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RÉSUMÉ
Cet article a pour objectif d'aider les décideurs à déterminer les risques dans leur entreprise, et à choisir les assurances adaptées. Les risques envisageables sont présentés, avec les dommages possibles, en termes de responsabilité civile et de dommages aux biens. Puis le fonctionnement et les principes des assureurs et de leurs produits sont abordés. Cet article peut également aider les assureurs à comprendre les besoins de l'industriel dans le choix d'une police d'assurance.
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Lire l’articleAuteur(s)
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Frédéric DUROT : Ingénieur agronome INA Paris - Grignon - Responsable Souscription Risques Industriels à GAN Eurocourtage
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Alain LEROY : Ingénieur de l’Ecole nationale supérieure des techniques avancées (ENSTA) - Directeur de Fractal Système
INTRODUCTION
L’objectif principal de cet article est d’aider un « décideur » à gérer de manière efficace les risques résiduels de son entreprise. Pour ce faire, la logique des ouvrages traitant de l’assurance est inversée ; il est d’abord considéré les risques pouvant affecter le bon fonctionnement d’une entreprise, puis défini les produits d’assurance. Ainsi, il est :
-
identifié les risques pouvant affecter les ressources de l’entreprise, puis cité les noms des produits de couverture de ces risques ;
-
présenté les caractéristiques du monde de l’assurance et celles de ses produits.
Afin de rendre plus utilisable cet exposé, le dernier paragraphe est consacré au cycle de vie d’une police (« Incendie ») depuis l’expression du besoin du décideur jusqu’au règlement d’un sinistre par l’assureur. Les principales notions présentées dans les autres paragraphes y sont exposées de manière concrète.
L’objectif secondaire de cet article est d’aider un assureur à comprendre les problèmes rencontrés par le décideur dans l’identification de ses besoins en produits d’assurance et dans leur formalisation.
Il est à noter que, en France, les assurances souscrites par les entreprises peuvent être réparties en :
-
d’une part, les assurances de dommages aux biens et de responsabilité civile (RC). Les assurances de dommages aux biens ont pour objectif de compenser financièrement les atteintes au patrimoine (matériel ou non) de l’entreprise. Les assurances de responsabilité ont, quant à elles, pour objectif de garantir les conséquences dommageables (corporelles, matérielles, immatérielles) dont pourrait être responsable une entreprise à l’égard de tiers ;
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d’autre part, les assurances de personnes, si elles permettent de réaliser des opérations de prévoyance à l’égard des événements suivants : mort, accident corporel, maladie et retraite.
Seules les assurances de dommages aux biens et de responsabilité sont traitées dans cet article.
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Notions de base en assurance
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1. Les risques de l’entreprise et leur maîtrise
1.1 Ressources de l’entreprise
En utilisant le concept de la « boîte noire », l’entreprise peut être considérée comme un système consommant des ressources pour mettre à la disposition d’utilisateurs des produits ou des prestations (dont la valeur intrinsèque est supérieure à celle des ressources consommées). Ces ressources sont de quatre types (figure 1) :
-
les ressources physiques : énergie, machines, moyens de transport, etc. ;
-
les ressources humaines ;
-
les ressources en informations et prestations intellectuelles : procédés de fabrication, bureaux d’études, etc. ;
-
les ressources financières : capital, règlement des clients, etc.
1.2 Maîtrise et gestion des risques
La nature des risques pouvant affecter les ressources de l’entreprise, ses produits et ses prestations est très variable. Les moyens mis en place pour contrôler (tant en prévention qu’en protection) les risques sont fonction de cette nature, de même que les moyens d’en gérer les conséquences économiques. Les tableaux 1, 2, 3 et 4 présentent, pour chaque ressource :
-
les risques principaux pouvant l’atteindre ;
-
les actions possibles de maîtrise des risques (liste non exhaustive) ;
-
les moyens de gestion du risque résiduel, après mise en œuvre des actions de maîtrise.
Les polices d’assurance citées dans ces tableaux sont présentées...
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Les risques de l’entreprise et leur maîtrise
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - COMBY (J.Y.) - Assurance environnement. - [G 1 050] Environnement (2001).
-
(2) - BARTHELEMY (B.), QUIBEL (J.) - Gestion des risques de l'entreprise. - [AG 1 100] L'entreprise industrielle (2000).
-
(3) - BLOCH (B.M.) - Assurance construction. - [C 66] Construction (1991).
-
(4) - CHAUMET (F.) - Les assurances de responsabilité. - Éditions L'argus de l'assurance, Paris (2001).
-
(5) - DADE (P.H.), HUET (D.) - Les assurances dommages aux biens de l'entreprise. - Éditions L'argus de l'assurance, Paris (1999).
-
(6) - Le code (français) des assurances. - Éditions L'Argus. Tomes 1 et 2 (mises à jour trimestrielles).
-
...
ANNEXES
Fédération française des sociétés d'assurance http://www.ffsa.fr
Ce site fournit :
-
un glossaire des termes de l'assurance ;
-
les documents (présentation des principales polices d'assurance) du CDIA (Centre de documentation et d'information de l'assurance).
Centre national de prévention et de protection http://www.cnpp.com
Ce site fournit la liste des règles APSAD et des certifications.
Club de la sécurité des systèmes d'information français http://www.clusif.asso.fr
Ce site fournit un glossaire des menaces et la présentation de MEHARI (en téléchargement).
Suisse Re http://www.swissre.com
Ce site fournit les données « sigma » (articles d'actualité et sujets techniques).
Scorp http://www.scorp.com
Ce site réunit des publications techniques (« technical newsletter »)
Association pour le management des risques et des assurances de l'entreprise (AMRAE) https://www.amrae.fr/
Ce site fournit...
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