Bibliographie & annexes
Présentation
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RÉSUMÉ
L’origine du terme « défense en profondeur » signifiait en langage militaire l’organisation des fortifications et le déploiement des troupes en vue de contrer les tentatives d’agression. Ainsi, l’assaillant rencontrait plusieurs barrières et lignes de défenses successives qui l’affaiblissaient et ralentissaient sa progression. Cette stratégie défensive a été reprise par le domaine nucléaire dans le but de protéger les opérateurs, la population et l’environnement de tout rejet de radioéléments. La mise en place consiste en la structuration de trois barrières physiques organisées selon trois niveaux de protection. Depuis peu, le concept de défense en profondeur a été transposé à des aspects organisationnels, notamment à la maîtrise des risques industriels, avec la mise en œuvre de protections physiques et de lignes de défense structurelles et organisationnelles.
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Emmanuel GARBOLINO : Docteur, HDR - Maître assistant, MINES ParisTech, CRC (Centre de recherche sur les risques et les crises)
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Franck GUARNIERI : Docteur, HDR - Maître de recherches, MINES ParisTech, CRC (Centre de recherche sur les risques et les crises)
INTRODUCTION
L’origine du terme « défense en profondeur » est liée au domaine militaire, notamment dans le but d’organiser les fortifications et déployer les troupes sur le territoire pour contrer les tentatives d’agression de tous ordres. Les récits d’historiens relatent qu’une technique de défense en profondeur avait été utilisée vers 2900 avant J.-C. à Hiérakonpolis en Égypte, fondée sur un dispositif de défense mettant en jeu deux murailles parallèles et indépendantes, renforçant la protection de cette citée. Ce dispositif était complété par une organisation particulière des troupes qui bénéficiaient elles-mêmes de la protection qu’offraient les murailles. Le but d’un tel dispositif était d’obliger l’assaillant à rencontrer plusieurs barrières et lignes de défenses successives afin de l’affaiblir et de ralentir sa progression dans la ville. Cette stratégie défensive a été par la suite reprise par le domaine nucléaire dans le but de protéger les opérateurs, la population et l’environnement de tout rejet de radioéléments. Elle s’est d’abord appuyée sur la structuration de trois barrières physiques organisées selon trois niveaux de protection. Puis, au fur et à mesure des travaux en sûreté nucléaire, cette stratégie a intégré des aspects organisationnels. Aujourd’hui, le concept de défense en profondeur repose sur l’organisation de moyens de prévention des risques, de protection de leurs conséquences et de sauvegarde à la fois techniques, structurels et organisationnels agencés selon cinq niveaux de protection. L’objectif de cet article est donc de comprendre, dans un premier temps, comment la défense en profondeur est définie dans le nucléaire, sur quels principes repose-t-elle et quel est son mode d’application. Dans un second temps, la transposition de ce concept et son intérêt pour la maîtrise des risques industriels sont étudiés, notamment à l’aide de deux exemples.
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Formalisation du concept de défense en profondeur dans le nucléaire
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1. Motivations pour la transposition du concept de défense en profondeur dans l’industrie
L’accident d’AZF, survenu le 21 septembre 2001 à Toulouse, a été le moteur de changements importants au niveau des pratiques et de la réglementation française pour la prévention et la gestion des risques liés aux activités industrielles.
La Commission d’enquête parlementaire dirigée par François Loos et Jean-Yves Le Déaut à la suite de cet accident a publié un rapport dans lequel apparaissent 90 recommandations pour améliorer la sécurité des activités industrielles et technologiques en France . Parmi ces recommandations, la treizième préconise « la multiplication des précautions pour la sûreté industrielle en vue de la mise en œuvre généralisée du concept de défense en profondeur ». Dès lors, ce concept a été repris dans diverses études et rapports de groupes de réflexion associant industriels, chercheurs, autorités publiques, etc.
À la suite de ces travaux, une circulaire a été publiée le 25 juin 2003 concernant les principes généraux des études de dangers des installations classées, dans laquelle l’utilisation du concept de défense en profondeur est proposée. Il s’agit, à notre connaissance, du seul texte sur les ICPE (installations classées pour la protection de l’environnement) où ce concept fut clairement défini et où son application fut demandée. En effet, le paragraphe 9 de cette circulaire, qui traite des « points importants relatifs à la démarche d’analyse et de hiérarchisation des risques », précise que l’analyse des risques représente le point central de l’étude de danger. Dans cette optique il convient de « recenser et décrire, pour chacun des scénarios d’accident majeur au sens de l’arrêté...
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BIBLIOGRAPHIE
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(1) - LOOS (F.), LE DEAUT (J.-Y.) - Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l’environnement en cas d’accident industriel majeur - Assemblée Nationale (2002).
-
(2) - COLLECTIF - Mémento de la sûreté nucléaire en exploitation - Électricité de France (2004).
-
(3) - LIBMANN (J.) - Éléments de sûreté nucléaire - Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire, Les Editions de Physique (1996).
-
(4) - INTERNATIONAL NUCLEAR SAFETY ADVISORY GROUP - Defence in depth in nuclear safety - INSAG (1996).
-
(5) - QUENIART (D.) - Analyse de sûreté. Principes et pratiques - Techniques de l’Ingénieur (1996).
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(6) - KEMENY (J.) - Report...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Circulaire du 25 juin 2003 relative aux principes généraux des études de dangers des installations classées.
Circulaire DPPR/SEI2/CB-06-0388 du 28/12/06 relative à la mise à disposition du guide d’élaboration et de lecture des études de dangers pour les établissements soumis à autorisation avec servitudes et des fiches d’application des textes réglementaires récents.
Circulaire du 10/05/10 récapitulant les règles méthodologiques applicables aux études de dangers, à l'appréciation de la démarche de réduction du risque à la source et aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans les installations classées en application de la loi du 30 juillet 2003.
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