comme par exemple le no 98 du régime général « affections chroniques du rachis lombaire par la manutention de charges lourdes ». Seuls deux tableaux de la Sécurité sociale sont spécifiquement dédiés aux métiers du bois :
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le tableau 47 du régime général (créé par décret le 14 février 1967 et modifié en dernier lieu par décret le 25 février 2004) définit de façon exhaustive les maladies causées par une exposition aux poussières de bois (tableau 5) ;
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le tableau 36 du régime agricole (tableau 6), créé par décret le 15 juin 1976, et modifié en dernier lieu par décret du 19 juillet 2007, pour ces mêmes expositions.
L'analyse des déclarations des maladies...
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BIBLIOGRAPHIE
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(1) - * - Actes du congrès WOOD DUST, oct. 2006 [email protected]
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
OREGE Outils de Repérage et d'Évaluation des GEstes http://www.inrs.fr
HAUT DE PAGE2.1 Salons de la machine à bois
• Expobois – à Paris, au 1er trimestre des années paires
• Ligna – à Hanovre, en mai des années impaires
• Xylexpo – à Milan, en mai des années...
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