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RÉSUMÉ
Cet article a pour ambition d'illustrer et de souligner les difficultés auxquelles peut être confronté un organisme mettant en place un système de management environnemental et s'interrogant sur la manière la plus efficace de répondre aux exigences du chapitre 4.4.6 «maîtrise opérationnelle» du référentiel ISO 14001. Il décrypte en premier lieu les exigences du référentiel sur cet aspect et propose d'en fixer les limites. Il présente une méthode pour identifier les opérations qui nécessitent d'être maîtrisées afin de réduire leurs impacts sur l'environnement. Le retour d'expérience des auteurs en matière d'audit de systèmes de management environnemental vient étayer le propos avec de nombreux exemples d'application, et un florilège des principaux écarts relevés lors de ces audits est listé. Cet article attire l'attention du lecteur sur la nécessité d'intégrer ces exigences dans les processus et procédures opératoires existants, peuvant d'ailleurs concerner d'autres systèmes de management.
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The following article aims to illustrate and highlight the different challenges likely to confront find organizations that implement management systems environment and wondering about the most effective meet the requirements of Chapter 446 of the ISO 14001 standard. It first decrypts the requirements specified on this issue and proposes to set limits. This article puts into perspective the requirements for "operational control" with the other requirements of the management system it provides a method for identifying those operations that need to be controlled to reduce their impact on the environment. Examples of such operations and the measures most frequently implemented for the control are proposed. This article draws the reader's attention on the need to integrate environmental concerns into existing processes and operating procedures, which can affect other management systems (quality, safety, social responsibility, for example).
Auteur(s)
-
Alain PRATS : Ingénieur d'affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification - INERIS
-
Olivier DOLLADILLE : Ingénieur d'affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification - INERIS
INTRODUCTION
L’objectif de cet article est d’éclairer les responsables des systèmes de management sur les exigences du référentiel ISO 14001 pour ce qui concerne la maîtrise opérationnelle des activités susceptibles de générer des impacts sur l’environnement. Il appartient à ces responsables de veiller en permanence à la cohérence de ces bonnes pratiques de management environnemental avec celles qui pourraient découler de la mise en œuvre d’autres systèmes de management tels que, par exemple, ceux qui concernent :
-
la qualité (ISO 9001) ;
-
la santé au travail (OHSAS 18001) ;
-
la prévention des accidents majeurs (système de gestion de la sécurité – SGS) ;
-
ou encore la responsabilité sociétale de l’entreprise (ISO 26000).
Les exigences de « maîtrise opérationnelle » occupent une place centrale dans le système de management de l’environnement et plus particulièrement dans le cadre de sa mise en œuvre et de son fonctionnement (paragraphe 4.4 du référentiel ISO 14001). Ces exigences visent à réduire au maximum les impacts environnementaux associés aux activités, produits et services de l’organisme sans pour cela venir perturber ses performances dans les autres domaines de gestion (commercial, financier, qualité, sécurité, santé, etc.).
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MOTS-CLÉS
mesures de maîtrise des risques (MMR) cycle de vie procédures opératoires ISO 14001 aspects environnementaux significatifs réels et potentiels environnement management environnemental
KEYWORDS
risk management measures (RMM) | life cycle | operating procedures | ISO 14001 | significant environmental aspects (real and potential) | environment | environmental management
DOI (Digital Object Identifier)
CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Environnement > Système de management environnemental site > Management environnemental et maîtrise opérationnelle des activités > Principales difficultés rencontrées pour répondre aux exigences de la norme
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Maîtrise des activités opérationnelles : exemples3. Principales difficultés rencontrées pour répondre aux exigences de la norme
Les principales difficultés rencontrées pour répondre aux exigences du chapitre 4.4.6 de la norme portent essentiellement sur deux points génériques qui par la suite seront déterminants pour ce qui concerne l’efficience du système de management :
-
l’identification exhaustive de toutes les opérations susceptibles d’être à l’origine d’impacts environnementaux significatifs ;
-
l’identification et l’analyse de la pertinence des mesures de maîtrise des risques (MMR) mises en place par l’organisme pour maîtriser à un niveau acceptable le risque résiduel associé à ces opérations. Il est important, parmi ces MMR, de se déterminer (entre autres) sur la nécessité ou non de s’appuyer sur des procédures opératoires.
3.1 Identification des activités à maîtriser
Le respect des exigences de la norme passe par la capacité de l’organisme à identifier celles de ses opérations qui nécessitent la mise en œuvre de MMR permettant de maintenir le risque « environnement » à un niveau jugé acceptable tant par l’organisme que par les autres parties prenantes, en particulier l’autorité administrative.
Toutes les opérations qui sont associées à un aspect environnemental significatif (AES), c'est-à-dire toutes les opérations qui ont ou qui peuvent avoir un impact environnemental significatif, doivent être identifiées et examinées de façon à ce que l’organisme se détermine sur l’utilité ou la nécessité de maintenir, d’améliorer ou de mettre en place de nouvelles MMR.
L’identification des opérations associées aux activités de routine conduites sur le site ne présente pas en général de difficultés majeures. Elle découle la plupart du temps de l’examen de l’analyse environnementale (chap. 4.3.1 – identification des AES). Il s’agit, lors de cet exercice, de repérer :
-
les opérations qui en l’état génèrent des pollutions ou des nuisances jugées réellement significatives par l’organisme du fait de leurs propres caractéristiques (fréquence, importance, gravité, dangerosité, rémanence des impacts environnementaux, etc.) ;
-
les opérations qui, dans certaines circonstances et sous certaines...
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Principales difficultés rencontrées pour répondre aux exigences de la norme
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - PRATS (A.) - Analyse environnementale - [G 5 004], base Environnement (2011).
-
(2) - PRATS (A.) - Mise en place d’un système de management environnemental - [G 5 000], base Environnement (2008).
-
(3) - FAUVEAU (G.) - Système de management environnemental – Le programme environnemental - [G 5 016], base Environnement (2013).
-
(4) - EL BAHLOUL (I.) - Exigences légales et autres exigences – Veille réglementaire - [G 5 006], base Environnement (2012).
-
(5) - SALAMITOU (J.) - Management environnemental : la norme ISO 14001 - [G 4 600] base Environnement (2007).
-
(6) - PRATS (A.) - Documentation d’un système de management environnemental - [G 5 130].
-
...
ANNEXES
LEGIFRANCE :
AIDA (INERIS) :
INERIS – Guide SSE, sur le site Internet INERIS :
http://www.ineris.fr/guide-sse/index.htm (décembre 2009)
HAUT DE PAGE
ISO 9001 - 2008 - Système de management de la qualité : exigences. - -
ISO 14001 - 2004 - Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - -
ISO 31000 - 2009 - Management du risque – Principes et lignes directrices. - -
OHSAS 18001 - 2007 - Système de management de la santé et de la sécurité au travail. - -
ISO 26000 - 2010 - Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale. - -
HAUT DE PAGE
Règlement (CEE) n° 1836/93 du 29 juin 1993, permettant la participation...
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