Analyse environnementale - Détermination des AES

Tout au long de cet article nous allons parler « d’analyse environnementale » comme étant le document d’identification des aspects environnementaux liés aux activités produits et services d’un organisme tel que défini dans le chapitre 431 du référentiel ISO 14001. Nous allons volontairement nous écarter de la définition du règlement EMAS qui exige en matière de conformité de produire un document conforme aux dispositions de l’annexe 1 de ce règlement. Ces dispositions prévoient, entre autres, de recenser dans ce document les exigences réglementaires applicables, d’identifier les risques d’accidents environnementaux ou encore d’identifier les aspects environnementaux indirects sur lesquels l’organisation peut avoir une influence.

Ces dispositions sont également abordées dans le cadre du référentiel ISO 14001 mais à d’autres niveaux de l’organisation du système de management ; par exemple, la veille réglementaire (chap. 432) fait l’objet de dispositions particulières, de même que l’identification des situations d’urgences (chap. 447) ou encore la maîtrise de certaines opérations externalisées (chap. 446).

L’analyse environnementale, vue sous l’angle ISO 14001, consiste en une analyse des activités, produits et services d’un organisme susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement. Cette analyse doit permettre à l’organisme d’identifier, parmi ces activités, produits et services ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs et vis-à-vis desquels elle peut envisager une amélioration.

La pertinence de l’analyse est primordiale si l’on recherche l’efficacité du système de management environnemental. L’organisme ne doit pas perdre de vue que cette approche doit s’inscrire elle-même dans un processus d’amélioration continue. Ce processus doit démontrer la capacité de l’organisme à tenir à jour cette analyse, en particulier lorsque des modifications ou des évolutions sont susceptibles d’intervenir dans les procédés, produits ou équipements mis en œuvre par l’organisme. Il est important dans un premier temps d’identifier les impacts les plus significatifs puis progressivement d’étudier la possibilité de se préoccuper des autres impacts environnementaux.

Il est aisé de convenir que la qualité de cette analyse va dépendre de la pertinence avec laquelle l’organisme jugera qu’un aspect est significatif ou non.

Il est important par ailleurs de signaler que si l’analyse environnementale relative à l’impact des activités et, dans une moindre mesure, des services associés à ces activités est bien prise en compte en général par les organismes, il n’en est pas de même en ce qui concerne l’impact environnemental des produits qu’elle met sur le marché… Dans la majorité des cas, les organismes font « l’impasse » sur cette partie de l’analyse qui, certes, peut s’avérer complexe, mais qui n’en constitue pas moins une non-conformité par rapport aux exigences du référentiel ISO 14001.

L’exhaustivité de l’analyse et la méthode permettant d’identifier les aspects environnementaux significatifs constituent des points importants pour la qualité de l’analyse. Il est nécessaire également de bien prendre en compte dans cette analyse, d’une part, les activités à l‘origine d’impacts significatifs « réels » et, d’autre part, celles qui seraient susceptibles d’avoir des impacts significatifs si elles n’étaient pas suffisamment bien maîtrisées.