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Article

1 - DÉFINITIONS ET EXIGENCES DES RÉFÉRENTIELS DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

2 - APPROCHE MÉTHODOLOGIQUE POUR RÉALISER UNE ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

3 - PLANIFICATION DE L’AMÉLIORATION

4 - CONCLUSIONS

Article de référence | Réf : G5004 v1

Définitions et exigences des référentiels de management environnemental
Analyse environnementale - Détermination des AES

Auteur(s) : Alain PRATS

Date de publication : 10 juil. 2011

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RÉSUMÉ

L’ISO 14001 définit l’analyse environnementale comme l’analyse des activités, produits et services d’un organisme susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement. Cette approche doit s’inscrire elle-même dans un processus d’amélioration continue au sein de l’organisme, pour devenir une démarche de progrès. Dans un premier temps, l’identification doit porter sur les impacts réels ou potentiels les plus significatifs pour se préoccuper ensuite des autres impacts environnementaux. Aucune méthode réglementaire ou normalisée n’existe pour conduire une analyse environnementale, simplement des approches méthodologiques qu’il convient de mener avec pertinence et exhaustivité.

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Auteur(s)

  • Alain PRATS : Docteur ès sciences naturelles - Ingénieur, consultant et formateur dans le domaine du risque industriel, INERIS

INTRODUCTION

Tout au long de cet article nous allons parler « d’analyse environnementale » comme étant le document d’identification des aspects environnementaux liés aux activités produits et services d’un organisme tel que défini dans le chapitre 431 du référentiel ISO 14001. Nous allons volontairement nous écarter de la définition du règlement EMAS qui exige en matière de conformité de produire un document conforme aux dispositions de l’annexe 1 de ce règlement. Ces dispositions prévoient, entre autres, de recenser dans ce document les exigences réglementaires applicables, d’identifier les risques d’accidents environnementaux ou encore d’identifier les aspects environnementaux indirects sur lesquels l’organisation peut avoir une influence.

Ces dispositions sont également abordées dans le cadre du référentiel ISO 14001 mais à d’autres niveaux de l’organisation du système de management ; par exemple, la veille réglementaire (chap. 432) fait l’objet de dispositions particulières, de même que l’identification des situations d’urgences (chap. 447) ou encore la maîtrise de certaines opérations externalisées (chap. 446).

L’analyse environnementale, vue sous l’angle ISO 14001, consiste en une analyse des activités, produits et services d’un organisme susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement. Cette analyse doit permettre à l’organisme d’identifier, parmi ces activités, produits et services ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs et vis-à-vis desquels elle peut envisager une amélioration.

La pertinence de l’analyse est primordiale si l’on recherche l’efficacité du système de management environnemental. L’organisme ne doit pas perdre de vue que cette approche doit s’inscrire elle-même dans un processus d’amélioration continue. Ce processus doit démontrer la capacité de l’organisme à tenir à jour cette analyse, en particulier lorsque des modifications ou des évolutions sont susceptibles d’intervenir dans les procédés, produits ou équipements mis en œuvre par l’organisme. Il est important dans un premier temps d’identifier les impacts les plus significatifs puis progressivement d’étudier la possibilité de se préoccuper des autres impacts environnementaux.

Il est aisé de convenir que la qualité de cette analyse va dépendre de la pertinence avec laquelle l’organisme jugera qu’un aspect est significatif ou non.

Il est important par ailleurs de signaler que si l’analyse environnementale relative à l’impact des activités et, dans une moindre mesure, des services associés à ces activités est bien prise en compte en général par les organismes, il n’en est pas de même en ce qui concerne l’impact environnemental des produits qu’elle met sur le marché… Dans la majorité des cas, les organismes font « l’impasse » sur cette partie de l’analyse qui, certes, peut s’avérer complexe, mais qui n’en constitue pas moins une non-conformité par rapport aux exigences du référentiel ISO 14001.

L’exhaustivité de l’analyse et la méthode permettant d’identifier les aspects environnementaux significatifs constituent des points importants pour la qualité de l’analyse. Il est nécessaire également de bien prendre en compte dans cette analyse, d’une part, les activités à l‘origine d’impacts significatifs « réels » et, d’autre part, celles qui seraient susceptibles d’avoir des impacts significatifs si elles n’étaient pas suffisamment bien maîtrisées.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g5004


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Version en anglais English

1. Définitions et exigences des référentiels de management environnemental

1.1 Exigences du règlement européen EMAS

La version de novembre 2009 du règlement communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) a défini dans son annexe 1 le contenu de l’analyse environnementale (encadré 1).

Encadré 1 – L’analyse environnementale selon le règlement communautaire EMAS

1. Recensement des exigences légales applicables ayant trait à l’environnement.

En plus de dresser la liste des exigences légales applicables, l’organisation doit indiquer comment elle peut prouver qu’elle se conforme aux différentes exigences.

2. Recensement de tous les aspects environnementaux directs et indirects ayant une incidence significative sur l’environnement, ces aspects étant dûment définis et quantifiés, et établissement d’un registre des aspects jugés significatifs.

Les organisations doivent prendre en considération les éléments suivants pour évaluer le caractère significatif d’un aspect environnemental :

  • le risque d’atteinte à l’environnement ;

  • la fragilité de l’environnement local, régional ou global ;

  • l’ampleur, le nombre, la fréquence et la réversibilité des aspects ou des incidences ;

  • l’existence d’une législation environnementale applicable et les exigences qu’elle prévoit ;

  • l’importance pour les parties intéressées et le personnel de l’organisation.

  • Aspects environnementaux directs

    Les aspects environnementaux directs sont liés aux activités, aux produits et aux services de l’organisation sur lesquels elle exerce un contrôle opérationnel direct.

    Toutes les organisations doivent prendre en considération les aspects directs de leurs opérations.

    Les aspects environnementaux directs comprennent notamment, sans que cette énumération soit exhaustive :

    • les exigences et les limites légales dont sont assorties les autorisations ;

    • les émissions dans l’atmosphère ;

    • les rejets dans le milieu aquatique ;

    • la production, le recyclage, la réutilisation, le transport et l’élimination de déchets solides et autres, notamment des déchets dangereux ;

    • l’exploitation...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - INERIS -   *  -  . – Guide SSE – site internet INERIS – http://www.ineris.fr/guide.sse (décembre 2009).

  • (2) - ISO 9001 -   *  -  . – Système de management de la qualité : exigences (novembre 2008).

  • (3) - ISO 14001 -   *  -  . – Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation (décembre 2004).

  • (4) - ISO 31000 -   *  -  . – Management du risque – Principes et lignes directrices (novembre 2009).

  • (5) - ISO 31010 -   *  -  . – Gestion des risques – techniques d’évaluation des risques (novembre 2009).

  • (6) -   *  -  Arrêté du 29 septembre 2005 – relatif à l’évaluation et à la prise en compte de la...

NORMES

  • Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - ISO 14001 - 2004

  • Système de management de la qualité : exigences. - ISO 9001 - 2008

  • Management du risque – Principes et lignes directrices. - ISO 31000 - 2009

  • Gestion des risques – techniques d’évaluation des risques. - ISO 31010 - 2009

1 Réglementation

(liste non exhaustive)

Arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l’évaluation et à la prise en compte de la probabilité d’occurrence, de la cinétique, de l’intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation [NOR: DEVP0540371A] (Version consolidée au 8 octobre 2005).

Arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié. [NOR: DEVP0430217A] (Version consolidée au 1er mars 2009).

Loi 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (JORF du 20 juillet 1976).

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