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Protection de l'environnement

Protection de l'environnement dans les livres blancs


Protection de l'environnement dans les conférences en ligne


Protection de l'environnement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2024
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  • Réf : AG504

Limites planétaires et évaluation environnementale des organisations

Les limites planétaires se sont imposées depuis les années 2010 comme un cadre de référence pour l’évaluation de l’habitabilité de la Terre à une échelle globale. Cet article entend montrer comment les limites planétaires peuvent être mobilisées dans l’évaluation environnementale de systèmes locaux. Pour cela, l’article commencera par présenter les origines du cadre et en décrira les composantes, avant de souligner dans un deuxième temps le renouvellement que ce cadre entraîne dans la façon de concevoir la soutenabilité des systèmes, puis de présenter enfin les méthodes d’évaluation environnementale par analyse de cycle de vie qui s’appuient sur le cadre des limites planétaires.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2024
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  • Réf : BE7900

Impacts de l’énergie sur l’environnement

L’énergie est essentielle à la vie et au développement économique. Au niveau mondial, sa consommation a été multipliée par un facteur 70 depuis environ deux siècles. Cela a permis d’accroître le niveau de vie et l’espérance de vie des habitants de la terre. Néanmoins, ces progrès fulgurants se sont faits avec un impact de plus en plus important sur l’environnement. La production, le transport et l’utilisation de l’énergie produit des déchets, des rejets et de multiples pollutions dans l’air, l’eau et le sol. Cet article illustre, sur quelques exemples, l’impact que peut avoir l’énergie sur l’environnement. Bien qu’il ne soit pas exhaustif, il montre plusieurs facettes de ce sujet pour sensibiliser le lecteur à ce vaste domaine.

  • Article de bases documentaires
  • pdf en anglais
  • pdf
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  • 10 avr. 2024
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  • Réf : BE7910

Énergie et climat

La progression continue de la demande d’énergie se traduit par une hausse constante de la teneur en CO2 dans l’atmosphère, du fait que la plus grande partie de la fourniture d’énergie primaire est assurée par des combustibles fossiles. Le CO2 ainsi émis est un gaz à effet de serre qui représente la principale cause de réchauffement climatique. Du fait que la transition énergétique ne pourra pas être achevée rapidement, il va falloir mettre en œuvre un ensemble de moyens pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Ceci va exiger un effort important et ne pourra s’effectuer à l’échelle mondiale que dans le cadre d’un accord international. L’Union Européenne est la région du monde la plus engagée pour atteindre les objectifs escomptés.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 juin 2013
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  • Réf : 0093

Identifier les droits et obligations d’un inspecteur lors d’un contrôle des installations classées

Les inspecteurs en charge du contrôle des installations classées sont des cadres techniques désignés par le préfet de département. Ils relèvent des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) et des directions départementales de la protection de la population (DDPP). On compte environ 1 200 inspecteurs équivalents temps plein.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 avr. 2011
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  • Réf : 0130

Répondre à des non-conformités

Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement.

À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport d’inspection, qui constate l’existence de non-conformités. Vous vous interrogez sur la manière de répondre à ce rapport.

  • Pouvez-vous le contester ?
  • Devez-vous y répondre ?
  • Comment y répondre ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 mai 2012
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  • Réf : 0786

Céder son activité ou son installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE)

Dans le cadre de la cession de votre activité ou installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez :

  • sur votre obligation d’informer votre successeur sur l’état environnemental du site ?
  • sur la manière d’informer l’administration du changement d’exploitant ?
  • sur la manière de préserver vos intérêts, eu égard au passif environnemental de votre site ?

La première étape consiste à informer votre successeur de l’état environnemental du site.

Vous devez ensuite veiller à la déclaration du changement d’exploitant auprès de l’administration, et dans certains cas, à l’obtention d’une autorisation préalable au changement d’exploitant.

Vous devez enfin faire attention aux clauses du contrat conclu avec votre successeur, de manière à transférer ou à vous répartir les responsabilités liées au passif environnemental du site.


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