Environnement en fonderie - Air

La législation européenne sur les rejets gazeux est déjà abondante, mais la sensibilité croissante des citoyens vis-à-vis de la qualité de l’air qu’ils respirent va encore accroître la publication de nouveaux textes et règlements pour répondre aux attentes des populations.

Les fonderies françaises et européennes ont fait d’énormes progrès depuis une vingtaine d’années pour se mettre en conformité avec les réglementations nationale et de l’UE (Union européenne). Elles ont investi dans des techniques de traitement des rejets gazeux, en particulier pour filtrer les fumées à l’aide de filtres à manches performants, qui leur permet par exemple de rejeter moins de 5 mg.Nm⁻³ sec de poussières. Elles ont également réduit les émissions diffuses en installant des dispositifs de captation des gaz au plus près des sources émettrices, afin de limiter fortement les risques sanitaires potentiels pour la population riveraine.

La révision du BREF fonderie va aboutir à l'établissement de valeurs limites à l’échelle européenne pour de nombreux polluants gazeux, ce qui devrait éviter les distorsions de concurrence, que l’on connaît actuellement entre les pays, avec le BREF en vigueur.

L’UE a mis en place le 1^er janvier 2005 un système d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre qui permet à un certain nombre d’entreprises des 27 États membres de vendre et d'acheter des droits d’émettre du CO₂, en application de la directive 2003/87/CE du parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003. Les fonderies de très grande capacité sont entrées dans le champ de cette directive en 2013.

Cet article présente la réglementation spécifique qui s’applique aux émissions gazeuses rejetées par les fonderies, en particulier pour les poussières, les métaux lourds, les polluants organiques, mais également les dioxines et les particules fines. Ces dernières sont de plus en plus mises à l’index car elles sont susceptibles, compte tenu de leur faible diamètre aéraulique, de pénétrer dans les alvéoles pulmonaires. Toutefois, d’autres secteurs industriels, mais aussi le transport, l’agriculture et les sources domestiques sont également des émetteurs de poussières fines.

Ce document expose aussi quelques résultats de travaux de R&D menés, par le CITF (Centre technique des industries de la fonderie), avec des entreprises du secteur pour mieux connaître les mécanismes de formation de certains polluants, à savoir les dioxines, les composés organiques volatils et les particules fines, ainsi que les techniques d’abattement de ces composés gazeux.

Le lecteur trouvera en fin d'article un glossaire et un tableau des sigles utilisés.